David MELEUC, conseiller, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté de Mme Inès BELLIN, greffier, Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le

David X... C/ Melle Laëtitia Y...

DAVID S.E.L.A.R.L.

CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Jacques LE BRUSQ, Plaidant, avocat au barreau de LORIENT Monsieur [P] [D] [D] né le [Date naissance

C/ Sarah Y... épouse Z..., David Y..., Pierrette Y..., Françoise Y... --------------------------- Ordonnance n° 53 Rendue publiquement le seize juin deux mille seize par M.

application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Juin 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Claire DAVID

d homme en direction de son fils David ; - que Marcelin C... dans ces mêmes circonstances, a manifestement violé deux des obligations particulières qui lui étaient imposées, à savoir, d une part de

Elle récuse le diagnostic de schizophrénie et elle affirme être "haut potentiel intellectuel" et être atteint d'« hyperactivité ».

David Y..., Mme Ghislaine Y...

Madame [P] [O] [Adresse 3] [Localité 4] Comparante INTIME Maître [S] [I] Avocat [Adresse 1] [Localité 2] Non comparant, représenté par Me Pierre SURJOUS, avocat au barreau des Hauts

Par acte du 29 novembre 1994, la société DAVID GILMOUR MUSIC LTD a consenti à la société ZAMOURA [Localité 2] LTD un nouveau prêt de 60 000 francs suisses remboursable en trois versements les 15 janvier

application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 29 Mai 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Claire DAVID

10 décembre 2024 par le Juge de la mise en état de [Localité 32] (RG 23/00664) Madame [U] [S] [Adresse 14] [Localité 4] Représentée par Me Pascal GUILLAUME, avocat au barreau de REIMS, et Me David

d'Angers de ses prétentions au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamné l'EPLE David d'Angers au dépens.

A..., représenté par Me David-Bellouard, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du 14 mai 2024 ; 2°) d’annuler l’arrêté du préfet des Hauts-de-Seine du 30 juin 2023 ; 3°) d’enjoindre au

Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence DUVALLET, présidente

David B.... Par acte d'huissier de justice des 14, 17 et 18 juin 2013, Mme Caroline Y..., veuve X..., Mme Adélaïde X..., épouse Z..., et M. Quentin X...

née le 14 Janvier 2006 Aide sociale à l'Enfance HAUTE-GARONNE ...