[H], artisan maçon, a régularisé le 19 mai 2011 auprès de cette société une demande d'ouverture de crédit à usage professionnel.

la montée d'escalier : le plafond est très dégradé, des gouttes d'eau tombent sans discontinuer, des infiltrations au niveau de la toiture apparaissent, le plafond est maculé d'auréoles d'humidité marron

l'encontre des autres constructeurs', le tribunal a considéré que cette société démontrait par la production du devis prévoyant la mise en oeuvre 'd'agglos plein allégé de 20B80 en remplacement du mur banché

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller

Composition de la Cour lors du délibéré : - Christine SAUNIER-RUELLAN, président - Karen STELLA, conseiller - Véronique MASSON-BESSOU, conseiller Arrêt Contradictoire rendu publiquement par mise

Dans le même temps, les maîtres de l'ouvrage ont confié à la société De Oliveira Bâtiment des travaux de démolition, maçonnerie, charpente et couverture.

préjudice de jouissance, soit 10 800,00 euros à titre de dommages et intérêts pour préjudice de jouissance, à parfaire au jour de l'arrêt à intervenir, - 1 423,20 euros à titre de remboursement de la bâche

[P] [J] [S] [R], salarié de la SARL [9] (la société) en qualité de maçon du 16 juin 2014 au 31 juillet 2014, a été victime d'un accident : alors qu'il posait une bâche sur la toiture d'un hangar situé

[Y] a été engagé en qualité de maçon, dans le cadre d'un contrat de travail à durée indéterminée à compter du 02 février 2009 par la SAS BERTHOULY CONSTRUCTION. Puis, M.

[J] [K] [B], son salarié, maçon coffreur, en mentionnant les circonstances suivantes: Date : 20/06/2011 Heure : 16h30 Circonstances détaillées de l'accident : la victime serrait une banche à l'aide

[K] envisage de déposer la petite jardinière maçonnée (en carreau 2 x 2) le long du garde-corps. Je conseille à M.

L'entreprise a sous-traité les travaux de pose des maçonneries de parpaings, des blocs de béton cellulaire et du plancher BA pour un coût de 20 000 euros TTC réglé à la SARL [...]

d'expertise que le sous-sol de la parcelle vendue n'est pas adapté pour permettre la réalisation d'une opération de construction, la présence des divers matériaux et éléments d'infrastructure et de maçonnerie

par la société Pixieboots, nouvelle locataire du local commercial contigu situé dans l'immeuble du [Adresse 4], avait constaté des anomalies affectant le mur séparatif mitoyen et que des travaux de maçonnerie

publique, La cause ayant été débattue, à l'audience publique du 16 Juin 2003 La cour étant composée de : Monsieur Jean-Pierre MUNIER, Président, Monsieur Bernard BUREAU, Conseiller, Madame Catherine MASSON-DAUM

La société Grepi a pour activité la réalisation de travaux de maçonnerie générale et de gros 'uvre de bâtiment.

de 20 cm - une facture n°13 du 22 octobre 2014 de la même société pour 7 229,35 euros correspondant à : élévation en bloc à bancher de 20 cm d'épaisseur avec remplissage béton et ferraillage 100,10 m²

la SCP GARRAUD-OGEL-LARIBI, avocat au barreau de Dieppe INTIMEE : Madame [V] [I] née le 26 janvier 1979 à [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 6] représentée et assistée par Me Antoine Bachar