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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2EME CHAMBRE
67881285c21c0e53e790946c
9 janvier 2025
9 janvier 2025
MONSIEUR LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE C/ [D] [E] séparée [T], [O] [T] Copies certifiées conformes délivrées le à : Me Josiane MARTINS Me Carole ZOZIME Le Procureur de la République
Source officielleChambre civile 1-5
667d00d72439f45aaa042651
18 janvier 2024
18 janvier 2024
principal contre un sous-traitant Décision attaquée : n° 23:00364 rendue par le Président du TJ de [Localité 1] le 18 Septembre 2023 Appelants : Madame [K] [B] épouse [P], représentant : Me Carole ZOZIME
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
DTA_2300427_20240902
2 septembre 2024
2 septembre 2024
suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 13 juillet 2023 et le 25 septembre 2023, la société SOGEA Martinique, agissant en qualité de mandataire du groupement formé avec les sociétés Zozime
Source officielle1re chambre 2e section
64c0b924a67f3dd969e550df
25 juillet 2023
25 juillet 2023
Jugement rendu le 15 Juin 2021 par le Tribunal de proximité de DREUX N° RG : 1119000389 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 25/07/23 à : Me Sabrina DOURLEN Me Carole ZOZIME
Source officielleCh.protection sociale 4-7
65a0f99f383a880008fd09f2
11 janvier 2024
11 janvier 2024
R] C/ [9] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 16 Septembre 2022 par le Pole social du TJ de [Localité 6] N° RG : 20/00350 Copies exécutoires délivrées à : Me Carole ZOZIME
Source officielleACCO
ACCOTEXT000046679494
25 novembre 2022
25 novembre 2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LE DROIT À LA DÉCONNEXION DE LA SOCIETE ZOZIO
Source officielle3ème Chambre
DTA_2010608_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
transmise au tribunal administratif de Nantes par une ordonnance du 20 octobre 2020, et des mémoires, enregistrés les 22 septembre 2021, 9 juillet 2022 et 21 novembre 2023, Mme E F, représentée par Me Zozime
Source officielleREFERES
678eaa07bfd75b73b3e409c2
13 janvier 2025
13 janvier 2025
MI : 25/00000009 Copie exécutoire délivrée le 13 Janvier 2025 à Me Carole ZOZIME, avocat au barreau de CHARTRES Me Guillaume BLIN, avocat au barreau de CHARTRES SELARL DES DEUX PALAIS, avocats au barreau
Source officielle1ère Chambre
64f6c4e3ed0253d969201ce0
4 septembre 2023
4 septembre 2023
Les travaux de terrassement, confiés à l'entreprise Zozik, ont commencé en août 2007. La déclaration réglementaire d'ouverture de chantier a été déposée en mairie le 2 janvier 2008.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2017:1114DEC005831614
14 novembre 2017
14 novembre 2017
{ width:14.32pt; font:7pt 'Times New Roman'; display:inline-block } .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt } FIRST SECTION DECISION Application no. 58316/14 Iryna Volodymyrivna ZOSIM
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1995:0913REP002526494
13 septembre 1995
13 septembre 1995
Elle est représentée devant la Commission par Maître Burkard Zozin, avocat à Bolzano. Le Gouvernement défendeur a été représenté, en qualité d'Agent, d'abord par M.
Source officielle1ère Chambre
64f6c4e2ed0253d969201cde
4 septembre 2023
4 septembre 2023
Les travaux de terrassement, confiés à l'entreprise Zozik, ont commencé en août 2007. La déclaration réglementaire d'ouverture de chantier a été déposée en mairie le 2 janvier 2008.
Source officielle3ème Chambre
DCA_24VE01417_20260212
12 février 2026
12 février 2026
de Paris et cette somme doit être déduite de l’assiette imposable ; - il n’est pas titulaire du compte n° 30 41 9040222 mentionné par le service vérificateur, puisqu’il s’agit d’un compte joint Zozime-Arole
Source officielleChambre 22 / Proxi fond
6706c3e4f1d01e3c86eef24e
4 octobre 2024
4 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 7] Téléphone : [XXXXXXXX02] Télécopie : [XXXXXXXX01] @ : [Courriel 8] REFERENCES : N° RG 24/05330 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZOIM
Source officielleChambre 2
DTA_2303726_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
contrats à durée indéterminée, systématiquement renouvelées, dans ce domaine, en qualité de manœuvre-façadier, du 19 juin 2019 au sein de la société Güner Batiment, du 19 mars 2021 au sein de la SARL Zozik
Source officielleChambre 2
DTA_2303727_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
contrats à durée indéterminée, systématiquement renouvelées, dans ce domaine, en qualité de manœuvre-façadier, du 19 juin 2019 au sein de la société Güner Batiment, du 19 mars 2021 au sein de la SARL Zozik
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2014:0513DEC000652403
13 mai 2014
13 mai 2014
fairness); Article 14 36599/04 27/08/2004 Alexandra IACOBAN 17/03/1936 Iacobeni n/a Article 6 § 1 (non-enforcement) 06/09/2005 Article 6 § 1 (fairness) 37028/04 17/08/2004 Zosim
Source officielleZozime, Gaelle Nathalie
24/07/2026
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ZOZIME
16/07/2026
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Zozime, Hugo
28/01/2026
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ZOZIME
20/11/2025
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PHARMACIE DE LA GARE, ZOZIME, Isabelle, JOSSELIN
Acte sous seing privé en date du 01/09/2025 enregistré au Service de l'Enregistrement de la Meuse le 12/09/2025, Dossier 2025 00014021. Référence : 5504P31. Mise en activité de la société. Adresse de l'ancien propriétaire : 22 Rue du Général de Gaulle 55000 BAR-LE-DUC. Adresse du nouveau propriétaire : 22 Rue du Général de Gaulle 55000 BAR-LE-DUC. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
01/10/2025
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