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49 résultats pour « Xavier VAHRAMIAN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65cfb3eba47d1f8c9dd6f78f

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

du 29 janvier 2024 partie demanderesse URSSAF RHONE-ALPES, demeurant [Adresse 7] - [Localité 5] partie défenderesse S.A.S.U. [6] ([6]), demeurant [Adresse 1] - [Localité 3] rep/assistant : Maître Xavier

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66391d9ad94801f110a56fa4

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

_______ Ordonnance du 29 avril 2024 partie demanderesse URSSAF RHONE-ALPES, demeurant [Adresse 5] partie défenderesse S.A.S. [4] (Agence Monplaisir), demeurant [Adresse 1] rep/assistant : Maître Xavier

Source officielle
TJ

Service des référés

678037959c3ba90f51dc654c

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

ADEQUAT 018, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par la SELARL NEO DROIT, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE, avocat postulant, Me Xavier VAHRAMIAN, avocat au barreau de LYON, avocat

Source officielle
TJ

Chambre 9 cab 09 F

65b94aa35a029d9e20db038d

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 9 cab 09 F N° RG 21/08360 - N° Portalis DB2H-W-B7F-WLF6 Notifiée le : Expédition et copie à : Maître Xavier VAHRAMIAN de la SELAS CMS

Source officielle
TCOM

Référé prononcé mardi

69d0891acdc6046d470df1f8

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

682003991 3) SAS BADENOCH & CLARK, dont le siège social est [Adresse 3] - RCS [Localité 2] 612027557 Parties défenderesses : comparant par Me Justine GAGNE, avocat au Barreau de Lyon substituant Me Xavier

Source officielle
CA

Jurid. Premier Président

633bccc59be1eb3e2e926c66

Appel

3 octobre 2022

3 octobre 2022

[Adresse 3] [Localité 2] avocat postulant : la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocats au barreau de LYON (toque 475) avocat plaidant : Maître Elodie TOURNIER substituant Maître Xavier

Source officielle
CA

Référés du PP

64f2d04a5aeec3d969238966

Appel

1 septembre 2023

1 septembre 2023

B] [T] [R] née le 25 Décembre 1970 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 6] comparante en personne, assistée de Me Sonia HARNIST de la SCP RD AVOCATS & ASSOCIES, avocat au barreau de NIMES, Me Xavier

Source officielle
TJ

Chambre Civile 2

6708224789f19e8c50f98141

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

L’INCIDENT Madame [Z] [E] née le 29 novembre 1985 à [Localité 5] demeurant [Adresse 3] - [Localité 1] représentée par Me Philippe REFFAY, avocat au barreau de l’Ain (T. 16), avocat postulant, Me Xavier

Source officielle
CA

3ème chambre A

66162be099851e0008f1e622

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 8] Représentés par Me Romain LAFFLY de la SELARL LX LYON, avocat au barreau de LYON, toque : 938, postulant et par Me Xavier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f3bd3db21cbdd86c86

Appel

1 décembre 2003

1 décembre 2003

D'UNE DECISION DU : Conseil de Prud'hommes LYON du 24 Février 2003 RG : 02/04966 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 01 DECEMBRE 2003 APPELANTE : SOCIETE SF ET COMPAGNIE représentée par Me Xavier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbadbd3db21cbdd8dfd3

Appel

5 avril 2011

5 avril 2011

avocat INTIMÉE : SAS KDI représentée par ses dirigeants légaux 173-179 boulevard Félix Faure 93537 AUBERVILLIERS CEDEX représentée par la SCP BRONDEL TUDELA, avoués à la Cour assistée de Me Xavier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd23bd3db21cbdd9260f

Appel

1 juillet 2015

1 juillet 2015

PARTIES EN CAUSE : Société RABOTEC dont le siège est sis Les Epinettes-01 Grande Rue-39460 FONCINE LE HAUT APPELANTE Représentée par Me Jean-michel ECONOMOU, avocat au barreau de BESANCON et Me Xavier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbabbd3db21cbdd8df76

Appel

24 mai 2011

24 mai 2011

née le 09 Mai 1964 à L'ARBRESLE (69503) ... 69100 VILLEURBANNE représentée par la SCP BRONDEL TUDELA, avoués à la Cour assistée de Me Xavier VAHRAMIAN, avocat au barreau de LYON substitué par

Source officielle
CA

Chambre 3-2

68df61079a2daf2a70a10893

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

personne de son représentant légal domicilié es qualités audit siège représentée par Me Raphaëlle MAHE DES PORTES de la SCP CHABAS ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Xavier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd3bd3db21cbdd8e66d

Appel

13 septembre 2011

13 septembre 2011

INTIMÉE : SARL LA CONCORDE représentée par ses dirigeants légaux 14 avenue du Mas Rolland 01700 SAINT MAURICE DE BEYNOST représentée par la SCP BRONDEL TUDELA, avoués à la Cour assistée de Me Xavier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdabd3db21cbdd8e74c

Appel

13 septembre 2011

13 septembre 2011

INTIMÉE : SARL LA CONCORDE représentée par ses dirigeants légaux 14 avenue du Mas Rolland 01700 SAINT MAURICE DE BEYNOST représentée par la SCP BRONDEL TUDELA, avoués à la Cour assistée de Me Xavier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ddbd3db21cbdd8964e

Appel

20 septembre 2007

20 septembre 2007

INTIMES : Monsieur Armand Z... ... 69006 LYON représenté par la SCP BRONDEL-TUDELA, avoués à la Cour assisté de la SCP CMS BUREAU FRANCIS LEFEBVRE LYON, avocats au barreau de LYON, Maître Xavier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb74bd3db21cbdd8d871

Appel

25 janvier 2011

25 janvier 2011

Me LEBEL, avocat INTIMÉE : La SCI PERICA représentée par ses gérants légaux La Sammassonnière 01390 MONTHIEUX représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me Xavier

Source officielle
CA

8ème chambre

63d229f49b3c8605deec1e75

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

gérant domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Gaël SOURBE de la SCP BAUFUME ET SOURBE, avocat au barreau de LYON, toque : 1547 Assistée de Me Xavier

Source officielle
TJ

Service des référés

6682f3ded7288dcb2a025ad4

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

[Adresse 1] [Localité 5] représentées par Maître Benoît DESCOURS de la SELARL VIGY LAW, RAVET AVOCATS, avocat au barreau de PARIS - #P209, avocat constitué et par Me Xavier VAHRAMIAN, avocat au barreau

Source officielle

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