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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Trib. de Commerce
69d0eececdc6046d4716173c
1 avril 2026
1 avril 2026
Clément BRAVARD, greffier, après quoi le Président en a délibéré pour rendre ce jour la présente décision : Rôle n° ENTRE - la société BOALU SAS [Adresse 1] [Adresse 2] - représenté(e) par Maître Paul-Richard
Source officielleTrib. de Commerce
69d0eeb0cdc6046d4716151c
1 avril 2026
1 avril 2026
Clément BRAVARD, greffier, après quoi le Président en a délibéré pour rendre ce jour la présente décision : Rôle n° 2026R401 ENTRE * la société BOALU SAS [Adresse 1] - représenté(e) par Maître Paul-Richard
Source officielleTrib. de Commerce
69d0eec0cdc6046d47161654
1 avril 2026
1 avril 2026
Clément BRAVARD, greffier, après quoi le Président en a délibéré pour rendre ce jour la présente décision : Rôle n° ENTRE - la société BOALU SAS [Adresse 1] [Adresse 2] - représenté(e) par Maître Paul-Richard
Source officielleChambre 1 cab 01 B
686d609fa2273490db10794d
8 octobre 2024
8 octobre 2024
PIE - PRODUCTEUR INDEPENDANT ENERGIE le: EXECUTOIRE + COPIE la SELARL ALTIUS AVOCATS - 406 Me Paul-richard ZELMATI - 650 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS Le Tribunal
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
66fe357091b69e88a370fde9
2 octobre 2024
2 octobre 2024
[Adresse 2] [Localité 3] Représentée par la SCP BRODU - CICUREL - MEYNARD - GAUTHIER - MARIE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0240 Et assistée de Me Bertrand DE BELVAL substituant Me Paul-Richard
Source officielle1ère chambre civile B
5fdc991af9607abc069db10c
13 novembre 2018
13 novembre 2018
en cette qualité audit siège social Résidence '[Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 4] Représentée par la SELARL LAFFLY & ASSOCIES - LEXAVOUE LYON, avocats au barreau de LYON Assistée de Me Paul-richard
Source officielleJ.E.X
661828364e82250580d21a43
9 avril 2024
9 avril 2024
DEFENDERESSE Association RADIO JUDAICA [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Jean-Luc MEDINA de la SELARL CDMF AVOCATS, avocat au barreau de GRENOBLE (avocat plaidant) et par Me Paul-Richard
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e385
27 juin 2011
27 juin 2011
représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de Me Paul-richard ZELMATI, avocat au barreau de LYON * * * * * * Date de clôture de l'instruction : 14 Octobre 2010 Date des plaidoiries
Source officielleCour d'Appel
6253cb74bd3db21cbdd8d853
11 janvier 2011
11 janvier 2011
né le 01 Août 1948 ... 69120 VAULX EN VELIN représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de Me Richard ZELMATI, avocat au barreau de LYON substitué par Maître BECQUET, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cb83bd3db21cbdd8dacd
5 novembre 2010
5 novembre 2010
personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, demeurant 65, rue du Souvenir-69009 LYON 09 représentée par la SCP COHEN-GUEDJ, avoués à la Cour Ayant pour avocat Maître Richard
Source officielleCour d'Appel
6253cbffbd3db21cbdd8eceb
5 décembre 2011
5 décembre 2011
née le 30 Août 1960 à LYON (69007) ... 69230 SAINT GENIS LAVAL représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me Paul-richard ZELMATI, avocat au barreau de LYON ******
Source officielleCour d'Appel
6253cb8bbd3db21cbdd8dbef
11 avril 2011
11 avril 2011
née le 07 Juillet 1958 à LYON (69004) ... 69300 CALUIRE-ET-CUIRE représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me Paul-richard ZELMATI, avocat au barreau de LYON Date
Source officielleCour d'Appel
6253cbd7bd3db21cbdd8e6ee
11 octobre 2011
11 octobre 2011
DE LYON représentée par ses dirigeants légaux " LE GRAND LYON " Hôtel de la communauté 20 rue du Lac 69003 LYON représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me Paul-Richard
Source officielleCour d'Appel
6253cbacbd3db21cbdd8df9a
10 mai 2011
10 mai 2011
DE LYON - LE GRAND LYON représentée par ses dirigeants légaux Hôtel de la Communauté 20 rue du Lac 69003 LYON 03 (RHÔNE) représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me Richard
Source officielleCour d'Appel
6253cbe1bd3db21cbdd8e85a
21 novembre 2011
21 novembre 2011
né le 29 mars 1948 à CREPIEUX LA PAPE ... 69006 LYON représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de Me Paul-Richard ZELMATI, avocat au barreau de LYON Date de clôture de l'instruction
Source officielleCour d'Appel
6253cc25bd3db21cbdd8f425
27 mars 2012
27 mars 2012
APPELANTE : SARL CALLIDEO anciennement dénommée SARL ISULA COMPANY représentée par ses dirigeants légaux 52 rue de la République 69002 LYON représentée par Me Paul-Richard ZELMATI, avocat au barreau
Source officielle1ère chambre civile B
616359da1416be03751aa432
23 novembre 2010
23 novembre 2010
[S] [T] né le [Date naissance 5] 1948 à [Localité 12] (69) [Adresse 3] [Localité 8] appelant dans la procédure 10/1491 représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de Me Richard
Source officielleCour d'Appel
6253cbadbd3db21cbdd8dfc1
5 avril 2011
5 avril 2011
Avril 2011 APPELANTE : La COMMUNAUTÉ URBAINE DE LYON dénommée GRAND LYON Hôtel de la Communauté 20 rue du Lac 69003 LYON représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me Paul-Richard
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6162be9199b588421c5e38d6
20 décembre 2012
20 décembre 2012
11] Représentant : Me Sylviane GAUTHIER, plaidant pour la SCP BRODU CICUREL MEYNARD GAUTHIER, avocat au barreau de PARIS, toque : P 240 Assisté de : Me Samuel BECQUET, plaidant pour le Cabinet Richard
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
61629f6e35a5d4e0c2ddc9ad
31 janvier 2013
31 janvier 2013
CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 31 JANVIER 2013 APPELANTE : [I] [X] née le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 9] [Adresse 6] [Localité 3] comparant en personne, assistée de Me Paul-richard
Source officiellePage 1 sur 2