AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e Chambre A
616258f5a2370d151415ac07
14 mars 2013
14 mars 2013
LOGEMENT prise en la personne de son représentant légal y domicilié, demeurant [Adresse 11] représentée par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée de Me Valérie
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2201490_20220708
8 juillet 2022
8 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 2 février 2022, et un mémoire, enregistré le 22 mars 2022, la société PFH, représentée par Me Rosenfeld, demande au tribunal : 1°) d'annuler
Source officielleChambre 3-1
67ecc9dadab039e415d933b4
1 avril 2025
1 avril 2025
Représentant : Me Virginie ROSENFELD de la SCP CABINET ROSENFELD & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE Intimé Nous, Valérie [F], magistrat de la mise en état, assistée de Elodie BAYLE, greffier
Source officielleChambre 3-4
6711fa987603bf88a18844d9
17 octobre 2024
17 octobre 2024
de la SCP CABINET ROSENFELD & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE et assistée de par Me Lugdiwine LAUGIER, avocat au barreau de MARSEILLE substituant Me Virginie ROSENFELD avocat S.A.S. 2B (BOULANGERIE
Source officielleChambre 3-1
6710aa36be64d7e510244e30
16 octobre 2024
16 octobre 2024
composée de : Madame Valérie GERARD, Président de chambre Madame Stéphanie COMBRIE, Conseillère Mme Marie-Amélie VINCENT, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 1-10
5fca7bdc31e9f86a6c260b6b
1 octobre 2020
1 octobre 2020
Mme Valérie GAILLOT-MERCIER, Conseiller Madame Céline ROBIN-KARRER, Conseiller, Greffier lors des débats : Madame Charlotte COMBARET.
Source officielle8e Chambre C
6163230e3dbed56e5e2c2ec8
20 octobre 2011
20 octobre 2011
V. de la SCP ROSENFELD F / ROSENFELD G / ROSENFELD V, avocats au barreau de MARSEILLE INTIMEE SE CHUBB INSURANCE COMPANY OF EUROPE, dont le siège social est [Adresse 1] (ROYAUME-UNI), prise en
Source officielleChambre 3-1
6791e0091c87724b5e69da35
22 janvier 2025
22 janvier 2025
/09007 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BGJQ3 DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES C/ [E] [B] Copie exécutoire délivrée le : 22/01/2025 à : Me Virginie ROSENFELD
Source officielle3e Chambre A
616246c5af0a1de0eb1b6524
16 janvier 2014
16 janvier 2014
ROSENFELD- G. ROSENFELD & V.
Source officielleRéférés Cabinet 4
672134a3d174fb458d869c3c
4 octobre 2024
4 octobre 2024
NATUR prise en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par Maître Grégoire ROSENFELD de la SCP CABINET ROSENFELD & ASSOCIES, avocats au barreau de
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2115829_20220816
16 août 2022
16 août 2022
à la charge de l'établissement public territorial Vallée Sud - Grand Paris la somme de 3 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleCour d'Appel
6253caddbd3db21cbdd8c591
17 juin 2008
17 juin 2008
MARSEILLE poursuites et diligences de son Maire en exercice y domicilié., Hôtel de Ville - Quai du Port - 13233 MARSEILLE CEDEX 20 représentée par la SCP SIDER, avoués à la Cour, assistée de la SCP ROSENFELD
Source officielleChambre 3-1
651fa4d5c601f08318991440
5 octobre 2023
5 octobre 2023
de la SCP CABINET ROSENFELD & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Matthieu MOLINES, avocat au barreau de MARSEILLE Intimé ORDONNANCE D'INCIDENT du 5 Octobre 2023
Source officielleCour d'Appel
6253cb2abd3db21cbdd8cfe2
4 mars 2009
4 mars 2009
représenté par la SCP SIDER, avoués à la Cour, assisté de la SCP ROSENFELD F., ROSENFELD G., ROSENFELD V, avocats au barreau de MARSEILLE substituée par Me Valérie DEMEY, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officielle3e Chambre B
61627b5992e3db741f8570d1
31 octobre 2013
31 octobre 2013
ROSENFELD- G. ROSENFELD & V.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
615e0e52c25a97f0381f54e6
5 décembre 2014
5 décembre 2014
en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 Représentée par Me Emmanuel ROSENFELD
Source officielle4ème Chambre
DTA_2110214_20231009
9 octobre 2023
9 octobre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 21 août 2023, l'ESH Famille et C, représentée par Me Rosenfeld, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge des requérants la somme de 3 000
Source officielle8e Chambre C
5fde257737a2b402b102f90c
5 juillet 2018
5 juillet 2018
représentée par Me Virginie ROSENFELD, avocat au barreau de MARSEILLE et assistée de Me Aurélie PLANTIN, avocat au barreau de MARSEILLE substituant Me ROSENFELD , avocat SNC Prestige et Rénovation
Source officielleCour d'Appel
6253cb12bd3db21cbdd8cc8b
18 novembre 2008
18 novembre 2008
SOLDANELLES, représenté par son syndic en exercice la société ARNAUD RESIDENCES MONTAGNE - Le Cesier - 05600 RISOUL représenté par Me Marie-France RAMILLON, avoué à la Cour assisté de la SCP CABINET ROSENFELD
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2201540_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
B C, représentés par Me Rosenfeld, demandent au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de la décision
Source officiellePage 1 sur 4