Conventions Collectives

Avenant n° 3 du 26 octobre 2015 à l'accord du 6 octobre 2010 relatif aux frais de santé

ASET1551001M

Avenant n° 3 du 26 septembre 2014 à l'accord du 11 juin 2009 relatif au régime de prévoyance

ASET1451188M

Avenant n° 3 du 26 septembre 2018 à l'accord du 2 juillet 2015 relatif aux remboursements complémentaires de frais de santé

ASET1851207M

Avenant n° 3 du 27 juin 2013 relatif au champ d'application

ASET1350991M

Avenant n° 3 du 27 novembre 2000 à l'accord du 16 mai 1997 relatif à l'ARPE

ASET0050880M

Avenant n° 3 du 27 novembre 2014 relatif à l'indemnité spécifique liée à l'exercice de la fonction de maître d'apprentissage pour l'année 2015

ASET1550051M

Avenant n° 3 du 27 novembre 2015 à l'accord du 22 septembre 2009 relatif aux frais de santé (Haute-Normandie)

AGRS1797009M

Avenant n° 3 du 27 novembre 2019 à l'accord du 6 novembre 2014 relatif à la durée du travail à temps partiel

ASET2050323M

Avenant n° 3 du 27 octobre 2020

AGRS2197040M

Avenant n° 3 du 27 octobre 2022 à l'accord du 31 octobre 2019 relatif à la formation professionnelle, au développement des compétences et à l'employabilité

ASET2251471M

Avenant n° 3 du 28 janvier 2003 à l'accord sur la prévoyance

ASET0350165M

Avenant n° 3 du 28 mars 2012 à l'accord du 27 juin 2002 relatif à l'épargne salariale

ASET1250704M

Avenant n° 3 du 28 mars 2024 à l'accord du 23 février 2016 relatif à l'instauration d'une couverture santé complémentaire

ASET2450579M

Avenant n° 3 du 28 novembre 2019 à l'accord du 7 octobre 2015 relatif à la complémentaire santé

ASET2050077M

Avenant n° 3 du 28 novembre 2024 à l'accord du 24 novembre 2015 relatif à la mise en place de garanties frais de santé (scieries agricoles et exploitations forestières)

AGRS2597043M

Avenant n° 3 du 29 janvier 2014

AGRS1497195M

Avenant n° 3 du 29 juin 2023 à l'accord du 25 mars 2015 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie

ASET2350881M

Avenant n° 3 du 29 mai 2024 à l'accord du 13 mai 2016 relatif au régime de prévoyance

ASET2450635M

Avenant n° 3 du 29 novembre 2022 à l'accord du 6 novembre 2015 relatif à la mise en place d'un régime frais de santé

ASET2350602M

Avenant n° 3 du 29 septembre 2009 portant modification de la convention

ASET1050446M

Avenant n° 3 du 3 février 2022 à l'accord du 1er octobre 2012 relatif à la création d'une obligation conventionnelle de souscrire un socle minimal de « protection santé »

ASET2250366M

Avenant n° 3 du 3 juillet 2024 relatif à la modification de l'article 1er de la convention collective

ASET2450808M

Avenant n° 3 du 30 août 2005 à l'accord du 1er mars 1986 relatif à la classification des emplois dans l'industrie de la brosserie

ASET0551211M

Avenant n° 3 du 30 juin 2004 à l'accord du 16 novembre 2000 relatif au paritarisme

ASET0450711M

Avenant n° 3 du 30 juin 2018 à la convention collective nationale

ASET1850989M