CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

821 résultats pour « tracteur obliquant à gauche »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137252ecd5801467741ba5b

Cassation

6 janvier 1989

6 janvier 1989

à gauche pour s'engager dans un chemin au moment où survenait en sens inverse un motocycliste auquel il a barré la route, la violence du choc, à supposer qu'elle puisse résulter malgré l'absence constatée

Source officielle

Page 1 sur 42

Suivant →
CC

cr

61372585cd5801467741e739

Cassation

1 décembre 1993

1 décembre 1993

roulé sur la partie gauche de la chaussée dans son sens de marche, obligeant Michel A... à se déporter à son tour sur la gauche ; qu'au contraire, le véhicule Traquet avait laissé plus de 17 mètres

Source officielle
CC

cr

61372607cd5801467742268f

Cassation

26 octobre 1999

26 octobre 1999

de freinage sur les lieux ne font apparaître que la présence de deux véhicules ; qu'en outre, sur le cadre du cyclomoteur, n'a été relevé que des traces noires correspondant à la peinte de la voiture

Source officielle
CC

cr

61372602cd58014677422447

Cassation

29 juin 1999

29 juin 1999

pour le heurter, l'obligeant à sauter en arrière ; que Joseph Z... avait continué sa route et avait effectué la même manoeuvre en arrivant à hauteur de Bernard Y..., lui faisant au passage tomber son

Source officielle
CC

cr

61372638cd58014677423e04

Cassation

3 septembre 2003

3 septembre 2003

policier Olivier X... dans les locaux du commissariat de police indiquant avoir été frappé par celui-ci à son arrivée à Auvare d'une claque sur le côté droit du visage et trois autres sur l'oreille gauche

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Abes Z

61372611cd58014677422b4c

Cassation

26 avril 2000

26 avril 2000

était admis en réanimation ; qu'il résulte du plan dressé par les services de police que des déclarations d'Abes Z... et de celle du témoin, que le prévenu se tenait à l'arrêt sur la file la plus à gauche

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00986

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

en 2004 qui a été opérée à la clinique du Tonkin à Lyon et dont il porte encore la cicatrice au nombril, tandis que la hernie côté gauche a été traitée en 2002 ; - n'avoir pas eu une embolie pulmonaire

Source officielle
CC

cr

61372648cd580146774245e0

Cassation

6 avril 2004

6 avril 2004

particulier des témoignages du chauffeur routier Bruno Y... recueilli sur commission rogatoire et de celui de l'automobiliste Z... que le camion à l'enseigne "Ducros" a dévié de sa trajectoire sur la gauche

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/M. Régis X

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02532

Cassation

7 novembre 2017

7 novembre 2017

X..., conduisait une Citroën C3 appartenant à son employeur de l'époque, le centre hospitalier Vauclaire, et circulait dans le sens Saint-Astier/Neuvic-sur-l'Isle lorsqu'il obliquait vers la gauche pour

Source officielle
CC

cr

61372625cd580146774234d8

Cassation

2 mai 2002

2 mai 2002

. ; que, selon Jean-Marie C..., Guy X... aurait pris la tête des opérations l'obligeant à quitter son blouson et ses chaussures ; qu'il se voyait alors dérober la somme de 50 000 francs, puis il était

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a1735a0cdc6046d47253153

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Elle fait état des pathologies dont elle est atteinte, une cardiomyopathie avec le ventricule gauche dilatée, auxquelles s’ajoutent des pathologies rachidiennes avec une cyphose structurale idiopathique

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

6a15ffd9cdc6046d47074e48

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

DECAREST, se blessant lourdement au bras gauche. Transporté par les pompiers au Centre hospitalier d’[Localité 4], M.

Source officielle
CC

cr

61372670cd58014677425951

Cassation

27 avril 2000

27 avril 2000

victime que Monsieur X... lui imposait une sodomie, celle-ci disant " j'ai pas envie, j'ai la diarrhée", et qu'elle apparaissait peu consentante pour une fellation, le médecin lui tenant la tête en l'obligeant

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210244

Cassation

6 mai 2021

6 mai 2021

présentait un point d'impact et a été déformée par une force orientée de la gauche vers la droite qui s'est appliquée devant la roue gauche, que l'optique de phare avant gauche était rompu

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-488396-489643

Admin. suprême

31 janvier 2002

31 janvier 2002

Il fit état dans son premier rapport de traces de blessures. Plus tard, il établit un rapport définitif et ordonna un arrêt de travail de sept jours.

Source officielle
CC

cr

6079a8639ba5988459c4d0ef

Cassation

18 mars 1992

18 mars 1992

de sa voiture, et qui, alors qu'elle l'avait rejoint arrêté à un feu rouge, pour lui demander de faire un constat, avait encore donné un coup de pied dans la portière avant gauche de sa voiture, l'obligeant

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210766

Cassation

22 novembre 2018

22 novembre 2018

avec subluxation C3-C4, une fracture des corps vertébraux de C5 à C7, une fracture du massif articulaire supérieur gauche de C4 avec rétrécissement du trou de conjugaison en C3-C4 gauche par les fragments

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C200308

Cassation

5 mars 2015

5 mars 2015

Olivier Z..., a été victime d'un accident de la circulation, impliquant un véhicule tracteur de semi-remorque conduit par M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2224196_20230413

Administratif

13 avril 2023

13 avril 2023

Mme A née le 13 juin 1997 souffrait d'une spina bifida traitée par chirurgie le 14 mars 2011 compliquée d'une malformation du pied gauche puis, à partir de 2002, d'une grande scoliose thoraco-lombaire

Source officielle
CA

5ème Chambre

672cae6d667d5ab2e9576c2f

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

[L] [H] a percuté la roue avant gauche de la remorque chargée attelée à un tracteur conduit par M. [F] [J] pour le compte de son employeur, la société Agri-Trans.

Source officielle