2025/407 Rôle N° RG 25/04576 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOWKP [R] [W] C/ [Z] [V] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Frédéric PASCAL Me Benjamin

/ 82 Rôle N° 13/11957 SCI SAINT PIERRE PAUL C/ [C] [J] épouse [T] [G] [T] SAS L'ANGE BAR Grosse délivrée le : à : Me Jean-Luc RICHARD Me Benjamin

Sociale -Section A N° Minute N° RG 24/03738 - N° Portalis DBVM-V-B7I-MOMC ORDONNANCE DE DESISTEMENT DU MARDI 01 AVRIL 2025 Appel d'une décision (N° RG F 22/00419) rendue par le

d'instruire l'affaire, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme BESSONE, Conseiller, faisant fonction de président, Mme ROUY-FAZI, Conseiller Mme BENJAMIN

19/12834 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEXJA [O] [Z] épouse [P] [Y] [P] C/ SA LA BANQUE POSTALE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Florent LADOUCE Me Benjamin

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Madame Katherine DIJOUX,

MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Jean pierre BINON, avocat au barreau de MARSEILLE Me Benjamin

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : François RACHOU, Premier président Françoise LUCIANI, Conseillère Micheline BENJAMIN, Magistrat honoraire

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 Septembre 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Benjamin

ICF SUD-EST MEDITERRANEE C/ [N] [U] [X] [O] [W] épouse [U] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Benjamin CRESPY de l'AARPI BALDO - CRESPY

COUR D'APPEL DE TOULOUSE Minute 25/37 N° RG 25/00036 - N° Portalis DBVI-V-B7J-QXN7 O R D O N N A N C E L'an DEUX MILLE VINGT CINQ et le 13 Janvier à 14h00 Nous C.DARTIGUES, vice-présidence

COUR D'APPEL DE TOULOUSE Minute 25/958 N° RG 25/00954 - N° Portalis DBVI-V-B7J-REDZ O R D O N N A N C E L'an DEUX MILLE VINGT CINQ et le 4 aout à 14h00 Nous S.

LA SOCIÉTÉ D.F Copie exécutoire délivrée le : à : Me Benjamin NAUDIN Me Aurelie BERENGER Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 13 Mai 2024.

[C] [R] né le [Date naissance 1] 1966 à [Localité 3] (Loire) [Adresse 1] [Localité 4] représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avocats au barreau de LYON, assisté de Me Benjamin KERGUENO, avocat

Conformément à l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Ces magistrats en ont délibéré sur le rapport de Mme BENJAMIN conseillère rapporteur, Greffier, lors des débats : Mme DELUGE.