CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

28 résultats pour « Sophia BINET »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1/5/2 état des personnes

697399cacdc6046d476fd3e8

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

des personnes N° RG 24/37555 - N° Portalis 352J-W-B7I-C55TD ND N° MINUTE : JUGEMENT rendu le 06 Janvier 2026 DEMANDERESSE Madame [J] [C] épouse [B] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Sophia

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

662a9f81c8a1343b8cd61d70

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

Localité 9] Représentée par Maître Dominique OZENNE, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #K0136 DÉFENDEUR Monsieur [Z] [J] [E] [Y] [Adresse 4] [Localité 9] Représenté par Maître Sophia

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 5

659c461f5882b39b2e708acd

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

Localité 4] représentée par Maître [K], avocats au barreau de FONTAINEBLEAU DEMANDEURS C/ Monsieur [B] [X] né le 27 Janvier 1977 à [Localité 6] ( INDE ) [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Me Sophia

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

668c2e33894f7f4d2e0a8f24

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

[Localité 3] (SUISSE) Représenté par Maître Eric MARGNOUX, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #J0065 Madame [B] [Z] épouse [N] [Adresse 5] [Localité 6] Représentée par Maître Sophia

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

6360c5763c369c7f74996e09

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

MENDES-GIL, avocat au barreau de PARIS, toque : P0173 INTIMÉE Madame [G] [M] épouse [I] née le [Date naissance 1] 1946 à [Localité 7] (SUISSE) [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Sophia

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

686611dc957d68b57534e34e

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

BINET de la SELARLU SOPHIA BINET AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : B0217 INTIME Monsieur [E] [D] [X] [S] né le [Date naissance 2] 1975 à [Localité 22] Demeurant [Adresse 4] [Localité

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

63c256980bfda47c90076069

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Jugement du 23 Août 2019 -Tribunal d'Instance de PARIS RG n° 1118170284 APPELANT Monsieur [C] [P] né le [Date naissance 2] 1991 à [Localité 7] [Adresse 5] [Localité 6] Représenté par Me Sophia

Source officielle
TJ

Juge de l'Exécution

69d56020cdc6046d47712583

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Vice-Présidente, Juge de l'exécution, assistée de Madame Johanna PALMONT, greffière ENTRE PARTIE DEMANDERESSE : Monsieur [W] [Q] [Adresse 1] [Localité 1] non comparant, représenté par Maître Sophia

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

65b2b57ffd6229a4e58a5a45

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

[U] [S] [Y] [X] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Michèle TROUFLAUT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #D1214 DÉFENDEURS Monsieur [A] [Z] [Adresse 7] [Localité 8] représenté par Me Sophia

Source officielle
CA

3e chambre

63d37b32d1bc2605de4b4cee

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Portugaise [Adresse 3] [Localité 16] Représentant : Me Sandra BROUT- DELBART de la SELARL BROUT-DELBART AVOCAT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : T321 Représentant : Me Sophia

Source officielle
CA

Rétentions

64eedcccbb2c32d969d353cb

Appel

2 août 2023

2 août 2023

Il indique à l'audience qu'il allait prendre son billet de train lors de son interpellation pour se rendre à [Localité 5], toutefois il explique que c'est son frère qui devait lui payer ce billet qui coûte

Source officielle
CA

15e chambre

64422a24d2fa6fd0f80406ba

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

de travail restent inchangés (9h-17h), de la prise en charge du billet aller-retour pour visite et signature du bail du logement, de la prise en charge du déménagement, du billet d'avion pour toute sa

Source officielle
CC

comm

61372327cd580146774061bd

Cassation

27 octobre 1998

27 octobre 1998

et compagnie, elle-même cessionnaire des droits des sociétés SOPAVIA et EL Louhoum, 25 / de la société Sudcargos, dont le siège est ..., défenderesses à la cassation ; La demanderesse invoque

Source officielle
CC

comm

613723a7cd5801467740c8d7

Cassation

3 avril 2001

3 avril 2001

internationale (société Biret), en sa qualité de cessionnaire des droits de la société Sopavia, ont assigné la société Stefover et son assureur, la compagnie Mutuelles du Mans assurances, en paiement

Source officielle
CA

Chambre sociale

66921895f3a19d0db6b71229

Appel

12 juillet 2024

12 juillet 2024

et de la mission confiée à la société Sophar.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2205118_20250526

Administratif

26 mai 2025

26 mai 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Billet-Ydier ; - les conclusions de M. Luc, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

17e Chambre B

615e0dfec25a97f0381f512b

Appel

27 mars 2014

27 mars 2014

Enfin, le 30 mai vous avez été contrôlé par la Casa qui a constaté que vous n'aviez pas de billetterie.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

603705d6fae4fba09dfa1fcc

Appel

24 juin 2015

24 juin 2015

rappel suivant': Courant 2001, la société anonyme AIR FRANCE, maître d'ouvrage, a fait procéder à la rénovation des installations de climatisation au sein de son centre informatique de [Localité 9] SOPHIA

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2103825_20220705

Administratif

5 juillet 2022

5 juillet 2022

En tout état de cause, il ressort des termes de l'arrêté en litige et des pièces du dossier, notamment d'une réservation d'un billet d'avion pour le 12 juin 2021 au nom de M.

Source officielle
CC

comm

6137237acd5801467740a4cf

Cassation

27 juin 2000

27 juin 2000

Villa des Oliviers - Le Petit Pioch - 34300 Agde, le siège social de la SCI Agathe situé ..., le siège social de la SCP Elyette, situé ..., et le siège social de la SCP Marie-Sophie situé ... - Le Cap

Source officielle

Page 1 sur 2

Suivant →

Annonces BODACC4 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SOPHIA BINET AVOCAT

SIREN 908254519GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

24/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SOPHIA BINET AVOCAT

SIREN 908254519GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

08/06/2025

Voir →

Dépôts des comptes

SOPHIA BINET AVOCAT

SIREN 908254519GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

15/05/2024

Voir →

Dépôts des comptes

SOPHIA BINET AVOCAT

SIREN 908254519GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

18/06/2023

Voir →