CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

37 résultats pour « Tayeb Ismi-Nejdadi »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

TROISIEME CHAMBRE

65321aa09e4ea48318f5ab77

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

fille née le [Date naissance 7] 1981 prénommée [V], sous peine d'astreinte de 100 euros par jour de retard à compter de la notification de l'ordonnance à intervenir condamner la Macif à payer à Maître Tayeb

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc6bd3db21cbdd9470c

Appel

29 août 2019

29 août 2019

Ayant pour avocat postulant Me Sylvaine PALOMBINO, avocat au barreau de BLOIS, et pour avocat plaidant Me Tayeb ISMI-NEDJADI, avocat au barreau de LILLE J... R... [...]

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

64a7b00b3bcaf505db696627

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

07357) rendu le 10 Novembre 2022 par le Président du TGI de [Localité 2] N° RG 23/01008 - N° Portalis DBVT-V-B7H-UZAF joint au dossier 22/05867 APPELANT Monsieur [V] [C] Représentant : Me Tayeb

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

67fde8429b68debe44f7e961

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

DBVT-V-B7I-VYOP Affaire : Jugement du tribunal judiciaire de Béthune en date du 21 août 2024, enregistrée sous le n° 22/01431 APPELANT Monsieur [T] [M] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Tayeb

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_23DA00104_20231025

Admin. Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

B, représenté par Me Tayeb Ismi-Nedjadi, demande à la cour de rectifier l'erreur matérielle entachant son arrêt n° 23DA00104 du 11 juillet 2023.

Source officielle
TCOM

REFERES

69aa76cbcdc6046d47b018e6

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

. […] DEFENDEUR Monsieur [X] [Z], [Adresse 5], Représenté par Maître Tayeb ISMI-NEDJADI, Avocat au Barreau de Lille, [Adresse 6].

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA00104_20230711

Admin. Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

A C, représenté par Me Tayeb Ismi-Nedjadi, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du 1er avril 2022 du préfet du Pas-de-Calais ; 3°) d'enjoindre au préfet du Pas-de-Calais

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6711faa07603bf88a188456d

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Ismi-Nedjadi - tribunal judiciaire Copie exécutoire - CARSAT Hauts-de-France COUR D'APPEL D'AMIENS 2EME PROTECTION SOCIALE ARRET DU 17 OCTOBRE 2024 **************************

Source officielle
TJ

Chambre 03 cab 06

66c389a1f20c06e7d9fe51f9

T. Judiciaire

22 juillet 2024

22 juillet 2024

juillet 2024 N° RG 23/01193 - N° Portalis DBZS-W-B7H-WZYF DEMANDEUR : Monsieur [V] [X] [Adresse 9] [Adresse 4] [Localité 5], né le [Date naissance 2] 1967 à [Localité 12] (ALGERIE) représenté par Me Tayeb

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2510598_20260227

Administratif

27 février 2026

27 février 2026

A..., représenté par Me Tayeb Ismi-Nedjadi, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite de rejet née du silence gardé par le préfet du Nord sur sa demande de renouvellement de son passeport

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

680c6be08eda960fba78b2f7

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

ARRET N° [5] C/ [U] Copie certifiée conforme délivrée à : - [5] -Mme [H] [U] - Me Marcel DOYEN - Me Tayeb ISMI-NEDJADI

Source officielle
TJ

Référés JCP

669959ac07d408f8d4c14b8c

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

[U] [G], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Tayeb ISMI-NEDJADI, avocat au barreau de LILLE ET : DÉFENDEUR(S) M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8dbd3db21cbdd8dc16

Appel

7 avril 2011

7 avril 2011

représenté par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assisté de Me Tayeb ISMI-NEDJADI, avocat au barreau de LILLE bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 04264 du 04/ 05/

Source officielle
CA

Référés

67875250fc8e837eda8a61f8

Appel

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Me Pierre VANDENBUSSCHE, avocat au barreau de Lille DÉFENDEUR : Monsieur [I] [R] né le 17 Septembre 1977 à [Localité 6] (Maroc) demeurant [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Me Tayeb

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2510645_20251117

Administratif

17 novembre 2025

17 novembre 2025

A..., représenté par Me Tayeb Ismi-Nedjadi, demande au juge des référés : 1°) de suspendre, sur le fondement de l’article L.521-1 du code de justice administrative, la décision implicite par laquelle

Source officielle
TJ

Référés expertises

66335befc0d3e3fe99cae79f

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

AZM AUTOMOBILE [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Tayeb ISMI-NEDJADI, avocat au barreau de LILLE Référés expertises JONCTION 23/1778 N° RG 24/00131 - N° Portalis DBZS-W-B7I-X5OZ DEMANDERESSE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb5abd3db21cbdd8d5c1

Appel

27 janvier 2011

27 janvier 2011

.-59000 LILLE représenté par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assisté de Me Tayeb ISMI-NEDJADI, avocat au barreau de LILLE bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 59178/ 002/

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2510892_20251117

Administratif

17 novembre 2025

17 novembre 2025

C... épouse B..., représentée par Me Tayeb Ismi-Nedjadi, demande au juge des référés : 1°) de suspendre, sur le fondement de l’article L.521-1 du code de justice administrative, la décision implicite

Source officielle
TJ

JCP

668c2aea894f7f4d2e09f1af

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

BOURSORAMA, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Guillaume METZ, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me Tayeb ISMI-NEDJADI, avocat au barreau de LILLE ET : DÉFENDEUR(

Source officielle
TJ

Chambre 03 cab 02

66901f6daf84b0bef080ec75

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de LILLE) DEFENDEUR : Monsieur [G] [B] [Adresse 8] [Adresse 8] [Localité 4], né le [Date naissance 2] 1959 à [Localité 6] (MAROC) représenté par Me Tayeb

Source officielle

Page 1 sur 2

Suivant →