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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1 Cabinet 1
6708372389f19e8c50fb7891
10 octobre 2024
10 octobre 2024
WYLLEM Contre : [Z] [Y] [X] [P] Grosse : le la SCP BERRAGUAS-TESSIER DOS SANTOS-MAISONNEUVE Me Estelle MAYET Me Patrick THEROND-LAPEYRE Copies électroniques : la SCP BERRAGUAS-TESSIER
Source officielleCONTENTIEUX GENERAL
6960091acdc6046d47ab0861
8 janvier 2026
8 janvier 2026
[N] [T] [B] CCC : Me Claire SERINDAS Me Patrick THEROND-LAPEYRE Copie : Dossier COUR D’APPEL DE [Localité 11] TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AURILLAC [Adresse 6] [Localité 4]
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
6789786b428384b762e691ba
14 janvier 2025
14 janvier 2025
HOME CONCEPTION Société SMABTP M GROSSES le - Me Angélique GENEVOIS , la SCP HERMAN ROBIN & ASSOCIES , Me Patrick THEROND-LAPEYRE , Me Claire TITRAN Copies électroniques : - Me Angélique GENEVOIS
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
616359e31416be03751aa563
7 juin 2011
7 juin 2011
du 05 Novembre 2008 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 07/17945 APPELANT Monsieur [T] [K] [Adresse 6] [Localité 2] Représenté par Me BETTINGER, avoué Assisté de Me Patrick
Source officielleChambre Commerciale
6363688937e31b7f74444ac7
2 novembre 2022
2 novembre 2022
[O] [W] [Adresse 3] [Localité 1] Représentants : la SELARL LEXAVOUE, avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND (postulant) et Me Patrick THEROND-LAPEYRE, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND (plaidant
Source officielleOPPOSITIONS INJONCTIONS DE PAYER
6a0bc560cdc6046d4723cb01
4 mai 2026
4 mai 2026
social est [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, Défenderesse à l'injonction de payer, Demanderesse à l'opposition, Comparant par Maître Patrick
Source officielleChambre Commerciale
653a070ad0451e8318d0ec5c
25 octobre 2023
25 octobre 2023
immatriculée au RCS de CLERMONT-FERRAND sous le numéro 429 479 611 [Adresse 4] [Localité 3] Représentants : Me Sophie LACQUIT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND (avocat postulant) et Me Patrick
Source officielle1ère Chambre
64f8167d0a9accd9695a4369
5 septembre 2023
5 septembre 2023
ROCQUIGNY CHANTELOT BRODIEZ GOURDOU & ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Timbre fiscal acquitté APPELANTE ET : Entreprise [S] [K] [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Maître Patrick
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
63bfb2275e2fbe7c90043503
10 janvier 2023
10 janvier 2023
CHAMBRE SOCIALE, dans l'affaire ENTRE : [S] [U] né le 19 Novembre 1959 à [Localité 4] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Guy NARRAN, avocat postulant au barreau d'AGEN et par Me Patrick
Source officielleOPPOSITIONS INJONCTIONS DE PAYER
6a0bc58ecdc6046d4723cd8a
4 mai 2026
4 mai 2026
Florence AMSLER, SELARL B2R & ASSOCIES, Avocat au Barreau de LYON, ET : Monsieur [I] [B] [G], domicilié [Adresse 2], Défendeur à l'injonction de payer, Demandeur à l'opposition, Comparant par Maître Patrick
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
63bfb2265e2fbe7c900434fd
10 janvier 2023
10 janvier 2023
enregistrée au rôle sous le n° R.G. 20/00100 d'une part, ET : [X] [C] demeurant [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Guy NARRAN, avocat postulant inscrit au barreau d'AGEN et par Me Patrick
Source officielleChambre Commerciale
69cdfad8cdc6046d47d1d002
1 avril 2026
1 avril 2026
[E] [K] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Patrick THEROND-LAPEYRE, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND - et par Me Sophie LACQUIT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANT ET
Source officielleChambre Sociale
65449d93c71a6a83181c8f8e
31 octobre 2023
31 octobre 2023
[G] [N] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Franck BURRI, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND suppléant Me Patrick THEROND-LAPEYRE, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANT ET :
Source officielleChambre Sociale
65449d93c71a6a83181c8f8c
31 octobre 2023
31 octobre 2023
[V] [G] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Franck BURRI, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND suppléant Me Patrick THEROND-LAPEYRE, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANT ET :
Source officielle1ère Chambre
68ef2a791643bddf8ff84d9b
14 octobre 2025
14 octobre 2025
[E] [K] [Adresse 6] [Localité 3] Représenté par Maître Patrick THEROND-LAPEYRE, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Timbre fiscal acquitté APPELANT ET : M.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
652f78acb05320831899594a
17 octobre 2023
17 octobre 2023
personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège sis [Adresse 4] représentée par Maître Lisiane FENIE-BARADAT, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, et assistée de Maître Patrick
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
6864c3a29b52144d0e7165cd
1 juillet 2025
1 juillet 2025
février 1973 à [Localité 7] de nationalité française domicilié : [Adresse 8] [Localité 3] représenté par Me Guy NARRAN, membre de la SELARL GUY NARRAN, avocat postulant au barreau d'AGEN et Me Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253c9c0bd3db21cbdd8927d
24 septembre 2007
24 septembre 2007
-à Mme Patricia G..., agissant en son nom et es qualité, la même somme, soit 50 000 euros x 2 = 100.000 euros.
Source officielle