voire compromis, les chances d'éviter l'amputation, les experts soulignaient le caractère seulement vraisemblable d'une telle hypothèse ; que dès lors, en conférant un caractère catégorique aux allégations

procédure pénale ; Attendu que l'arrêt attaqué mentionne que le président a participé aux débats et au délibéré ; Que cette mention valant jusqu'à inscription de faux, le moyen qui repose sur une simple

circonstances et en l'absence d'un quelconque élément susceptible de remettre en cause les conclusions du   rapport médical du 26   avril 1993, le requérant ne saurait passer pour avoir étayé ses allégations

condamnée par jugement par défaut au paiement du solde de la facture ; Attendu que, pour rejeter l'opposition formée par Mme X..., le jugement retient qu'à l'appui de sa contestation, elle se borne à de simples

y a été effectué ; qu'un tel prélèvement, réalisé par un médecin agissant sur réquisition, étant présumé l'avoir été avec l'accord de l'intéressé, la cour d'appel n'était pas tenue de répondre à la simple

antécédents du patient et sur la réalité de fait ayant pu donner force et crédit aux dires du patient, les pièces de la procédure ne mettent en évidence, à l'exclusion de tout autre manoeuvre, que de simples

microphone " ; Attendu qu'en cet état, abstraction faite de motifs erronés mais surabondants, et dès lors que l'absence des conditions garantissant la confidentialité de l'entretien demeurait à l'état de simple

Attendu que, pour rejeter cette demande, l'arrêt, après avoir relevé que cette clause figurait sur les bons de livraison portant la signature du chauffeur de la société Drouet, retient qu'en l'état de simples

ces travaux, le toit-terrasse se poursuivait jusqu'au mur jouxtant la maison Carli et que ce mur, implanté à la limite des deux maisons, ne pouvait être privatif comme le soutenait Mme B... par de simples

X... une interprétation rendue nécessaire par leur ambiguïté et qui n'était pas tenue de répondre à celles qui étaient inopérantes ou constituaient de simples allégations non assorties de justification

caractère déraisonnable ou non de la durée de la détention ; Attendu qu'en cet état, l'arrêt n'encourt pas la censure, dès lors qu'est irrecevable le moyen qui reprend, devant la Cour de cassation, une simple

d'un traitement automatisé, ni même qu'elles aient été conservées au- delà de leur édition sur support papier ; Attendu qu'en l'état de ces constatations et énonciations, le moyen qui reprend de simples

" l'expression "guerre d'Algérie", du principe de la supériorité de la norme coutumière répressive internationale sur les lois nationales, ensemble violation des droits de la défense, défaut de motifs,

la société, elle a, à bon droit, considéré que les cautionnements litigieux ne satisfaisaient pas aux exigences de l'article 2015 du Code civil; que la cour d'appel, qui n'avait pas à répondre à de simples

de droit ; Attendu qu'en l'état de ces constatations et énonciations, les juges du second degré, qui n'avaient pas à répondre mieux qu'ils l'ont fait à l'argumentation du prévenu, fondée sur une simple

il avait droit, la cour d'appel a violé les articles 9 du nouveau Code de procédure civile et 1315, alinéa 2, du Code civil; et alors, deuxièmement et en tout cas, que l'employeur ne peut, par une simple

pluviales, ont souillé la végétation aquatique, la cour d'appel, qui n'était tenue de répondre, ni au moyen inopérant suivant lequel la mortalité des carpes serait due à une algue toxique, ni à une simple

Y... auraient été mises au passif par la société IFOPS et qu'ainsi le montant de la mise en demeure litigieuse serait erroné, sans préciser sur quels éléments de preuve, au-delà des simples allégations