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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 6
6319876551eeae4f1309d23a
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Marc BAILLY, Président de chambre, Mme Florence BUTIN, Conseillère Mme Pascale LIEGEOIS, Conseillère Greffier, lors des débats : Madame Anaïs DECEBAL ARRET : - CONTRADICTOIRE - par mise
Source officielle2ème Chambre
631add6ff575634f1371eb6a
8 septembre 2022
8 septembre 2022
CIC LYONNAISE DE BANQUE, dont le siège social est sis [Adresse 4] prise en la personne de son représentant légal Représentée par la SCP CABINET DENARIE BUTTIN PERRIER GAUDIN, avocat au barreau de CHAMBERY
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
633fc2e4e633183e2ee17913
6 octobre 2022
6 octobre 2022
L'UNEDIC DELEGATION AGS CGEA D'[Localité 3] dont le siège social est sis L'Acropole [Adresse 5] [Localité 4] prise en la personne de son représentant légal Représentée par la SCP CABINET DENARIE BUTTIN
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
6451fb7048616ed0f8cd502e
2 mai 2023
2 mai 2023
Après avoir étudié les pièces du dossier communiqué, le CRRMP constate que l'essentiel de l'activité concerne la soudure semi-automatique avec comme tâches connexes du meulage et burinage.
Source officielle2ème Chambre
651fa526c601f083189915fe
5 octobre 2023
5 octobre 2023
FLOA, dont le siège social est sis [Adresse 4] - prise en la personne de son représentant légal Représentée par la SCP CABINET DENARIE BUTTIN PERRIER GAUDIN, avocat postulant au barreau de CHAMBERY
Source officielleSécurité sociale
6031f69685079a2f198ef348
22 mai 2018
22 mai 2018
Les travaux sur métaux par percussion, abrasion ou projection tels que : - le décolletage, l'emboutissage, l'estampage, le broyage, le fraisage, le martelage, le burinage, le rivetage, le laminage, l'étirage
Source officielleCour d'Appel
6253c87ebd3db21cbdd856c8
30 octobre 2001
30 octobre 2001
Karine demeurant 15 RUE FERDINAND DAVID 74100-VILLE LA GRAND ; INTIMEE Représentée par la SCP BUTTIN-RICHARD/FILLARD, Avoués et ayant pour Avocats la SCP METRAL-CARBINER ; LA CAISSE PRIMAIRE D' ASSURANCE
Source officielleCour d'Appel
6253c8e0bd3db21cbdd86813
16 septembre 2003
16 septembre 2003
Résidence Argonne 77100 MEAUX INTIMES comparants, assistés de Maître RENARD, avocat au barreau de Paris Monsieur Antonio C... 5, square Léon Blum 77100 MEAUX Monsieur Georges D... 12, rue Blériot Résidence Buffon
Source officielleCour d'Appel
6253c8febd3db21cbdd86f11
18 novembre 2003
18 novembre 2003
très hautes températures étaient constitués de rondelles d'amiantes compressées ; Attendu que lorsque ces rondelles étaient dégradées, il était procédé à leur enlèvement à l'aide d'un marteau et d'un burin
Source officielleCour d'Appel
6253c945bd3db21cbdd87cc1
3 novembre 2005
3 novembre 2005
le camion avait été stationné dans la cour pour un laps de temps très bref et que c'est seulement après avoir neutralisé le chauffeur que les malfaiteurs ont pu commettre le vol et s'emparer de leur butin
Source officielleCour d'Appel
6253c9ddbd3db21cbdd89652
12 septembre 2007
12 septembre 2007
LOUGAYROU 81350 VALDERIES représentée par Me Agnès BUTIN, avocat au barreau de TOULOUSE Maître MARIOTTI es qualité de commissaire à l'exécution du plan de la S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253ca4cbd3db21cbdd8a99b
10 avril 2008
10 avril 2008
Y...donnait des coups de burin à la victime et la mordait à l'épaule avant de finir par être maîtrisé par celle-ci puis remis aux policiers appelés entre temps ; Attendu qu'au regard des faits précités
Source officielle9ème Chambre
DCA_24PA01389_20250919
19 septembre 2025
19 septembre 2025
créations artistiques et activités relevant des arts plastiques à savoir les activités exercées par des artistes indépendants tels que des sculpteurs, peintres, dessinateurs-caricaturistes, graveurs au burin
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
633e702af8faf13e2e973dc9
5 octobre 2022
5 octobre 2022
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 Septembre 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Florence BUTIN
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
627ca8424781dc057dee7b56
11 mai 2022
11 mai 2022
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 Mars 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Mme Florence BUTIN
Source officielle3ème Chambre Commerciale
66fce3fe8d6ea26f688da93d
1 octobre 2024
1 octobre 2024
naissance 2] 1972 à [Localité 5] (44) [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me Marina BRETAUDEAU de la SELARL CDK AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de NANTES Représentée par Me Patricia BUFFON
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6319876751eeae4f1309d246
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Marc BAILLY, Président de chambre Madame Pascale SAPPEY-GUESDON, Conseillère Mme Fabienne BUTIN, Conseillère qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Yulia TREFILOVA
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6260f9546d9e13277d6e3989
20 avril 2022
20 avril 2022
Marc BAILLY,Président de chambre Mme Florence BUTIN, Conseillère Madame Pascale SAPPEY-GUESDON, Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
634113e458bc223e2e3f098d
7 octobre 2022
7 octobre 2022
.- Les travaux sur métaux par percussion, abrasion ou projection, tels que : - le décolletage, l'emboutissage, l'estampage, le broyage, le fraisage, le martelage, le burinage, le rivetage, le laminage
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
63b7cc8e6b63637c907b78d6
5 janvier 2023
5 janvier 2023
10 janvier 2017 indiquant une «'tendinopathie avec rupture partielle de la coiffe des rotateurs à droite ' Réajustement du tendon du biceps droit ' Suite port de charges lourdes avec martelage et burinage
Source officiellePage 10 sur 23