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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00026_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 7 janvier 2022, la SARL La Vallée, représentée par Me Paul Guillaume Balaÿ, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler
Source officielleCour d'Appel
6253c9c6bd3db21cbdd89339
30 octobre 2007
30 octobre 2007
Patrick Michel Guy coupable de : BANQUEROUTE : TENUE D'UNE COMPTABILITE INCOMPLETE OU IRREGULIERE, du 01 / 01 / 1997 au 04 / 01 / 2000, à TOURS-BALLAN MIRE (37), LA ROCHE SUR YON-LES ESSARTS (VENDEE),
Source officielleCour d'Appel
6253c952bd3db21cbdd87ef8
16 février 2006
16 février 2006
pour factures impayées, une créance de 150 980,67 ç en rémunération de son rôle d'apporteur d'affaires en sus de l'apport de la société Scapauto, une créance de 681 011,43 ç pour perte du marché des balais
Source officielle5e Chambre
63ca43519066fd7c90fc29a9
19 janvier 2023
19 janvier 2023
mentionne ' les grosses difficultés motrices' de l'assurée , ' le fait qu'elle peine avec beaucoup de difficultés à garder seulement son équilibre' , le fait que ' rentrer dans sa baignoire, passer le balai
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
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26 octobre 2022
26 octobre 2022
des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 Septembre 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Gilles BALAY
Source officielleCour d'Appel
6253c9cdbd3db21cbdd8943a
25 octobre 2007
25 octobre 2007
agricoles ; couveuses pour les oeufs ; véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, accessoires techniques pour l'automobile, à savoir : plaquettes de freins, bougies pour moteurs, balais
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA04570_20230119
19 janvier 2023
19 janvier 2023
A, représenté par Me Balaya Gouraya demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2114916 du 14 juin 2022 rendu par le tribunal administratif de Montreuil ; 2°) d'annuler l'arrêté du 17 décembre
Source officielleCour d'Appel
6253c946bd3db21cbdd87d0c
2 décembre 2005
2 décembre 2005
Votre agent de maîtrise, ne trouvant pas de poste de travail en production adapté à votre état de santé, vous a employé à balayer les sols extérieurs.
Source officielleSociale B salle 2
67592de24f06387a26ce7670
18 octobre 2024
18 octobre 2024
La fiche de poste de [U] [E] détaille notamment ainsi les missions qui lui incombaient : - ramasser, souffler, balayer les petits détritus, déjections canines, feuilles, pollens...
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
62c52990a2c4236379079aa2
5 juillet 2022
5 juillet 2022
/02064 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CF7ZR Décision déférée : ordonnance rendue le 01 juillet 2022, à 11h22, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Evry Nous, Gilles Balay
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
62c91ab2f3eafe9fcf075f5d
8 juillet 2022
8 juillet 2022
/02106 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CGAQA Décision déférée : ordonnance rendue le 06 juillet 2022, à 12h22, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Evry Nous, Gilles Balay
Source officielleHospitalisation D'office
62aacacd470d8205e5d405e2
20 janvier 2022
20 janvier 2022
Les divers antécédents y compris ceux indiquant une certaine dangerosité sont balayés et totalement rationalisés.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d4bd3db21cbdd894fb
6 septembre 2007
6 septembre 2007
n'avaient pas été lavés, le dépoussiérage était incomplet (faits constatés en votre présence) *Le 02 octobre, après votre départ, nous avons constaté que les entrées du ticketing n'avaient pas balayées
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
62736ab1a58162057dac6802
3 mai 2022
3 mai 2022
22/01262 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CFU66 Décision déférée : ordonnance rendue le 29 avril 2022, à 11h53, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Evry Nous, Gilles Balaÿ
Source officielleChambre sociale
64c35c3cf01612d969defee9
27 juillet 2023
27 juillet 2023
Merci de balayer la réserve Vous vous foutez de ma gueule c'est dégueulasse !".
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
66960d0a53a3547449c2417d
11 juillet 2024
11 juillet 2024
personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 5] [Localité 12] représentées par Me Eric Laforce, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assistées de Me Paul-Guillaume Balay
Source officielle8ème Ch Prud'homale
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12 janvier 2023
12 janvier 2023
lourdes et l'utilisation d'engins ou d'outils à main sur une trop longue durée, par exemple limiter voire même interdire le port dorsal de souffleurs (15 kilos) et d'utilisation au long cours de pelles, balais
Source officielleCour d'Appel
6253c99fbd3db21cbdd88d32
13 septembre 2006
13 septembre 2006
MICHEL FARGEOT avait le droit, non seulement, de commercialiser les modèles BELOTE et BRIDGE, mais aussi les déclinaisons de ces modèles, citant les modèles BALADE, BOISE, BALKAN et BOSQUET.
Source officielleChambre sociale section 3
62c7c9a5cb8dca058e3e7968
7 juillet 2022
7 juillet 2022
[O] déclare en allant ouvrir les portes de l'atelier, j'ai marché sur un balai qui était à terre que je n'avais pas vu'. Nature de l'accident : M.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
651fa4fdc601f083189914f2
5 octobre 2023
5 octobre 2023
En effet, s'agissant du fait accidentel, celui-ci est relaté par Mme [D] dans le cadre du questionnaire adressé par la caisse en ces termes: ' J'étais en train de nettoyer un vestiaire homme avec un balai
Source officiellePage 10 sur 51