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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbf0
4 juin 2008
4 juin 2008
Rep / assistant : Me Antoine- Paul ALBERTINI (avoué à la Cour) Rep / assistant : Me Rose- Marie PROSPERI (avocat au barreau de BASTIA) D...
Source officielleCour d'Appel
6253cca0bd3db21cbdd90bca
16 octobre 2013
16 octobre 2013
née le 15 Août 1944 à SAINT MARTIN BOULOGNE ... 20200 MIOMO comparant en personne assistée de Me Rose-Marie PROSPERI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : UDAF DE HAUTE-CORSE Agissant en
Source officielleCour d'Appel
6253ccd0bd3db21cbdd9154f
14 mai 2014
14 mai 2014
Ch. civile A ARRET No du 14 MAI 2014 R.
Source officielleCour d'Appel
6253cbedbd3db21cbdd8ea9e
11 janvier 2012
11 janvier 2012
né le 22 Février 1977 à BASTIA (20200) ... 20200 PIETRANERA représenté par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Rose-Marie PROSPERI, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie
Source officielleCour d'Appel
6253cc10bd3db21cbdd8f05a
25 janvier 2012
25 janvier 2012
née le 10 Janvier 1964 à CASABLANCA ... 20290 BORGO assistée de Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA et de Me Rose-Marie PROSPERI, avocat au barreau de BASTIA substituée par Me Jean
Source officielleCour d'Appel
6253cc10bd3db21cbdd8f068
25 janvier 2012
25 janvier 2012
née le 05 Février 1959 à PARIS 14 (75014) ... 20232 OLMETA DI TUDA ayant pour avocat Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA et Me Rose-Marie PROSPERI, avocat au barreau de BASTIA
Source officielleCour d'Appel
6253cc11bd3db21cbdd8f07a
25 janvier 2012
25 janvier 2012
né le 14 Mars 1967 à BASTIA (20200) ... 20240 GHISONACCIA ayant pour avocat Me Rose-Marie PROSPERI, avocat au barreau de BASTIA, et Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie
Source officielleCour d'Appel
6253cc1cbd3db21cbdd8f284
29 février 2012
29 février 2012
née le 07 Septembre 1981 à BASTIA (20200) ... 20600 FURIANI ayant pour avocat Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA et Me Rose-Marie PROSPERI, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie
Source officielleCour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2c0
29 février 2012
29 février 2012
née le 17 Mai 1972 à BASTIA (20200) ... ... 20600 BASTIA ayant pour avocat Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA et Me Rose-Marie PROSPERI, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie
Source officiellecr
613726a7cd580146774276ef
22 février 2006
22 février 2006
Rose-Marie, épouse X..., - LA SOCIETE SILMO, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 20 janvier 2005, qui, pour participation à la tenue d'une maison
Source officiellecr
A, en date du 9 décembre 1998, qui, dans l'information suiviec/Emilie X
61372606cd580146774225b8
4 novembre 1999
4 novembre 1999
cassation, pris de la violation des articles 575, alinéa 2, 6 , et 593 du Code de procédure pénale, L. 480-4 du Code de l'urbanisme, 154-1 et 154-2 du Code pénal dans sa rédaction antérieure au 1er mars
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00853
24 septembre 2013
24 septembre 2013
rosier " Mary Rose " ; qu'il est certain que ce document établit que " Mary Rose " est la dénomination variétale du rosier dont le certificat d'obtention végétale valable sur le territoire britannique
Source officielleciv3
613721afcd580146773f60d7
5 février 1992
5 février 1992
X..., ès qualités, 6°) la société Prosperi, 7°) les consorts B... : M. Robert B..., Mme Robert B..., M. Alexandre A..., Mme Laétitia D..., Mme Rose A... née D..., M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2016:0317DEC006291709
17 mars 2016
17 mars 2016
Italie , n o 23563/07, 6 mars 2012 ; Gaglione et autres c.
Source officiellecr
613725abcd5801467741fa7c
22 janvier 1997
22 janvier 1997
vise le texte applicable; Que le moyen ne peut qu'être écarté ; Sur le quatrième moyen de cassation proposé pour Manuel X..., pris de la violation des articles 7, 85, 86, 90 et 117 du traité de Rome
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100274
11 mars 2009
11 mars 2009
X... et de Mme Y..., qui s'étaient mariés sous le régime de la séparation de biens, a été prononcé par un jugement du 31 mars 2000 fixant au 28 décembre 1987 le point de départ des effets patrimoniaux
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-171793
10 février 2017
10 février 2017
Grèce , 19 mars 1997, Recueil des arrêts et décisions 1997 ‑ II, Metaxas c. Grèce , n o 8415/02, 27 mai 2004 et Bourdov c.
Source officielleCour d'Appel
6253ca7abd3db21cbdd8b228
28 novembre 2007
28 novembre 2007
Rose Y... à payer à Michel X... la somme de 56. 558, 42 € au titre de l' occupation de l' appartement situé à PARIS et appartenant à Michel X..., - ordonnait la compensation, - condamnait Marie Rose Y
Source officielleCour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd932ec
24 mai 2016
24 mai 2016
.- MANDATAIRE LIQUIDATEUR SOCIETE SPORTIVE SAINTE ROSE Z...- MANDATAIRE LIQUIDATEUR SOCIETE SPORTIVE SAINTE ROSE Organisme AGS-ASSOCIATION POUR LA GESTION DU REGIME DE GARANTIE DES CREANCES DES SALARIES-UNEDIC
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
68f1d26ee5a8ebce71548402
16 octobre 2025
16 octobre 2025
de sa demande visant à ordonner à la société Caudalie de communiquer à la société La Rosée cosmétiques tous documents ; Débouté la société La Rosée cosmétiques de sa demande visant à condamner la société
Source officiellePage 1 sur 75