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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre 2ème section
6633da34c0d3e3fe99d1769f
24 avril 2024
24 avril 2024
RIVE GAUCHE RIVE DROITE représentée par son président Monsieur [R] [H] Mme [V] [Z] [J] [F] veuve [Y] AVOCATs DEFENDERESSES défaillant représentée par Me Sophie WILLAUME - #E1819 ORDONNANCE DE CLÔTURE
Source officielle1ère Chambre
6a0cce41cdc6046d473c4c9b
3 avril 2026
3 avril 2026
agissant poursuites et diligences de sa présidente en exercice, domiciliée es qualité audit siège, représentée par Me Jean paul FRANCOU, avocat au barreau de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, avocat postulant, Me Sophie
Source officielle18° chambre 1ère section
69dd366ccdc6046d471ee3d4
13 avril 2026
13 avril 2026
MEDIDEV SENTECH FRANCE [Adresse 3] [Localité 3] représentée par Maître Sophie WILLAUME de la SELAS BYRD SELAS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #E1819 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Monsieur
Source officielleChambre commerciale 3-2
69673624cdc6046d47394790
13 janvier 2026
13 janvier 2026
de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social Représentant : Me Mélina PEDROLETTI, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 626 - N° du dossier 26674 Plaidant : Me Sophie
Source officielleCh civ. 1-4 construction
668398188da90185712ea64d
1 juillet 2024
1 juillet 2024
ayant son siège [Adresse 1], UK, prise en sa succursale française [Adresse 7] [Localité 11] Représentant : Me Franck LAFON, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 618 et Me Sophie
Source officielleCHAMBRE CIVILE
64a65fb7bbd03a05db9650a0
5 juillet 2023
5 juillet 2023
ses représentants légaux domiciliés audit siège prise en sa succursale française située : [Adresse 3] représentée par Me Vincent THOMAS, SELARL PGTA, avocat postulant au barreau du GERS et Mes Sophie
Source officielle18° chambre 3ème section
67f56a42bbf04ef7857bb14f
8 avril 2025
8 avril 2025
Localité 8] représenté par Me Mathieu RETORET, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #E1512 DÉFENDEUR Monsieur [H] [Y] [Adresse 11] [Localité 5] ([Localité 9]) représenté par Me Sophie
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
602260b3fc5ba42f645b3de9
27 janvier 2021
27 janvier 2021
FESSART [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Sophie WILLAUME, avocat au barreau de PARIS, toque : E1819 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 18 Novembre 2020, en audience
Source officielleChambre 10 cab 10 H
65a6d5a247251e2b24246ec1
15 janvier 2024
15 janvier 2024
COMPANY PLC Prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 4] - [Localité 16] représentée par Maître Marie BELLOC, avocat au barreau de LYON, et Maîtres Sophie
Source officielleSection des Référés
66b667895b46ad6fd99e2e16
11 juillet 2024
11 juillet 2024
SADEV 94 immatriculée au RCS de CRETEIL sous le numéro 341 214 971 dont le siège social est sis 31 rue Anatole France - 94306 VINCENNES représentée par Maître Sophie WILLAUME, avocat au barreau de PARIS
Source officielle8ème chambre
642e63e0826f3a04f5216857
5 avril 2023
5 avril 2023
Société HCC INTERNATIONAL INSURANCE COMPANY PLC 1 Adlgate EC3N1 LONDRES / ROYAUME-UNI Représentée par Me Marie BELLOC, avocat au barreau de LYON, toque : 1753 Ayant pour avocats plaidants Maître Sophie
Source officielle1ère Chambre civile
696a7699cdc6046d478da6a7
15 janvier 2026
15 janvier 2026
RCS LUXEMBOURG B221975 [Adresse 3] [Localité 7] prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Véronique DELALANDE, avocat postulant au barreau de COUTANCES et assistée de Me Sophie
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2026:CO00164
1 avril 2026
1 avril 2026
Cédric Saunier et Mme Anne-Sophie Willm conseillers, et que cette dernière n'a pas fait pas partie de la composition de la Cour d'appel lors des débats, au cours desquels étaient présents M.
Source officielleService des référés
687005ceb8daa57c7f66a81b
3 juillet 2025
3 juillet 2025
jurdiciaire de la société WILSAM [Adresse 8] [Localité 6] non représentée DÉBATS A l’audience du 03 juillet 2025 tenue publiquement, présidée par Sophie COUVEZ, Vice-présidente et assistée de Anne-Sophie
Source officielle3ème chambre
64437d5b823e6dd0f8bf8221
20 avril 2023
20 avril 2023
NEWREST FRANCE Représentée par Me Sophie AZAM, avocat au barreau de TOULOUSE S.A.S.U. FACILIT'RAIL FRANCE Représentée par Me Sophie AZAM, avocat au barreau de TOULOUSE S.A.S.
Source officielleService des référés
687005b3b8daa57c7f66a378
3 juillet 2025
3 juillet 2025
AZAN de la SELEURL WILLIAM AZAN, avocats au barreau de PARIS - #B0425 DÉBATS A l’audience du 03 juillet 2025 tenue publiquement, présidée par Sophie COUVEZ, Vice-présidente et assistée de Anne-Sophie
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65a18fa20ddb7789269596d7
12 janvier 2024
12 janvier 2024
civile ) _______________________________ Audience publique du 12 janvier 2024 Ordonnance du 12 janvier 2024 partie demanderesse Société IVECO FRANCE, demeurant [Adresse 1] rep/assistant : Maître Sophie
Source officielleJex
686c0db0dd7001754d61afcb
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Sur la demande en paiement de la SCI WILLIAM.
Source officielle8ème chambre
644a123e656d26d0f8b57db5
26 avril 2023
26 avril 2023
EXPRO, JCP de [Localité 7], décision attaquée en date du 05 Décembre 2022, enregistrée sous le n° 22/01662 Monsieur [J] [R] [G] [Adresse 2] [Localité 6] Représentant : Me Wendkouni lydie soph SOALLA
Source officielle6ème chambre 1ère section
65c3d9f3c432ce7d11a701cf
29 janvier 2024
29 janvier 2024
[Adresse 2] représenté par son syndic le Cabinet LE DOME IMMOBILIER représentée par Maître Sophie BILSKI CERVIER de la S.E.L.E.U.R.L.
Source officiellePage 1 sur 22