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899 résultats pour « Granget »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-4

69d8a18ccdc6046d47bd1a43

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

SAINT PAUL PISCINES des travaux de rénovation d'une piscine à débordement de cette villa ; que ces travaux ont été réceptionnés le 22 septembre 2017 ; que d'important désordres sont apparus (spray granite

Source officielle

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CA

2ème chambre section C

6a225ffdcdc6046d4738c7fc

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

[N] menaçaient de s'effondrer et que l'arche granitique servant à maintenir le pignon de la propriété de M. [K] présentait un début d'affaissement et mettait ainsi en péril la propriété de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd01bd3db21cbdd91fd9

Appel

6 février 2015

6 février 2015

Le 5 février 2015, le Docteur Z... établissait un nouveau certificat médical dont il ressortait que le délire de grandeur présenté par Tarik X...était toujours très présent avec un déni majeur de tout

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0ebd3db21cbdd9229e

Appel

15 avril 2015

15 avril 2015

d'exaltation et d'excitation lorsqu'est abordé l'hospitalisation ; que le médecin notait une attitude de revendication à l'égard de son entreprise ; que l'intéressé manifeste à cet égard des idées de grandeur

Source officielle
CA

3e chambre civile

62c7ca0ccb8dca058e3e7a2b

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la cour étant alors composée de : Frédéric PILLOT, Président de Chambre, Anne SEMELET-DENISSE, Conseiller, Benoit GRANDEL, Vice Président

Source officielle
CA

HOSPITAL.SOUS CONTRAINTE

69eb02a8cdc6046d4757e848

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

sublogorrhéique, une diffluence des idées et un relâchement des liens logiques ; on note une désorganisation idéative avec un délire flou mal systématisé, multi thématique, mystico-religieux, persécution, grandeur

Source officielle
CA

Hospitalisation D'office

65321aad9e4ea48318f5abeb

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

[B] a un comportement déshinibé et désadapté ; que celui-ci présente une agitation psychomotrice associée à des idées délirantes de grandeur, mégalomaniaque et de persécution de mécanisme interprétatif

Source officielle
CA

Chambre 17 (SC)

66921890f3a19d0db6b711ed

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

représentant de l'État, en raison de troubles mentaux, médicalement constatés, constituant un danger pour lui-même ou pour autrui, s'agissant, plus particulièrement, d'un délire paranoïaque avec idées de grandeur

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

68709e3f7c3ffdb9560b0825

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

noir et par des mentions du type [fournisseur A] ou [prestataire B] (y compris s'agissant des expéditeurs/destinataires d'emails) et les données chiffrées par des fourchettes comportant des ordres de grandeur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd95bd3db21cbdd93c27

Appel

2 juin 2017

2 juin 2017

Représenté et assisté sur l'audience par Me Stéphane MICHELI de la SCP GRANRUT Société d'Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : P0014 Monsieur Jean-Paul A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8ebd3db21cbdd90771

Appel

14 juin 2013

14 juin 2013

14 ans, est décrit comme évoluant globalement positivement ; il semble en l'état satisfait du rythme des visites avec sa mère ; Justine, 13 ans, apparaît comme une jeune fille plutôt épanouie, qui grandit

Source officielle
CA

2ème Chambre

6630896f0316960008413481

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

représentée par Me Kremena Mladenova de la SCP Michel Benichou Marie-Bénédicte Para Laurence Triquet-Dumoulin Kremena Mladenova' avocats associés, avocate au barreau de Grenoble substituée par Me Granget

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23LY00005_20240709

Admin. Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Elle y a aménagé un grangeon existant et y a édifié une yourte ainsi que des dépendances en bois.

Source officielle
CA

Jurid. Premier Président

662209739ce14200083898e1

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

du SPPI, en raison d'un conflit familial rendant délicate la rédaction d'une demande de tiers ; Que les éléments rapportés par certains des proches (dépenses inconsidérées, exaltation, projets de grandeur

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CA

Pôle 3 - Chambre 1

6162be9399b588421c5e38f0

Appel

27 février 2013

27 février 2013

plaidant INTIMÉS 1°) Madame [J] [H] divorcée [R] née le [Date naissance 7] 1951 à [Localité 21] [Adresse 13] [Localité 12] Représentée par Me Christophe BOURDEL de la SCP GRANRUT

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22LY01672_20231013

Admin. Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

période, les experts ont toutefois retenu la seule partie du déficit fonctionnel temporaire imputable à l'infection et il ne résulte pas de l'instruction que leur analyse médicale retenant l'ordre de grandeur

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

695f4b49cdc6046d47957b77

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Verbalise des idées de grandeur et de persécution envers une voisine de mécanisme interprétatif et intuitif mais reste accessible à la critique.

Source officielle
CA

Première Présidence

6979b7bfcdc6046d47f2d0dd

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

- La symptomatologie a peu évolué depuis son admission, avec une persistance des éléments délirants de grandeur et une certaine instabilité émotionnelle pouvant se manifester par des moments de tension

Source officielle
CA

5ème Chambre

63b677a6a853827c9026d2ae

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

n'ayant pas constitué avocat née le 31 Octobre 1939 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 4] Société CARDIF ASSURANCES VIE SA [Adresse 2] [Localité 9] Représentée par Me Bruno QUINT de la SCP GRANRUT

Source officielle
CA

Première Présidence

627ca6ed4781dc057dee79c0

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

Il verbalisait des idées délirantes de grandeur et de persécution, notamment par son co-locataire. Il banalisait sa symptomatologie.

Source officielle