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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd24bd3db21cbdd92638
7 juillet 2015
7 juillet 2015
FAITS ET PROCÉDURE : Messieurs X..., Y..., Z..., A... et B... ont été embauchés le 1er mai 1972 par la société Esswein, devenue Elco Brandt, puis Brandt Industrie et désormais la société Fagor Brandt
Source officielleCour d'Appel
6253c838bd3db21cbdd84a60
4 décembre 1998
4 décembre 1998
FAITS ET PROCEDURE Suivant acte sous seing privé du mois de décembre 1991, Madame X... a donné en location à Mademoiselle Y... un appartement situé à MONTROUGE, 56/61 avenue Aristide Briand ; il s'agissait
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6711fab27603bf88a1884685
17 octobre 2024
17 octobre 2024
La SAS Maison Braissand a formé appel incident.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01842_20220621
21 juin 2022
21 juin 2022
Axel Basset, rapporteur public, - et les observations de Me Briand représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre sociale
631c2b08bd7923fcb00af9c5
8 septembre 2022
8 septembre 2022
ès qualité de mandataire judiciaire de la SARL SOGESTI Siège social : [Adresse 1] CONTRE Mme [B] [R] née le 14 Février 1966 à [Localité 5] demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Sophie BRIANT
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f4e
12 décembre 2013
12 décembre 2013
Représenté par la SELARL BRIANT, avocat au barreau de NOUMEA LA SCI THERY, prise en la personne de son représentant légal en exercice Dont le siège social est sis 8 rue Henri Mainguet-Tina-Sur-Mer
Source officielleCour d'Appel
édure en coursc/M. VAN X
6253c8a4bd3db21cbdd85d71
6 novembre 2001
6 novembre 2001
Y... demeurant Ferme de Chanteloup 7755O MOISSY CRAMAYEL, 2) MAITRE COUDRAY demeurant 5O, Boulevard Aristide Briand 77OOO MELUN ès qualités de liquidateur judiciaire de Monsieur VAN X... les 2 représentés
Source officielleCour d'Appel
6253c9e4bd3db21cbdd897d6
22 décembre 2006
22 décembre 2006
solidum la société BIG MAT DENIS MATERIAUX et la société INTERFER à payer à Serge Y..., qui avait réalisé courant 1998 des travaux de couverture pour le compte de L'EARL LES BOIS et de la SCEA FRASLIN-BRIAND
Source officielleCour d'Appel
6253cdeabd3db21cbdd94f48
15 juillet 2021
15 juillet 2021
de la SELARL SOPHIE BRIANT, avocat au barreau de NOUMEA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 17 Juin 2021, en audience publique, devant la cour composée de Monsieur Philippe DORCET
Source officielle4e Chambre A
60323404d3d50a6a92f791f9
29 mars 2018
29 mars 2018
Luc BRIAND, Conseiller, chargés du rapport. Monsieur Luc BRIAND, Conseiller, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_24MA00304_20240708
8 juillet 2024
8 juillet 2024
B entend se prévaloir de ce que la construction litigieuse serait un garage, et non pas un abri de jardin comme l'ont retenu le maire de Brando et les premiers juges.
Source officielleCour d'Appel
6253cde0bd3db21cbdd94ce9
27 mai 2021
27 mai 2021
JEAN LEFEBVRE PACIFIQUE, Siège social : [Adresse 2] Représentée par Me Sophie BRIANT de la SELARL SOPHIE BRIANT, avocat au barreau de NOUMEA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15
Source officielleChambre sociale section 1
63b6771aa853827c9026d076
18 mai 2022
18 mai 2022
paul BRIEL, avocat au barreau de LYON APPELANTE Monsieur [R] [B] Monsieur [R] [B] exerce la profession de directeur d'u n [Adresse 6] (CFA) [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Elise BRAND
Source officielleChambre 1-5
5fda0b7a5cbb664e0ee8aec0
10 octobre 2019
10 octobre 2019
, Conseiller, chargé du rapport, qui a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
66ff85e1a4ff9ec259c09a08
3 octobre 2024
3 octobre 2024
domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Hélène LAUDIC-BARON de la SELARL LBP AVOCAT, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 220287 INTIME [D] [M] Représenté par Me Simon BRIAUD
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6360c5893c369c7f74996e60
28 octobre 2022
28 octobre 2022
judiciaire » de la « SOCIÉTÉ BRAND & CONSUMER TECHNOLOGIES » [Adresse 3] [Localité 8] S.E.L.A.R.L.
Source officielle1ère chambre sociale
6721da820fa562400eaa5a8d
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Représentée par Me Elise BRAND, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 25237 INTIMES Nous, L.DELAHAYE, Présidente de Chambre, chargé de la mise en Etat, Au soutien de sa demande de révocation
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
63d4cd0692a57405de33178e
27 janvier 2023
27 janvier 2023
Décision déférée à la Cour : décision du 13 août 2021 - Institut National de la Propriété Industrielle - Référence et numéro national : OPP 21-0541 / CAR REQUERANTE Société SOUTHCORP BRANDS
Source officielle4ème Chambre
6960c323cdc6046d47b9a67e
8 janvier 2026
8 janvier 2026
la SCP GALLET- ALLERIT-WAGNER, avocat au barreau de POITIERS INTIME : Maître [D] [B] Notaire [Adresse 18] [Localité 10] ayant pour avocat Me Frédéric MADY de la SELARL MADY-GILLET- BRIAND
Source officielleCour d'Appel
6253cd13bd3db21cbdd92363
24 mars 2015
24 mars 2015
Le travail qu'elle a effectué a finalement consisté à reprendre celui déjà effectué par Maître BRIAND en ajoutant quelques compléments que je lui avais indiqués dans mon courrier du 2 mai 2013 ".
Source officiellePage 10 sur 105
CHARLES BRIAND PARIS
14/07/2026
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CHARLES BRIAND PARIS
10/06/2025
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BRIAND, Thomas, Alexis, Charles, Eliott, Marie
23/05/2025
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BRIAND, Charles-Elie
29/04/2025
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BRIAND, Charles-Elie
27/04/2025
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