Mahault, 3 / de la Société agricole de la Guadeloupe, (SAG), dont le siège est ... à Pitre, défenderesses à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation

Simmonet, les conclusions de M.

X... a été engagé en qualité de directeur général le 1er décembre 1990 par la Société armoricaine de traitement de surfaces (SATS), qui fait partie du groupe Société armoricaine d'investissements (SAI)

Y..., gérant de la société Simebat et que la cour d'appel ne pouvait voir dans la mention P.

ainsi que contre l'arrêt du même jour par lequel la Cour a prononcé sur les intérêts civils ; Vu les mémoires personnel et ampliatif produits ; Sur le premier moyen de cassation, proposé par Simonnet

En sa qualité de maître de l'ouvrage, la société Toit et joie a confié à la SAS SEE Simeoni le macro lot C 'échafaudage des façades, façades, bardages, menuiseries extérieures, occultation et faux plafonds

de retard était la même à l'égard de toutes les entreprises ; qu'en condamnant néanmoins le maître de l'ouvrage à payer des sommes supplémentaires aux représentants des deux entreprises Cico et SEE Simeoni

   Mr Valeri Simeonov 5 .

[V] avait décidé de se retirer de son activité ; que la situation juridique précise des liens entre la SCI Le Dey et la SAS éponyme ayant toutes deux pour gérant M.

Attendu qu'il est fait grief au jugement attaqué (tribunal d'instance de Saint-Germain-en-Laye, 10 août 1995) d'avoir dénié l'existence d'une unité économique et sociale entre les sociétés Sandoz agro (SAF

sa créance au passif de la procédure collective de son cocontactant ; qu'en refusant à la société Leader Price le droit d'opposer l'exception d'inexécution pour les travaux exécutés par l'entreprise Simonet

le 14 janvier 1984 que les sociétés Endiverie d'Antrain, SAV et SAB soient condamnées au paiement de commissions décomposées, dans les écritures finales, en une période allant de 1958 à 1962 et une autre

X..., lequel n'avait pas procédé aux modifications au registre du commerce et des sociétés ; qu'en se contentant de relever que l'extrait K BIS de la société SAD mentionne en qualité de gérant Maurice

Sam, chez Mme Y... à Vitry-sur-Seine, la signature apposée sur l'accusé de réception de la lettre adressée par l'huissier à X...

X..., directeur de la société SIMEST depuis 1996 avec reprise d'une ancienneté dans le groupe depuis 1976, a été licencié pour faute lourde le 5 mai 2000, après avoir, étant chargé de négocier pour le

et ayant établissement 70250 Ronchamp, en cassation d'un arrêt rendu le 3 avril 1998 par la cour d'appel de Besançon (2e chambre commerciale), au profit de la Société aveyronnaise de métallurgie (SAM

Pitre ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Basse-Terre, 20 janvier 1997), que Mme A..., colon partiaire d'une parcelle de terre vendue par la Société Agricole de la Guadeloupe (SAG

Siméon, contre les arrêts de la cour d'appel de FORT-DE-FRANCE, chambre correctionnelle, - le premier, en date du 30 mars 1995, qui, dans la procédure suivie contre lui, des chefs de diffamations publiques