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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cabinet A
673994ef684a40a2a04703de
4 octobre 2024
4 octobre 2024
S.A.R.L. [4] assistée de Me Astrid PASQUIER-HOUSSEN de la SELARL SELARL LEGALIS, avocat au barreau de POLYNESIE Organisme [3] ORDONNANCE DE DESISTEMENT N° 288 Nous, Isabelle MARTINEZ
Source officielleChambre Sociale
657959d1fa402b831859aa33
3 novembre 2023
3 novembre 2023
CYCLONE TAHITI assistée de Me Mourad MIKOU, avocat au barreau de POLYNESIE ORDONNANCE DE JONCTION N° 59 Nous, Isabelle MARTINEZ, magistrat chargée de la mise en état, assistée de Mareva
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
686f4c9ed3976f57d00d31e6
8 juillet 2025
8 juillet 2025
dossier 25/0039 Intimée : Organisme URSSAF ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 906-1 du code de procédure civile) (n° , 1 pages) Nous, Marie-Christine Hebert, présidente, Assistée de Maxime Martinez
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_24NC01805_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Martinez Pour expédition conforme, La greffière, C. Schramm N°24NC01805
Source officielleChambre 1-9
63ca422d9066fd7c90fc233f
19 janvier 2023
19 janvier 2023
VICTOIRE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joël MARTINEZ Me Delphine GUETCHIIDJIAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution d'AIX EN PROVENCE en
Source officielleChambre Sociale
66bd9a141329d1cb8b24aed4
8 août 2024
8 août 2024
Laurent CHICHEPORTICHE, avocat au barreau de Papeete ; Ordonnance de clôture du 7 juin 2024 ; Composition de la Cour : La cause a été débattue en audience publique du 13 juin 2024, devant Mme MARTINEZ
Source officielleChambre Sociale
662c94eab787c4000862f523
26 avril 2024
26 avril 2024
MAKEEN ENERGY TECHNOLOGY CENTER (METC) [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Jean MARTINEZ de la SELARL ONE, avocat au barreau de MARSEILLE APPELANTE M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
686f4c9dd3976f57d00d31e0
8 juillet 2025
8 juillet 2025
toque : P0311 - N° du dossier 02023864 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 906-2 du code de procédure civile) (n° , 1 pages) Nous, Marie-Christine Hebert-Pageot, présidente, Assistée de Maxime Martinez
Source officielleTARIFICATION
6718947ad8ceca1cd7018e9a
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Représentée par Me Denis MARTINEZ, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMÉE Organisme [2] ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Renaud DELOFFRE, magistrat chargé d'instruire l'affaire, Vu
Source officielleCour d'Appel
6253ca11bd3db21cbdd89f24
11 septembre 2007
11 septembre 2007
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Hélène IMERGLIK, présidente Mme Michèle MARTINEZ, conseillère Mme Jeanne DREVET, vice-présidente placée
Source officielleCour d'Appel
ORDONNANCE DE REFERE 5 Mars 2015 SAS ODIN DEVELOPPEMENTc/Maître Philippe Y
6253cd06bd3db21cbdd92104
5 mars 2015
5 mars 2015
SCOP LE TRAVAIL SELARL BAULAND-GLADEL & MARTINEZ LIMOGES, le 5 Mars 2015, Monsieur François CASASSUS-BUILHE, Président de la chambre de l'instruction de la Cour d'Appel de LIMOGES, spécialement
Source officielle2e chambre sociale
635a21a6c549ea05a7cd2cc6
26 octobre 2022
26 octobre 2022
des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 SEPTEMBRE 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Isabelle MARTINEZ
Source officielle1re chambre civile
64eedcc7bb2c32d969d3535b
25 juillet 2023
25 juillet 2023
MONSIEUR LE PROCUREUR GENERAL Cour d'appel [Adresse 1] [Localité 3] non comparant, ni représenté DEBATS L'affaire a été débattue le 25 Juillet 2023, en audience publique, devant Isabelle MARTINEZ
Source officielle1re chambre civile
64eedcc7bb2c32d969d3535d
25 juillet 2023
25 juillet 2023
comparant, ni représenté ATG [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 3] non comparant, ni représenté DEBATS L'affaire a été débattue le 25 Juillet 2023, en audience publique, devant Isabelle MARTINEZ
Source officielleChambre Sociale
67820aaad30fbdc4c17b9c59
9 janvier 2025
9 janvier 2025
, avocat au barreau de Papeete ; Ordonnance de clôture du 3 octobre 2024 ; Composition de la Cour : La cause a été débattue et plaidée en audience publique du 10 Octobre 2024, devant Mme MARTINEZ
Source officielleCour d'Appel
6253cd73bd3db21cbdd93659
8 novembre 2016
8 novembre 2016
Décision en premier ressort rendue publiquement le huit novembre deux mille seize, par Madame Michèle MARTINEZ, présidente de chambre, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour
Source officielleCour d'Appel
6253cd73bd3db21cbdd9365d
8 novembre 2016
8 novembre 2016
Décision en premier ressort rendue publiquement le huit novembre deux mille seize, par Madame Michèle MARTINEZ, présidente de chambre, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02314_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Martinez, président de chambre, M. Agnel, président assesseur, Mme Brodier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 juillet 2024.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01035_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
Martinez, président de chambre, M. Agnel, président assesseur, Mme Brodier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er décembre 2022.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC01728_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Martinez, président, M. Agnel, président-assesseur, M. Durand, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 novembre 2025. Le rapporteur, Signé : F.
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