CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

27 résultats pour « Zahra AMRI-TOUCHENT Me »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 13

6688de7c676b73dd81b97376

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

d'un organisme, ou au profit d'un organisme Décision attaquée : n° 19/03318 rendue par le Pole social du TJ de PARIS le 01 Septembre 2021 Appelante : Madame [Z] [X] [T] [K], représentée par Me Zahra

Source officielle

Page 1 sur 2

Suivant →
CA

Chambre sociale 4-2

6968ba14cdc6046d475f6142

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

de l'appel inscrit au greffe sous le N° RG 23/01370 - N° Portalis DBV3-V-B7H-V32Q dans une instance entre les parties suivantes : Monsieur [C] [H] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Zahra

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

634113dd58bc223e2e3f0977

Appel

7 octobre 2022

7 octobre 2022

: jugement rendu le 24 Février 2017 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de PARIS RG n° 15/00268 APPELANT Monsieur [Z] [D] PTT Ouled Azzedine Mahmel [Localité 2] représenté par Me Zahra

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc4abd3db21cbdd8fb2a

Appel

20 septembre 2012

20 septembre 2012

AMRI-TOUCHENT Me Christine METTETAL DONDEYNE Copies certifiées conformes délivrées à : Youssef X...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6610e5ee74ef9f00086f667e

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

jugement rendu le 03 Octobre 2019 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de PARIS RG n° 17/03919 APPELANTES Madame [R] [Y] veuve [T] [Adresse 3] [Localité 2] - ALGERIE représentée par Me Zahra

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6585dc89638cf45b25cb5e8b

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Serv. contentieux social Affaire : N° RG 23/01002 - N° Portalis DB3S-W-B7H-XZJD N° de MINUTE : 23/02221 DEMANDEUR Madame [S] [F] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] présente et assistée par Me Zahra

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

66fe358591b69e88a370ff57

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

, présidente de la Chambre sociale 4-2, assistée de Madame Gaëlle RULLIER, greffière placée, dans l'affaire opposant, APPELANT Monsieur [X] [R] [Adresse 5] [Localité 7] Représentant : Me Zahra

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

652a31007ed1ea831811257e

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 24 Septembre 2019 par le Tribunal de Grande Instance de PARIS RG n° 17/01729 APPELANT Monsieur [E] [Z] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Zahra

Source officielle
TJ

PS ctx technique

69d7f7afcdc6046d47aef603

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

352J-W-B7G-CWTYB N° MINUTE : Requête du : 31 Mars 2022 JUGEMENT rendu le 08 Avril 2026 DEMANDERESSE Madame [R] [C], demeurant [Adresse 1] [Adresse 2] comparante en personne assistée de Me Zahra

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

60343772d55acc28b2f7a96b

Appel

19 janvier 2017

19 janvier 2017

Monsieur [V] [O] [W] [Adresse 2] [Localité 1] né le [Date naissance 1] 1966 à [Localité 2] MAROC (00000) représenté par Me Corinne ILLOUZ, avocat au barreau de PARIS, toque : D0763 substitué par Me Zahra

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

69d88570cdc6046d47b9d046

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

AMRI-TOUCHENT Copies certifiées conformes délivrées à : CAISSE NATIONALE D'ASSURANCE VIEILLESSE M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb22bd3db21cbdd8ce47

Appel

25 novembre 2008

25 novembre 2008

déférée à la Cour : jugement rendu le 18 Décembre 2006 par le conseil de prud'hommes de PARIS section RG no 05/11464 APPELANTE Mademoiselle Aurélie X... ... 93170 BAGNOLET représentée par Me Zahra

Source officielle
CA

11e chambre

6034c0034dbd40ab1d427d06

Appel

29 septembre 2016

29 septembre 2016

Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 20 Juin 2013 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT N° RG : 11/01923 Copies exécutoires délivrées à : Me Zahra

Source officielle
TJ

PS ctx technique

69d7f95ccdc6046d47af131e

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

22/02426 - N° Portalis 352J-W-B7G-CX4R4 N° MINUTE : Requête du : 08 Juin 2022 JUGEMENT rendu le 08 Avril 2026 DEMANDEUR Monsieur [W] [M], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Zahra

Source officielle
TJ

PS ctx technique

686579b972b7e1b6bf1d7ae2

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

352J-W-B7D-CPASU N° MINUTE : 5 Requête du : 31 Octobre 2016 JUGEMENT AVANT DIRE DROIT rendu le 02 Juillet 2025 DEMANDEUR Monsieur [I] [K], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Zahra

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

61609a3f54c6ec55cf7100d4

Appel

26 juin 2014

26 juin 2014

barreau de HAUTS-DE-SEINE, toque : NAN701 INTIMEE Madame [L] [N] épouse [W] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Dominique RIERA, avocat au barreau de PARIS, toque : D1291 substitué par Me Zahra

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

61609a3f54c6ec55cf7100d2

Appel

26 juin 2014

26 juin 2014

barreau de HAUTS-DE-SEINE, toque : NAN701 INTIMEE Mademoiselle [Y] [K] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Dominique RIERA, avocat au barreau de PARIS, toque : D1291 substitué par Me Zahra

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

61609a3f54c6ec55cf7100d3

Appel

26 juin 2014

26 juin 2014

au barreau de HAUTS-DE-SEINE, toque : NAN701 INTIMEE Madame [K] [M] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Dominique RIERA, avocat au barreau de PARIS, toque : D1291 substitué par Me Zahra

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

61609a3f54c6ec55cf7100d5

Appel

26 juin 2014

26 juin 2014

de HAUTS-DE-SEINE, toque : NAN701 INTIME Monsieur [S] [N] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Dominique RIERA, avocat au barreau de PARIS, toque : D1291 substitué par Me Zahra

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

61609a3f54c6ec55cf7100d6

Appel

26 juin 2014

26 juin 2014

au barreau de HAUTS-DE-SEINE, toque : NAN701 INTIMEE Madame [T] [D] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Dominique RIERA, avocat au barreau de PARIS, toque : D1291 substitué par Me Zahra

Source officielle