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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème Ch Sécurité Sociale
660e431e0740db0008fa9637
3 avril 2024
Le barème admet en outre la majoration du taux de 5 points pour des douleurs résiduelles de type périarthrite scapulo-humérale.
2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01577_20240206
6 février 2024
Il fait valoir que les douleurs abdominales associées à des troubles du transit survenues à la suite de l'iléo colectomie réalisée le 8 août 2012 ne constituent pas des conséquences anormales au sens du
2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02947_20260205
5 février 2026
À compter de l’année 2001, il a souffert de douleurs musculaires et de troubles cognitifs qu’il attribue à une myofasciite à macrophages diagnostiquée en 2005. M.
Cour d'Appel
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22 avril 2008
nerf sciatique droit et du nerf fessier supérieur, au voisinage de la fracture fémorale, ainsi que le développement de troubles anxio--dépressifs ayant passablement déstabilisé la personnalité de cette jeune
6253c8e7bd3db21cbdd86992
19 février 2003
Sur place, les jeunes gens s'amusaient à sauter et à plonger dans l'eau. Jean Marc Y... tentait un saut périlleux, mais sa tête heurtait le rebord de la piscine, avant qu'il atteigne l'eau.
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9 avril 2025
Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.
Pôle 6 - Chambre 12
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14 octobre 2010
septembre 2005, a prétendu avoir, la veille, été victime d'un accident du travail en soulevant un quart tournant d'un escalier pour le placer dans un chariot, opération qui lui a provoqué une vive douleur
Chambre Sécurité Sociale
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11 juillet 2023
Il se plaint beaucoup de douleurs abdominales et de troubles du transit avec fuites anales rendant la position assise difficile.
Chambre Commerciale
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5 octobre 2022
Cette altercation, lors de laquelle les deux hommes se sont porté des coups, a eu lieu en présence du jeune [U] [G], alors âgé de près de treize ans. M. [F] a déposé plainte, et M.
2ème chambre
DCA_24TL00761_20250603
3 juin 2025
Le 9 octobre 2016, lors de la fête des vendanges de la commune de Banyuls-sur-Mer (Pyrénées-Orientales), le jeune C, alors âgé de 3 ans et 11 mois, a subi de graves brûlures après avoir marché pieds nus
Pôle 6 - Chambre 13
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27 octobre 2023
active en élévation et en abduction ; douleur de l'avant-bras droit ; douleurs des orteils du pied droit sur les extrémités, avec érythème sur les 3è et 4è orteil ; céphalées ; anxiété ».
1ere Chambre sect.Civile
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16 avril 2024
recrudescence des douleurs du poignet droit, et il fait référence à la prescription d'un traitement anxiolytique le 4 septembre 2012.
3e chambre sociale
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12 octobre 2022
Sur la demande principale 1)Sur le taux d'incapacité Le Dr [M] a conclu que l'appelante avait une grosse limitation des mouvements au niveau des deux épaules avec des douleurs permanentes et lancinantes
6253cd62bd3db21cbdd93285
26 avril 2016
En réponse aux interrogations de l'employeur, elle a justifié sa décision par un courrier du 22 octobre faisant état " d'énormes difficultés à manipuler correctement ma main droite et j'ai des douleurs
6253cc8fbd3db21cbdd907d1
25 juin 2013
adoptives) que Madame Isabelle Y... a vécu dans un climat incestueux au domicile de ses parents et que l'épisode de la salle de bains a ravivé un passé douloureux et une inquiétude pour l'intégrité de la jeune
Cour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA01763_20221107
7 novembre 2022
Les éléments médicaux versés font état de douleurs thoraciques, voire d'une hernie. Elle ne fait pas état d'une intégration particulièrement notable.
6253cd39bd3db21cbdd92a7c
10 novembre 2015
douleurs résiduelles post-chirurgicales.
1ère chambre civile A
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14 janvier 2010
. ************** FAITS - PROCÉDURE - PRÉTENTIONS DES PARTIES Madame [M] [K], aide soignante, a présenté en 1996 des douleurs importantes au coude gauche.
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27 mars 2012
radicalement en l'utilisant au pluriel comme un nom commun, faisant implicitement référence aux produits vendus sous cette marque, les valentines désignant alors de la layette, cela à la manière de jeunes
Chambre sociale
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13 juillet 2022
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