CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbbcbd3db21cbdd8e1e8
9 juin 2011
représentée par la SCP CARLIER REGNIER, avoués à la Cour assistée de Me Aurélie LEBEL CLIQUETEUX, avocat au barreau de LILLE DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 06 Mai 2011, tenue par Denise
6253cbe4bd3db21cbdd8e8b5
6 septembre 2011
INTIMÉE : SCI 4 RUE DES ARCHERS représentée par ses dirigeants légaux 30 rue de la République 69002 LYON représentée par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assistée de la SCP LEVY-ROCHE-LEBEL
6253cbf3bd3db21cbdd8eb59
10 janvier 2012
SARL LES BOULANGERIES CHEVALLIER dont le siège social est sis 10, rue Gustave Eiffel-74600 SEYNOD représentée par la SCP BOLLONJEON ARNAUD BOLLONJEON, avoués à la Cour assistée de la SCP LAMY LEXEL
CHAMBRE SOCIALE B
61627771a2bc6369e8386cfa
12 décembre 2012
JUSTICIAL AVOCATS (Me Céline MISSLIN), avocats au barreau de LYON INTIMÉ : [G] [X] né le [Date naissance 1] 2008 à [Localité 8] [Adresse 4] [Localité 5] représenté par la SELAS LAMY- LEXEL
6253cab0bd3db21cbdd8bc41
18 mars 2008
GILLET), avocat au barreau de la SEINE SAINT DENIS, toque : PB:172 INTIMÉE SNC ROCAMAT PIERRE NATURELLE 58 quai de la Marine 93450 L'ILE ST DENIS représentée par Me Guy-Pierre CARON (LAMY LEXEL
6253cbb1bd3db21cbdd8e02f
8 mars 2011
légaux 18 quai général Sarrail 69006 LYON représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me BERTRAND, avocat au barreau de LYON substitué par Me GELLY (cabinet LAMY LEXEL
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
626b815ad1fb03057d9a4fdf
27 avril 2022
ARRET N° [L] C/ GROUPEMENT D'ETUDES ET DE DEVELOPPEMENT VITICOLES DE L'AISNE copie exécutoire le 27/04/2022 à AARPI LEXE SELAFA
1ère Chambre
64534cff37f394d0f8f666da
3 mai 2023
barreau de RENNES Représenté par Me Marc BEZY, Plaidant, avocat au barreau de NANTES Madame [F] [A] née le 03 Mai 1947 à [Localité 10] (44) [Adresse 1] [Localité 9] Représentée par Me Priscilla LEBEL-DAYCARD
Pôle 5 - Chambre 11
603331c0542319a2bbea00a9
8 septembre 2017
- iXcore l'a abusivement maintenu dans la croyance de l'esprit de la coopération, c'est-à-dire aboutir à la mise en commercialisation du produit ; - [X] a dissimulé l'absence de certification EMV Level
CHAMBRE 8 SECTION 1
68e897ef6d821fc8a3c655da
9 octobre 2025
par le juge des contentieux de la protection de [Localité 5] APPELANT - DEMANDEUR à l'incident Monsieur [O] [X] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Céline Level
1re chambre sociale
67ee177c51255e24994fc469
2 avril 2025
de MONTPELLIER INTIME : Monsieur [W] [H], ayant pour N°SIREN le [Numéro identifiant 4], ayant son siège social sis : [Adresse 1] [Adresse 5] Représenté par Me Mélanie MARREC de la SELARL LEXEM
Chambre commerciale
660cf2607c1ccb0008628d61
2 avril 2024
Narbonne n°848 946 190 prise en la personne de son gérant en exercice domicilié esqualité au siège social sis [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me Pierre andré MERLIN de la SELARL LEXEM
Chambre de la Proximité
65aa2f14009f81000890dc2f
18 janvier 2024
FLOA BANQUE DU GROUPE CASINO RCS de PARIS sous le n° 434 130 423 [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Me Marion QUEFFRINEC de la SCP PICARD LEBEL QUEFFRINEC avocat au barreau de l'EURE INTIME
4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00309_20221124
24 novembre 2022
Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 29 janvier 2021, la société Calia Conseil, représentée par la SCP Picard-Lebel, demande à la cour : 1°) de ramener la condamnation prononcée
6253c910bd3db21cbdd871f2
20 janvier 2005
. : 03/06327 Nature du recours : Appel APPELANTE : SA LOCADIN ... représentée par la SCP BRONDEL-TUDELA, avoués à la Cour assistée de la SCP LEVY ROCHE LEBEL, avocats au barreau de LYON INTIMES
6253cbb5bd3db21cbdd8e0e5
6 juin 2011
représenté par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assisté de la SCP D'AVOCATS LEVY-ROCHE-LEBEL & ASSOCIES, avocats au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010/ 024782
6253cbebbd3db21cbdd8ea2b
5 décembre 2011
né le 23 Février 1938 à ORAN (ALGERIE) ... 69100 VILLEURBANNE représenté par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assisté de la SCP D'AVOCATS LEVY-ROCHE-LEBEL & ASSOCIES, avocats au barreau de LYON
4e chambre civile
6780badbf25437b69df75afc
9 janvier 2025
domicilié ès qualités audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée sur l'audience par Me Annabelle COQ BLANCHI, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Pierre andré MERLIN de la SELARL LEXEM
6878847163001e49f9f26b3f
16 juillet 2025
DOMAINE DE [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Mélanie MARREC de la SELARL LEXEM CONSEIL, avocat au barreau de MONTPELLIER (postulant) et par Me Ludovic RIVIERE, avocat au barreau
6253ca53bd3db21cbdd8aae4
18 février 2008
L'EAU DE L'ORNE ----------ARRET DU dix huit Février deux mille huit APPELANTS Société PROMAT ... 61140 LA CHAPELLE D ANDAINE représentée par Me NIVAULT substituant Me AZAN du cabinet LAMY LEXEL
Page 10 sur 27