CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 623 615 résultats pour « Paul-Marie »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725a7cd5801467741f886

Cassation

3 octobre 1996

3 octobre 1996

Celui-ci avait dû s'engager dans un passage étroit formé par le tas de paille et celui du bois. Je pense qu'il n'a pas pu s'en dégager ce qui lui a coûté la vie...

Source officielle

Page 1 sur 81181

Suivant →
CC

cr

613726a8cd5801467742776a

Cassation

7 juin 2006

7 juin 2006

René-Paul, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS de la REUNION, chambre correctionnelle, en date du 20 octobre 2005, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Marie Y

Source officielle
CC

cr

61372644cd58014677424409

Cassation

3 mars 2004

3 mars 2004

ou une bande de gaze en disant "regardez il m'a fait mal... il me le paiera ; que ce certificat médical ne corrobore pas non plus les accusations de Marcel A... qui accuse Paul Y... d'avoir retiré Marie-Thérèse

Source officielle
CC

cr

61372587cd5801467741e848

Cassation

5 mai 1993

5 mai 1993

de ses enfants Laetitia née le 22 octobre 1970, Irène née le 25 mars 1962 et Jean-Paul né le 25 mars 1964 des livraisons de tableaux, d'armoires et de collections de pierres ; que le relevé du livre d'inventaire

Source officielle
CC

cr

61372622cd58014677423387

Cassation

13 mai 2003

13 mai 2003

d'un client le 16 juillet 1999 ; à la vue de l'agent de la DDCCRF, Jean-Paul X... s'est immédiatement emporté en disant "il se tire dehors cet enculé", "la dernière fois, je lui ai parlé correctement

Source officielle
CC

cr

613725dbcd580146774210a0

Cassation

21 janvier 2003

21 janvier 2003

Jean-Paul, - X...

Source officielle
CC

cr

ès cassation, dans l'information suiviec/Jean-Paul A

613725bccd58014677420274

Cassation

16 novembre 1999

16 novembre 1999

Bernard, Partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 25 juin 1998, qui, sur renvoi après cassation, dans l'information suivie contre Jean-Paul

Source officielle
CC

cr

61372629cd580146774236a3

Cassation

7 mai 2002

7 mai 2002

Marie-Elise, - X...

Source officielle
CC

cr

6137264ecd580146774248b1

Cassation

17 mars 2004

17 mars 2004

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-sept mars deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur

Source officielle
CC

cr

613725dfcd580146774212db

Cassation

18 octobre 2000

18 octobre 2000

de 450 000 francs en réparation de son préjudice ; "aux motifs qu'il est constant que Marie-Paule Y... a négocié pour le compte de Mme Marie-Rose X... des bons au porteurs, et qu'elle n'a pas été en

Source officielle
CC

civ2

61372278cd580146773fd5d0

Cassation

2 mars 1995

2 mars 1995

Marc Y..., demeurant à Lamothe-Goas (Gers) et Mme Marie-Paule E..., demeurant à Lamothe-Goas (Gers), défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation

Source officielle
CC

cr

6137261bcd58014677422fe5

Cassation

14 mai 2003

14 mai 2003

Hymans étaient payables les 15 février, 15 mars, 19 avril, 15 mai, 14 juin et 16 juillet 1991 ; que les premiers juges ont exactement relevé que s'agissant de l'infraction d'escroquerie le délai de prescription

Source officielle
CC

cr

6137257dcd5801467741e32e

Cassation

4 mai 1995

4 mai 1995

Y... ont été successivement président de la société anonyme "Paul et Marie X...", qui a son siège dans le Périgord, à Eymet (Dordogne), laquelle achète du foie gras à des producteurs régionaux installés

Source officielle
CC

cr

61372600cd5801467742230b

Cassation

14 novembre 2000

14 novembre 2000

de la commune des Saintes-Maries de la Mer a fait citer devant la juridiction répressive le bénéficiaire du permis de construire aujourd'hui décédé et Paul Z..., adjoint au maire signataire du permis

Source officielle
CC

soc

613723f6cd5801467741077a

Cassation

6 mai 2002

6 mai 2002

Paul Y... en vertu du contrat qu'ils ont conclu le 20 mai 1995, alors qu'elle avait constaté que selon les termes mêmes de ce contrat que M.

Source officielle
CC

civ1

61372660cd58014677425141

Cassation

3 avril 2001

3 avril 2001

Jean-Paul Y... a vendu la centrale à M. A... ; que la société BTT a, alors, assigné M.

Source officielle
CC

soc

613723c5cd5801467740df31

Cassation

18 juillet 2001

18 juillet 2001

A... et Mmes C... et Marie-Paule B..., négociateurs pour le compte de M.

Source officielle
CC

cr

61372645cd58014677424476

Cassation

31 octobre 2000

31 octobre 2000

A... coupable du délit de subornation de témoins et l'a condamné pénalement et civilement ; "aux motifs que Paul Y..., Jean-Marie F... et Jean-Claude C... ont tous les trois affirmé devant le juge

Source officielle
CC

cr

6137262ecd580146774238dd

Cassation

11 décembre 2002

11 décembre 2002

Marie, - B... Maria-Héléna, épouse C..., - D... Paul, - E...

Source officielle
CC

cr

61372618cd58014677422e64

Cassation

22 octobre 2002

22 octobre 2002

de Saint-Benoît, Alexis A..., le 25 mai 1946.

Source officielle