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120 résultats pour « Sylvie GUILLEMAIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

69b27b41cdc6046d4763caa9

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

ETAT Chambre sociale - A - Tél : [XXXXXXXX01] e.mail : [Courriel 1] ORDONNANCE DE CLÔTURE N° RG 25/00196 - N° Portalis DBVN-V-B7I-HEPG Madame [M] [X] Représentée par Me Sylvie

Source officielle

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CA

Chambre Sociale

68f07d9cbfd83326c7063773

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 2 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 9 OCTOBRE 2025 à Me Sylvie GUILLEMAIN la SELARL LX POITIERS-ORLEANS LD ARRÊT du : 9 OCTOBRE

Source officielle
CA

Chambre Sociale

661a20344cfa010008a2d81d

Appel

12 avril 2024

12 avril 2024

- Les Entiers Dépens Ces demandes ont étés formulées par l'Avocat Maître Sylvie GUILLEMAIN du Barreau de TOURS membre de la SELARL 2BMP ( BARON - BRAULT - JAMIN - PALHETA - MARSAULT - PILLET)

Source officielle
TJ

PREMIERE CHAMBRE

6a10cde2cdc6046d479e6993

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

ALGERIE) de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Charles-Emmanuel ANDRAULT de la SELARL OPTIMA-AVOCATS, avocats au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT, avocats plaidant, Me Sylvie

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

635b720eb201587f74be0399

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

en date du 16 Octobre 2017 ENTRE APPELANT : Monsieur [O] [C] [Adresse 7] [Localité 5] Représenté par Me Alexia MARSAULT de la SELARL 2BMP, avocat au barreau de TOURS, substituée par Me Sylvie

Source officielle
CA

Chambre 1-8

62c67bb5ca9bf2637903062b

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

N° Portalis DBVB-V-B7G-BJMKH SA HOTEL MAJESTIC C/ SARL MAGREY AND SONS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Agnès ERMENEUX Me Sylvie

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6347ac3b29ffd2adfff4f310

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

[Adresse 2] [Localité 1] Mme [V] [G] (Représentante de la CPAM) en vertu d'un pouvoir du 27/07/22 INTIMEE : SAS [5] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Stéphane GUILLEMIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd96bd3db21cbdd93c43

Appel

28 mars 2017

28 mars 2017

de la SCP DENEL, GUILLEMAIN, RIEU, DE CROZALS, TREZEGUET, SURVILLE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me Madeleine ARCHIMBAUD, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant

Source officielle
TJ

JCP

66335abdc0d3e3fe99cad7cf

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

O2 PRO demeurant [Adresse 3], non comparante à : [X] [W] demeurant [Adresse 2], représentée par Maître Laurent GUILMAIN, avocat au barreua de LILLE Par ordonnance du 24 août 2023, sur requête de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacebd3db21cbdd8c22c

Appel

10 juillet 2008

10 juillet 2008

, avocat au barreau de MONTPELLIER ORDONNANCE DE CLOTURE DU 02 Juin 2008 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 JUIN 2008, en audience publique, Madame Sylvie CASTANIE ayant fait

Source officielle
CA

3e chambre sociale

635a21c3c549ea05a7cd2d0a

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DE DES PYRENEES ORIENTALES N° RGF 21100438 APPELANTE : S.A.S. [5] Service l'accident de travail [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Stéphane GUILLEMIN

Source officielle
CA

3e chambre sociale

635a21c3c549ea05a7cd2d0c

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

: Jugement du 17 MAI 2013 TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DE DES PYRENEES ORIENTALES N° RG21100441 APPELANTE : S.A.S. [6] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Stéphane GUILLEMIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabbbd3db21cbdd8bdfe

Appel

28 avril 2008

28 avril 2008

représenté par la SCP GARRIGUE- GARRIGUE, avoués à la Cour assisté de Me Catherine GUILLEMAIN, avocat au barreau de MONTPELLIER Monsieur Jean Claude X...

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CA

Pôle 4 - Chambre 5

61609a4854c6ec55cf71010f

Appel

17 septembre 2014

17 septembre 2014

Monsieur [W] [Y] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par : Me Edouard GOIRAND, avocat au barreau de PARIS, toque : K0003 Assisté de : Me Dominique BERTON MARECHAUX ; plaidant pour la SCP GUILLEMAIN

Source officielle
TJ

JCP

66335b00c0d3e3fe99cadb8b

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

EVEREST, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Emilie GUILLEMANT, avocat au barreau de LILLE à : M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

65b369dc8c0355000835f5a6

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : L0046 - N° du dossier 47655 Caisse [Adresse 1] agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux y domiciliés, représentée par Me Sylvie

Source officielle
TJ

Chambre 10

671a8c7c0743b37446d683a6

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

394 et 395 Code de Procédure Civile) DANS L'AFFAIRE OPPOSANT : M [I] [B], demeurant [Adresse 3] représenté par Maître Elodie RIFFAUT, avocat au barreau de PARIS, substituée par Maître Emilie GUILLEMANT

Source officielle
TJ

Chambre 10

671a8c7c0743b37446d683ac

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

395 Code de Procédure Civile) DANS L'AFFAIRE OPPOSANT : Monsieur [F] [G], demeurant [Adresse 3] représenté par Maître Elodie RIFFAUT, avocat au barreau de PARIS, substituée par Maître Emilie GUILLEMANT

Source officielle
TJ

Chambre 10

68ed408d0da7cb996dc8f817

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

demeurant [Adresse 3] Madame [B] [G], demeurant [Adresse 3] Madame [D] [A], demeurant [Adresse 4] représentés par Maître Sandy MOCKEL, avocat au barreau de PARIS, substituée par Maître Emilie GUILLEMANT

Source officielle
TJ

Chambre 10

68ed40c80da7cb996dc8fbb6

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

395 Code de Procédure Civile) DANS L'AFFAIRE OPPOSANT : Madame [H] [T], demeurant [Adresse 3] représentée par Maître Elodie RIFFAUT, avocat au barreau de PARIS, substituée par Maître Emilie GUILLEMANT

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