CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

61 résultats pour « Valérie ROSENFELD »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e Chambre A

616258f5a2370d151415ac07

Appel

14 mars 2013

14 mars 2013

LOGEMENT prise en la personne de son représentant légal y domicilié, demeurant [Adresse 11] représentée par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée de Me Valérie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2201490_20220708

Administratif

8 juillet 2022

8 juillet 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 2 février 2022, et un mémoire, enregistré le 22 mars 2022, la société PFH, représentée par Me Rosenfeld, demande au tribunal : 1°) d'annuler

Source officielle
CA

Chambre 3-1

67ecc9dadab039e415d933b4

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

Représentant : Me Virginie ROSENFELD de la SCP CABINET ROSENFELD & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE Intimé Nous, Valérie [F], magistrat de la mise en état, assistée de Elodie BAYLE, greffier

Source officielle
CA

Chambre 3-4

6711fa987603bf88a18844d9

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

de la SCP CABINET ROSENFELD & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE et assistée de par Me Lugdiwine LAUGIER, avocat au barreau de MARSEILLE substituant Me Virginie ROSENFELD avocat S.A.S. 2B (BOULANGERIE

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6710aa36be64d7e510244e30

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

composée de : Madame Valérie GERARD, Président de chambre Madame Stéphanie COMBRIE, Conseillère Mme Marie-Amélie VINCENT, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre 1-10

5fca7bdc31e9f86a6c260b6b

Appel

1 octobre 2020

1 octobre 2020

Mme Valérie GAILLOT-MERCIER, Conseiller Madame Céline ROBIN-KARRER, Conseiller, Greffier lors des débats : Madame Charlotte COMBARET.

Source officielle
CA

8e Chambre C

6163230e3dbed56e5e2c2ec8

Appel

20 octobre 2011

20 octobre 2011

V. de la SCP ROSENFELD F / ROSENFELD G / ROSENFELD V, avocats au barreau de MARSEILLE INTIMEE SE CHUBB INSURANCE COMPANY OF EUROPE, dont le siège social est [Adresse 1] (ROYAUME-UNI), prise en

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6791e0091c87724b5e69da35

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

/09007 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BGJQ3 DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES C/ [E] [B] Copie exécutoire délivrée le : 22/01/2025 à : Me Virginie ROSENFELD

Source officielle
CA

3e Chambre A

616246c5af0a1de0eb1b6524

Appel

16 janvier 2014

16 janvier 2014

ROSENFELD- G. ROSENFELD & V.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

672134a3d174fb458d869c3c

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

NATUR prise en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par Maître Grégoire ROSENFELD de la SCP CABINET ROSENFELD & ASSOCIES, avocats au barreau de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2115829_20220816

Administratif

16 août 2022

16 août 2022

à la charge de l'établissement public territorial Vallée Sud - Grand Paris la somme de 3 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caddbd3db21cbdd8c591

Appel

17 juin 2008

17 juin 2008

MARSEILLE poursuites et diligences de son Maire en exercice y domicilié., Hôtel de Ville - Quai du Port - 13233 MARSEILLE CEDEX 20 représentée par la SCP SIDER, avoués à la Cour, assistée de la SCP ROSENFELD

Source officielle
CA

Chambre 3-1

651fa4d5c601f08318991440

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

de la SCP CABINET ROSENFELD & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Matthieu MOLINES, avocat au barreau de MARSEILLE Intimé ORDONNANCE D'INCIDENT du 5 Octobre 2023

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2abd3db21cbdd8cfe2

Appel

4 mars 2009

4 mars 2009

représenté par la SCP SIDER, avoués à la Cour, assisté de la SCP ROSENFELD F., ROSENFELD G., ROSENFELD V, avocats au barreau de MARSEILLE substituée par Me Valérie DEMEY, avocat au barreau de MARSEILLE

Source officielle
CA

3e Chambre B

61627b5992e3db741f8570d1

Appel

31 octobre 2013

31 octobre 2013

ROSENFELD- G. ROSENFELD & V.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

615e0e52c25a97f0381f54e6

Appel

5 décembre 2014

5 décembre 2014

en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 Représentée par Me Emmanuel ROSENFELD

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2110214_20231009

Administratif

9 octobre 2023

9 octobre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 21 août 2023, l'ESH Famille et C, représentée par Me Rosenfeld, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge des requérants la somme de 3 000

Source officielle
CA

8e Chambre C

5fde257737a2b402b102f90c

Appel

5 juillet 2018

5 juillet 2018

représentée par Me Virginie ROSENFELD, avocat au barreau de MARSEILLE et assistée de Me Aurélie PLANTIN, avocat au barreau de MARSEILLE substituant Me ROSENFELD , avocat SNC Prestige et Rénovation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb12bd3db21cbdd8cc8b

Appel

18 novembre 2008

18 novembre 2008

SOLDANELLES, représenté par son syndic en exercice la société ARNAUD RESIDENCES MONTAGNE - Le Cesier - 05600 RISOUL représenté par Me Marie-France RAMILLON, avoué à la Cour assisté de la SCP CABINET ROSENFELD

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

DTA_2201540_20221115

Administratif

15 novembre 2022

15 novembre 2022

B C, représentés par Me Rosenfeld, demandent au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de la décision

Source officielle

Page 1 sur 4

Suivant →