partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 15 novembre 1990 qui, après avoir relaxé Janine X..., épouse Y... et André Y... des chefs de vol et recel

André, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 26 mai 2005, qui, le premier pour révélation d'un secret de fabrique, le second pour recel, les a condamnés

"en compagnie de celui avec qui il avait été arrêté" ; que le témoignage de X... confirme la complicité qui est patente tout du moins pour les recels de vols reprochés à Y... ; " 1° alors que le recel

de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 9 février 2000, qui, après relaxe de Jean-François X..., Rémy A... et Roger Z... des chefs de violation du secret professionnel et recel

Michel, pour complicité et recel d'escroquerie, - V...

Attendu que la société X... fait grief à l'arrêt d'avoir rejeté sa demande de révocation de l'ordonnance de clôture alors, selon le moyen, que l'ordonnance de clôture peut être révoquée s'il se révèle

Raymond, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 24 juin 1998, qui, pour recel de vol, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement ; Vu le mémoire produit ;

ancien, 11, 58, 575, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs ; "en ce que l'arrêt attaqué a décidé qu'il n'y avait pas lieu à renvoi de Philippe Y..., du chef de recel

Mohamed, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 17 mars 2000, qui, pour menace de mort réitérées et trouble à la tranquillité d'autrui par agressions sonores réitérées

Augusta, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 20 novembre 1984, qui, pour recel de vol, l'a condamnée à 20 000 francs d'amende et a statué sur les

de ces secrets sont caractérisés par la révélation à un tiers des éléments couverts par le secret et se consomment au lieu où a eu lieu la révélation ; que le délit d'usage de faux se consomme quant à

Paul-Noël, contre l'arrêt de la cour d'appel de BASTIA, chambre correctionnelle, en date du 12 février 2003, qui, pour recel de vol aggravé et détention d'arme de 4ème catégorie, l'a condamné à 4 ans

d'un recel et en tirer toutes les conséquences, à considérer, par motifs propres et expressément adoptés, que les faits de recel étaient caractérisés par la dissimulation de la donation aux héritiers

utilisé par un enfant si jeune ; qu'ils n'avaient jamais fait le moindre signalement sur des possibilités de sévices sexuels ; que les expertises médico-psychologiques des deux enfants n'avaient pas révélé

Mohamed, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 20 octobre 2003, qui, pour recel en bande organisée, obtention frauduleuse de documents administratifs, mise en

du sursis simple, ainsi qu'à payer diverses sommes aux parties civiles ; " aux motifs que les premiers juges ont, par des motifs pertinents, relaté les faits de la cause ; qu'en raison des aveux réitérés

l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 6 mai 1998, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée des chefs d'abus de confiance, abus de biens sociaux et recel

octobre 1999, qui, infirmant sur le seul appel de la partie civile, l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction, les a renvoyés devant le tribunal correctionnel le premier pour chantage et recel

Claude, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 14 octobre 2002, qui, pour recel aggravé, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement et a prononcé sur les intérêts civils

par les gendarmes a déclaré être l'auteur des appels anonymes (une vingtaine de fois) précisant qu'à chaque fois un blocage psychologique l'empêchait de parler et qu'elle raccrochait; qu'elle a réitéré