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1 171 résultats pour « Jeuge Doungue »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

9ème Ch Sécurité Sociale

660e431e0740db0008fa9637

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

Le barème admet en outre la majoration du taux de 5 points pour des douleurs résiduelles de type périarthrite scapulo-humérale.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA01577_20240206

Admin. Appel

6 février 2024

6 février 2024

Il fait valoir que les douleurs abdominales associées à des troubles du transit survenues à la suite de l'iléo colectomie réalisée le 8 août 2012 ne constituent pas des conséquences anormales au sens du

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02947_20260205

Admin. Appel

5 février 2026

5 février 2026

À compter de l’année 2001, il a souffert de douleurs musculaires et de troubles cognitifs qu’il attribue à une myofasciite à macrophages diagnostiquée en 2005. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca50bd3db21cbdd8aa51

Appel

22 avril 2008

22 avril 2008

nerf sciatique droit et du nerf fessier supérieur, au voisinage de la fracture fémorale, ainsi que le développement de troubles anxio--dépressifs ayant passablement déstabilisé la personnalité de cette jeune

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e7bd3db21cbdd86992

Appel

19 février 2003

19 février 2003

Sur place, les jeunes gens s'amusaient à sauter et à plonger dans l'eau. Jean Marc Y... tentait un saut périlleux, mais sa tête heurtait le rebord de la piscine, avant qu'il atteigne l'eau.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

67f750bc6527a11effc4b72d

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

616398d59c0939beba85f4b6

Appel

14 octobre 2010

14 octobre 2010

septembre 2005, a prétendu avoir, la veille, été victime d'un accident du travail en soulevant un quart tournant d'un escalier pour le placer dans un chariot, opération qui lui a provoqué une vive douleur

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

64af98f0049d5c05db17317f

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Il se plaint beaucoup de douleurs abdominales et de troubles du transit avec fuites anales rendant la position assise difficile.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

633e7065f8faf13e2e973edc

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

Cette altercation, lors de laquelle les deux hommes se sont porté des coups, a eu lieu en présence du jeune [U] [G], alors âgé de près de treize ans. M. [F] a déposé plainte, et M.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_24TL00761_20250603

Admin. Appel

3 juin 2025

3 juin 2025

Le 9 octobre 2016, lors de la fête des vendanges de la commune de Banyuls-sur-Mer (Pyrénées-Orientales), le jeune C, alors âgé de 3 ans et 11 mois, a subi de graves brûlures après avoir marché pieds nus

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

653ca6ad83c9498318209db3

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

active en élévation et en abduction ; douleur de l'avant-bras droit ; douleurs des orteils du pied droit sur les extrémités, avec érythème sur les 3è et 4è orteil ; céphalées ; anxiété ».

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

661f66092313f20008a526f5

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

recrudescence des douleurs du poignet droit, et il fait référence à la prescription d'un traitement anxiolytique le 4 septembre 2012.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6347ac4329ffd2adfff4f348

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

Sur la demande principale 1)Sur le taux d'incapacité Le Dr [M] a conclu que l'appelante avait une grosse limitation des mouvements au niveau des deux épaules avec des douleurs permanentes et lancinantes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd62bd3db21cbdd93285

Appel

26 avril 2016

26 avril 2016

En réponse aux interrogations de l'employeur, elle a justifié sa décision par un courrier du 22 octobre faisant état " d'énormes difficultés à manipuler correctement ma main droite et j'ai des douleurs

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8fbd3db21cbdd907d1

Appel

25 juin 2013

25 juin 2013

adoptives) que Madame Isabelle Y... a vécu dans un climat incestueux au domicile de ses parents et que l'épisode de la salle de bains a ravivé un passé douloureux et une inquiétude pour l'intégrité de la jeune

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_22DA01763_20221107

Admin. Appel

7 novembre 2022

7 novembre 2022

Les éléments médicaux versés font état de douleurs thoraciques, voire d'une hernie. Elle ne fait pas état d'une intégration particulièrement notable.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd39bd3db21cbdd92a7c

Appel

10 novembre 2015

10 novembre 2015

douleurs résiduelles post-chirurgicales.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6163f88c52184c47dc90bafd

Appel

14 janvier 2010

14 janvier 2010

. ************** FAITS - PROCÉDURE - PRÉTENTIONS DES PARTIES Madame [M] [K], aide soignante, a présenté en 1996 des douleurs importantes au coude gauche.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc23bd3db21cbdd8f3a2

Appel

27 mars 2012

27 mars 2012

radicalement en l'utilisant au pluriel comme un nom commun, faisant implicitement référence aux produits vendus sous cette marque, les valentines désignant alors de la layette, cela à la manière de jeunes

Source officielle
CA

Chambre sociale

6300797c521ab1c563ce0a21

Appel

13 juillet 2022

13 juillet 2022

Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.

Source officielle

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