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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 5/Section 2
686816e34965b5d9df312ad1
4 juillet 2025
4 juillet 2025
JOVACE Représentant : Me Xavier LÉCUSSAN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D1218 ORDONNANCE DE CLÔTURE (articles 798 et suivants du Code de Procédure Civile) Nous, Géraldine HIRIART, juge de
Source officielle18° chambre 2ème section
65b4070b753f879640d60937
24 janvier 2024
24 janvier 2024
[G] [F] AVOCATs DEMANDEURS représentée par Me Xavier LÉCUSSAN - #D1218 représenté par Me Xavier LÉCUSSAN - #D1218 DEFENDERESSE Mme [E] [Z] AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Maître Philippe BENSUSSAN
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
63c10963bf9fd47c90a13bc2
12 janvier 2023
12 janvier 2023
poursuites et diligences en la personne de son gérant, domicilié en cette qualité audit siège immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 339 889 412 [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Xavier
Source officiellePCP JCP fond
6627fcbd42439575e2f7dfe3
10 janvier 2024
10 janvier 2024
République - 93150 LE BLANC MESNIL représentée par Me Caroline JEANNOT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #B0594 DÉFENDEUR Monsieur [N] [E], demeurant 56 rue de Cléry - 75002 PARIS représenté par Me Xavier
Source officielleCour d'Appel
6253c9f5bd3db21cbdd89a71
4 octobre 2007
4 octobre 2007
représenté par Me Lionel MELUN, avoué à la Cour assisté de Me Xavier LECUSSAN, avocat au barreau de PARIS, toque : D 1218 INTIMÉE Société de droit luxembourgeois CIGA LUXEMBOURG SARL prise
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
6438f31aa942a604f5e93731
13 avril 2023
13 avril 2023
TAXI POLY SERVICES, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée et assisté à l'audience de Me Xavier LÉCUSSAN, avocat
Source officielleService des référés
6866cb47d33109fd079acbae
3 juillet 2025
3 juillet 2025
DEMANDERESSE La SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DE LA [Adresse 8] [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Maître Xavier LÉCUSSAN, avocat au barreau de PARIS - #D1218 DEFENDERESSE La S.A.S.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
65a0f416383a880008fd073f
11 janvier 2024
11 janvier 2024
ERTP, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Xavier LÉCUSSAN, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
5fdac683375d8e58a6a428eb
23 mai 2019
23 mai 2019
APPELANTE Sci Rafy, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège N° SIRET : 347 786 162 00029 [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Xavier
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6780b934b10ab0632f704a28
9 janvier 2025
9 janvier 2025
ERTP [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Xavier LÉCUSSAN, avocat au barreau de PARIS, toque : D1218 INTIMÉ Monsieur [W] [U] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Léa CHARBONNIER
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
660f9502a40f8b0008cb75d3
4 avril 2024
4 avril 2024
LÉCUSSAN, avocat au barreau de PARIS, toque : D1218 Madame [H] [M] épouse [X] [Adresse 2] [Localité 13] Représentée et assistée par Me Xavier LÉCUSSAN, avocat au barreau de PARIS, toque : D1218
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6360caaf3c369c7f749970c7
28 octobre 2022
28 octobre 2022
35L7-V-B7F-CECDK Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 08 Juin 2021 par le Pole social du TJ d'EVRY RG n° 19/01189 APPELANTE S.A.S. [5] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Xavier
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1992:1130DEC001591789
30 novembre 1992
30 novembre 1992
Devant la Commission il est représenté par Maître Xavier Lecussan de Paris.
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1994:0310REP001591789
10 mars 1994
10 mars 1994
Dans la procédure devant la Commission, il est représenté par Maître Xavier Lécussan, avocat au barreau de Paris.
Source officielleciv2
613720d8cd580146773eedd0
27 février 1989
27 février 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Roger X..., demeurant à Homps (Aude), "La Lécune", en cassation
Source officiellecr
6137256acd5801467741d8bd
4 avril 1995
4 avril 1995
le quatre avril mil neuf cent quatre vingt quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BATUT, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER
Source officielleCour d'Appel
6253c927bd3db21cbdd876c4
27 septembre 2005
27 septembre 2005
FABRICANTS INDEPENDANTS ayant son siège Lezuman Plescop 56890 ST AVE, agissant poursuites et diligences de son gérant domicilié en cette qualité audit siège. représentée par la SCP DEBRAY-CHEMIN, avoués
Source officielle