Sigmagas Shipping, alors « que le juge a l'obligation de ne pas dénaturer l'écrit qui lui est soumis ; que les conclusions des exposants énonçaient que "l'ensemble de la flottille de pêche à la civelle, pêchant

. ; que, selon le témoignage de Mme A..., Gérard X... se tenait à hauteur de la portière de la voiture de la victime et selon l'attestation de Mme Z..., se penchait à la portière, éléments accréditant

jeunes enfants dans des attitudes équivoques qui n'ont pu qu'être sollicitées ; qu'en incitant les enfants à poser et à se livrer à des gestes à caractère sexuel, X..., non seulement assouvissait ses penchants

précises et circonstanciées, - les circonstances dans lesquelles les faits ont été révélés paraissent incompatibles avec la thèse d'un complot familial, - de nombreux témoins rendent compte des penchants

déboutée de sa demande en paiement de dommages et intérêts, alors, selon le moyen, d'une part, que la cour d'appel a violé l'article 15 de la convention collective de la pharmacie d'officine en se penchant

X... ait commis une faute en acceptant de travailler dans de telles conditions, puis en se penchant près de la trémie, la cour d'appel ne pouvait retenir cette simple imprudence du salarié pour écarter

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bourges, 19 novembre 2004), que, le 12 mars 2000, Mme X..., salarié de la société Sotrimar en qualité de caissière, a ressenti une décharge électrique alors qu'elle se penchait

Y... et de son fils Anthony, qui n'ont vu qu'une personne présente dans le véhicule, couché côté passager, la tête penchant sous le tableau de bord côté droit, sont corroborées par celles de M.

Mathieu Z... aller tout droit dans la courbe et empiéter sur la ligne médiane, avant de se rabattre à gauche; que Daniel Y... a déclaré qu'au moment où il doublait cette voiture, le conducteur penchait

effet il était prévu au mode opératoire que le garde-fou de la passerelle devait être déposé, que le salarié Z... de Ibarra depuis cette passerelle dont la protection avait été enlevée devait en se penchant

faits les plus graves, qu'elle a subi un stress post traumatique et un trouble de l'adaptation liés à sa confrontation à des faits de nature sexuelle, que le mise en examen est décrit comme ayant des penchants

femme se prostituait, ainsi qu'à receuillir le produit de cette prostitution ; que les juges ajoutent que Sylvain X..., qui admet avoir profité de sa situation professionnelle pour satisfaire ses penchants

juillet 1992, Mme [O] a acquis les droits au bail de deux locaux à usage commercial situés dans des immeubles contigus ; que, lui reprochant d'avoir, sans autorisation du bailleur, réuni les locaux en perçant

voisinage est une particularité suffisamment rare pour constituer une charge supplémentaire à l'encontre de l'inculpé ; que les garanties de représentation de X... sont insuffisantes ; qu'à raison de ses penchants

contrainte au regard des multiples ecchymoses relevées sur le corps de la victime par le docteur Rigaud ; que cette circonstance, liée au fait que, comme tout un chacun (sic) à Z..., il connaissait le penchant

Ta ville, comme tu dis, a vécu des siècles et des siècles sans faire de la propagande pour tes penchants" que tu ne cesses de mettre en avant » (Propos n° 1) ; « Lui au moins, cet [G] [V], il ne ferait

construction d'un ouvrage dans le lit d'un cours d'eau, sans un dispositif maintenant dans ce lit un débit minimal garantissant en permanence la vie, la circulation et la reproduction des espèces peuplant

H... d'avoir obtenu mais également tenté d'obtenir la remise de fonds par violence, menace de violence ou contrainte ; que, de plus, son penchant pour les jeux d'argent, qui n'apparaît pas contrebalancé