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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch.protection sociale 4-7
66ff85f1a4ff9ec259c09ade
3 octobre 2024
ET MME [S] - [5] - Me Tania HELENO Copie exécutoire à : - [5] Notifiée le : Madame Charlotte MASQUART, conseillère, a rendu l'ordonnance suivante à l'audience de plaidoirie dans l'affaire
9ème chambre
6a0c60bdcdc6046d473081eb
15 mai 2026
UFUR TOPUZ, salarié habilité Me Tania HELENO, avocat de la SCI AXE SEINE, co-contractant COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats : M. Noël HURET, président, M.
1re chambre 2e section
625fa59c8361df277dc59a1a
19 avril 2022
Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 15 Avril 2021 par le Tribunal de proximité de VANVES N° RG : 11-20-242 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 19/04/22 à : Me Tania
2ème Chambre
677ee160b01eea4cf01a7b34
7 janvier 2025
délivrées le : A l’audience du 26 Novembre 2024, Nous, Elsa CARRA, Juge de la mise en état assistée de Fabienne MOTTAIS, Greffier ; DEMANDEUR Monsieur [O] [U] [Adresse 1] [Localité 6] représenté par Me Tania
Référés
69cd7aeacdc6046d47c8a2d3
1 avril 2026
CNP ASSURANCES DEMANDEUR Monsieur [Z] [L] [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Tania HELENO, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : PN61 DEFENDERESSE S.A.
Pôle Famille 3ème section
6841f2d3e1aa44555aaa03d4
8 avril 2025
5] [Localité 2] - MAROC représentée par Me Thérèse PRINSON-MOURLON, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 157 DEFENDERESSE Madame [U] [R] [Adresse 8] [Localité 10] représentée par Me Tania
Cour d'Appel
6253ccb2bd3db21cbdd90f8a
28 novembre 2013
Reine Hélène X...
1ère chambre
DCA_25PA00590_20250918
18 septembre 2025
gérée, sur contrat de délégation de service public, par la société Marina Taina Services.
1ere Chambre Section 1
650bdedebeee0f8318b973e6
5 septembre 2023
PRONOST, avocat au barreau de TOULOUSE Madame [D] [I] épouse [Y] [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Hélène PRONOST, avocat au barreau de TOULOUSE SARL TANIT REAL ESTATE, prise en la
1ère Chambre civile
68f1d7507ffb526292dd6ee6
15 octobre 2025
LES PRIMEVERES [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Nicolas TANNIER, avocat au barreau de COUTANCES - N° du dossier 00025467 INTIMEE Nous, Hélène BARTHE-NARI, Présidente de chambre,
4e Chambre B
60375739bd9a3434f9228bf5
9 avril 2015
; -rejeté les demandes à titre de dommages et intérêts de Mme [I], de la SCI Vasterival et de la société du Cap Taia ; -condamné Mme [I], la SCI Vasterival et la société du Cap Taia in solidum, à payer
TROISIEME CHAMBRE
65b360d21d7564000872de17
25 janvier 2024
EXPRO, JCP de [Localité 12] APPELANT Monsieur [J] [E] [Adresse 10] [Localité 8] représenté par Me Marie Hélène Laurent, avocat au barreau de Douai et assisté de Me Tania Normand, avocat
CHAMBRE CIVILE
64fab9520f624005e653f253
6 septembre 2023
demande de la SCI Tana.
6253ca4ebd3db21cbdd8aa08
3 mai 2007
teneur suit : ENTRE : 1- Monsieur Teva X..., né le 4 janvier 1960 à Taiohae, de nationalité française, demeurant à Faa'a PK 4 côté montagne, quartier Van Bastolaer, BP 6453 FAA'A ; 2- Madame Hélène
Pôle 4 - Chambre 13
67932fe69097fd849ae8ac2e
23 janvier 2025
V-B7I-CJWQH Décision déférée à la Cour : Décision du 27 Mai 2024 -Conseil de l'ordre des avocats du barreau de PARIS DEMANDEUR AU RECOURS : Monsieur [K] [G] Elisant domicile au cabinet de Me Tania
civ1
6137234acd58014677407dba
15 juillet 1999
(chambre civile), au profit : 1 / de Mme Stella I..., épouse K..., 2 / de Mme X..., dite Christine I..., épouse D..., 3 / de Mme Janine C... dite Juanita a Piha, épouse Taua, 4 / de Mme Hélène
ECLI:FR:CCASS:2018:C100614
10 octobre 2018
BBBBBBBBBBBBBBBBBBBBBBBBBBBBBB... , domiciliée [...] ), 527°/ Mme Tanya EEEEEEEEEEEEEEEE..., domiciliée [...] ), 528°/ Mme LLLLL...
CHAMBRE 2 SECTION 1
6780bc747876e75543d1c5c2
9 janvier 2025
, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège anciennement dénommée Beltrami ayant son siège social, [Adresse 3] (Belgique) représentée par Me Marie-Hélène
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2014:0710JUD000226010
10 juillet 2014
Tanda né le 3 septembre 2004).
cr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02669
21 novembre 2018
Bernard Q..., Mme Talia R..., M. François S..., Mme Liliane T..., M. Mathias U..., Mme Ghislaine V..., M. Philippe W..., Mme Françoise XX..., M. Jean XX..., M. Michel XX..., Mme Mireille YY..., M.
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