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87 résultats pour « Sophie BORDAS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème chambre civile - HSC

64f2d0305aeec3d96923890b

Appel

1 septembre 2023

1 septembre 2023

assistée de François CHARTAUD, Greffier ; ENTRE : Madame [K] [H], née le 20 Janvier 1998 à [Localité 3] ([Localité 1]), actuellement hospitalisée au CHS de [Localité 4] représentée par Maître Sophie

Source officielle

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CA

2ème chambre civile - HSC

64f2d0315aeec3d969238911

Appel

1 septembre 2023

1 septembre 2023

juillet 2023 assistée de François CHARTAUD, Greffier ; ENTRE : Monsieur [H] [W], né le 23 Août 2001 à [Localité 5], actuellement hospitalisé au CHS de [Localité 2] représenté par Maître Sophie

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

64f2d0305aeec3d96923890d

Appel

1 septembre 2023

1 septembre 2023

par ordonnance du 13 juillet 2023 assistée de François CHARTAUD, Greffier ; ENTRE : Madame [G] [N], née le 16 Septembre 1996, actuellement hospitalisée au CHS [4] représentée par Maître Sophie

Source officielle
CA

CHAMBRE DES REFERES

S.A.R.L. HOTELIERE DE LA CAVAILLEc/S.A

64a7afa13bcaf505db696463

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

[L], en qualité d'ayant droit de Monsieur [F] [L], décédé le 24 avril 2023 né le 13 Septembre 1976 à [Localité 5], de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] présent, représenté par Me Sophie

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

64f2d0315aeec3d96923890f

Appel

1 septembre 2023

1 septembre 2023

assistée de François CHARTAUD, Greffier ; ENTRE : Monsieur [F] [U], né le 1er Décembre 1986 à [Localité 2] (24), actuellement hospitalisé au CHS [3], antenne de [Localité 2] assisté de Maître Sophie

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

69f1a0b9cdc6046d47ee674f

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

S.A.R.L. [1] [2] c/ Monsieur [D] [Q] Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : à : Me Pierre BURUCOA, avocat au barreau de BORDEAUX Me Sophie

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

670594271296b51ba2ba86f1

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

CG/LJ Ordonnance N° du 08 OCTOBRE 2024 Chambre 6 N° RG 24/00896 - N° Portalis DBZ5-W-B7I-JXUO du rôle général [M] [T] c/ [P] [I] GROSSES le - Maître Sophie GIRAUD de la SCP GIRAUD-NURY

Source officielle
CA

Chambre 3-4

69fd8142cdc6046d470489e5

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

PP Copie exécutoire délivrée le : 7 Mai 2026 à : Me Sophie BORODA Me Alain TUILLIER Requête en rectification d'erreur matérielle : Arrêt de la Cour d'Appel d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd92bd3db21cbdd93b49

Appel

27 décembre 2016

27 décembre 2016

Représentant : Me Sophie BORODA, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante C/ M. Patrick André Jean Y...

Source officielle
CA

Chambre 3-2

68fb978611af6ba0065f43ff

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

LE TRIDENT C/ SELA BALINCOURT Copie exécutoire délivrée le : 23 octobre 2025 à : Me Sophie BORODA Me Rachel SARAGA-BROSSAT Décision déférée

Source officielle
CA

1ère Chambre A

60331446a4ea76862cfce063

Appel

3 octobre 2017

3 octobre 2017

DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Jean-Claude BENSA, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Sophie BORODA, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant Madame

Source officielle
CA

Chambre 1-9

65a77c4e8121050008662b39

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

BORODA, avocta au barreua de MARSEILLE, plaidant Monsieur [G] [T] Chez son mandataire la SASU [2] demeurant [Adresse 3] représenté par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2300872_20240220

Administratif

20 février 2024

20 février 2024

le versement à Me Boroda de la somme de 1 000 euros.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a0f4ff3cdc6046d477b85cd

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

9 AVRIL 2026 Anne CHAMBELLANT, présidente Jean-Pierre DURAND, assesseur collège employeur Claude NOEL, assesseur collège salarié assistés lors des débats et du prononcé du jugement par Sophie

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6438f1dea942a604f5e93205

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

EOS FRANCE C/ [Z] [N] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Romain CHERFILS Me Sophie BORODA Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de MARSEILLE

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

65a82989228119c903226abf

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

En l’espèce, la SCI Foncière Boudaa ne conteste pas la perte du fonds.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

636ca6066c7633dcd15b39fd

Appel

4 novembre 2022

4 novembre 2022

Courant 2010, la société Borja a été reprise par la société Spie Batignolles Energie, devenue la SASU Spie Batignolles Energie-Borja. Le 1er mars 2013, M.

Source officielle
CA

2ème chambre A

5fca6ee0247c3b5a219d5d66

Appel

20 octobre 2020

20 octobre 2020

présidente, et Hervé LEMOINE, conseiller, qui ont siégé en rapporteurs sans opposition des avocats dûment avisés et ont rendu compte à la Cour dans leur délibéré, assistés pendant les débats de Sophie

Source officielle
TJ

Service des référés

69669c69cdc6046d472da271

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

COUVEZ, Vice-présidente au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, assistée de Anne-Sophie MOREL, Greffier.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6360ca883c369c7f74996fff

Appel

28 octobre 2022

28 octobre 2022

Pascal PEDRON, Président de chambre Mme Sophie BRINET, Présidente de chambre M.

Source officielle