Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 10
5fdccb2919f76c369bf8fa0d
29 octobre 2018
29 octobre 2018
Madame Charlotte X... épouse A... Demeurant [...] Représentés par Me Tristan B...
Source officielleChambre 3-3
66878c7d05d6f7f678d48d12
4 juillet 2024
4 juillet 2024
. *** Se prévalant d'un solde de factures, émises entre le 31 août et le 24 octobre 2017, relatives à des interventions sur un chariot
Source officielleCour d'Appel
6253c9c9bd3db21cbdd8936d
9 octobre 2007
9 octobre 2007
élévateur ; la pédale d'accélérateur s'est bloquée ; Christophe X... est descendu du chariot pour la débloquer ; le chariot s'est soudainement mis en mouvement et lui a roulé sur le pied gauche qui a
Source officielleChambre 4-8
634a4f2eacdcd6adff75a933
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Elle allègue qu'elle ne pouvait avoir conscience du fait que le salarié prenne l'initiative de déplacer le chariot lui-même, manuellement, alors que les chariots sont actionnés par un système automatisé
Source officielle6ème Chambre
6813069b8cc74354d6647413
29 avril 2025
29 avril 2025
élévateurs et 2 transpalettes un contrat n°021413178 pour le site de [Localité 17] : 2 chariots élévateurs Ces contrats ont été conclus pour une durée de 8 ans s'agissant des chariots élévateurs
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
60364e3731baceaf75cd1e21
13 novembre 2015
13 novembre 2015
Il ne s'agit donc pas de conduire des chariots » Monsieur [X] a répondu le 7 avril : « la médecine du travail a précisé que je ne devais pas conduire de chariot.
Source officielleCour d'Appel
6253cbffbd3db21cbdd8ecf1
9 janvier 2012
9 janvier 2012
De leur union sont issus trois enfants : - Camille, née le 19 mai 1991, - Charlotte, née le 28 octobre 1994, - Pierre-César, né le 9 juin 2002.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf6bd3db21cbdd91dad
15 décembre 2014
15 décembre 2014
Henri Z..., qui conduisait un chariot automoteur.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
68f1d7557ffb526292dd6f4e
16 octobre 2025
16 octobre 2025
[W] doive y dormir que les chariots élévateurs équipés de fourches de retournement étaient adaptés au handicap de M.[W].
Source officielleCour d'Appel
6253caddbd3db21cbdd8c595
12 juin 2008
12 juin 2008
Mme Charlotte A... veuve X... est décédée quatre mois plus tard, le 30 octobre 1996.
Source officielleCour d'Appel
6253ccbdbd3db21cbdd911fc
18 février 2014
18 février 2014
C/ MANDATAIRE JUDICIAIRE DU DR CHARCOT Mme Elisabeth Z... M. Bernard X... Mme Edith X... M. Hervé X...
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6163c2b61a5f0a71dc3c911b
30 mars 2010
30 mars 2010
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Charlotte DINTILHAC, Présidente Madame Anne-Marie DEKINDER, Conseillère Madame Denise JAFFUEL, Conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2e1
11 décembre 2007
11 décembre 2007
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Charlotte DINTILHAC, Présidente Madame Claude JOLY, Conseillère Madame Claudine PORCHER, Conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253cbddbd3db21cbdd8e7d1
9 novembre 2011
9 novembre 2011
C/ ASSOCIATION TUTELAIRE DES INADAPTES DE HAUTE-CORSE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU NEUF NOVEMBRE DEUX MILLE ONZE APPELANTE : Madame Charlotte X... veuve
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
62c5297aa2c4236379079839
5 juillet 2022
5 juillet 2022
[H] est sur le point de prendre un ouvrant d'un chariot et accroche accidentellement un autre ouvrant qui se trouvait devant en le faisant basculer et tomber sur la nuque de M. [P]».
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8e1
17 janvier 2008
17 janvier 2008
Le 12 octobre 1999 vers 11 heures Monsieur Siegfried Y..., citoyen allemand, a été écrasé par un chariot élévateur appartenant à la société Intertextiles, conduit par un salarié de la société Graham &
Source officielleCour d'Appel
6253c9fbbd3db21cbdd89bac
11 juin 2007
11 juin 2007
Elle observe que l'aire de stockage en cause se situe sur la parcelle AE 77 acquise par la SCI LA CHAOTEUSE, liée à la SARL VSB dès lors que les gérants et associés de ces sociétés sont les mêmes.
Source officielleChambre civile 1-7
6719e51d5857dd64cbdaa744
23 octobre 2024
23 octobre 2024
QUATRE a été rendue, par mise à disposition au greffe, l'ordonnance dont la teneur suit après débats et audition des parties à l'audience publique du 23 OCTOBRE 2024 où nous étions assistés par Charlotte
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
65a782cc8121050008662e08
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Sur la restitution du chariot élévateur Fenwick Aux termes de l'article 954, alinéa 3, du code de procédure civile, la cour ne statue que sur les prétentions énoncées au dispositif et n'examine les
Source officielleChambre Sociale
6162efb18fe037d2cb4a0500
9 mai 2012
9 mai 2012
Elle maintient que Mr [I] [G] a gravement manqué à ses obligations de responsable d'exploitation, en s'abstenant délibérément de faire procéder au remplacement des fourches d'un chariot-élévateur et en
Source officiellePage 10 sur 426