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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb02bd3db21cbdd8ca70
30 septembre 2008
Par jugement du 27 novembre 2003, le Tribunal de Grande Instance de Grenoble, saisi par assignation à jour fixe de Philippe X..., a désigné M.
Chambre 1-6
69ce0aa0cdc6046d47d3b7b6
1 avril 2026
accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Olivier
1ère chambre civile B
66a9d38f05566a2f16fd8777
30 juillet 2024
APPELANT Monsieur [G] [B] Représentant : Me Nathalie ROSE, avocat au barreau de LYON [V] [E] et [F] SCP d'Huissiers de Justice Représentant : Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE
69d5ee74cdc6046d477c0530
7 avril 2026
ZAVARRO - SELURL, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant [C] [I] COMMUNE DE [Localité 4] Représentant : Me Olivier GRIMALDI de la SELARL SELARL GRIMALDI ET ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE
Chambre 1-8
6700d6d0836fac7141b7e832
4 octobre 2024
DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Mme [I] [P] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2024-003193 du 18/04/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 3]) Représentant : Me Olivier
3ème Chambre
6866136f27f49a37ec714da6
1 juillet 2025
des contentieux de la protection de [Localité 5], décision attaquée en date du 14 Novembre 2024, enregistrée sous le n° 12-24-0297 Monsieur [S] [E] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Philippe
680b1da12c124f4fd8d6722e
24 avril 2025
[M] [B] assuré [Numéro identifiant 1] Représentant : Me Olivier BAYLOT de la SELAS GOBERT & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant C/ Société MMA IARD Représentant : Me Henri LABI,
Chambre Civile
627df90b0d41e0057d43e542
12 mai 2022
[U] [Y] né le 22 août 1998 à NOUMÉA (98857) demeurant 26 rue Georges Bizet - Jacarandas II - Koutio - 98830 DUMBEA Tous représentés par Me Philippe OLIVIER membre de la SELARL D'AVOCAT OLIVIER PH,
11e Chambre A
615e0e79c25a97f0381f56f1
4 novembre 2014
ARRÊT AU FOND DU 04 NOVEMBRE 2014 N° 2014/ 556 Rôle N° 13/15968 [G] [R] [S] [N] épouse [R] C/ [H] [K] Grosse délivrée le : à : Me Philippe-Laurent
6253cc39bd3db21cbdd8f8a0
13 juin 2012
No 11/01699 AFFAIRE : Jean-Philippe X...
64c9f2d2be9373d969ac44fb
24 juillet 2023
[T] [GV] [Z] [O]-[N] né le 26 janvier 1977 à [Localité 9] demeurant ambassade de France - [Localité 12] (JAPON) Représenté par Me Olivier MAZZOLI, membre de la SELARL OLIVIER MAZZOLI AVOCAT, avocat
6253cc2cbd3db21cbdd8f5b6
2 mai 2012
Philippe X...
6253cbf4bd3db21cbdd8eb86
14 décembre 2011
CHAMBRE CIVILE ARRET DU QUATORZE DECEMBRE DEUX MILLE ONZE APPELANTS : Monsieur Cédric X... ... 20260 LUMIO représenté par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour ayant pour avocat, Me Olivier
6253cb11bd3db21cbdd8cc6c
20 mai 2008
représenté par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY-LEVAIQUE, avoués à la Cour, assisté par Me Jean Philippe TURPIN, avocat au barreau de l'ESSONNE Monsieur Geoffroy Y...
6253c986bd3db21cbdd88938
9 octobre 2006
Z... ... représenté par Me Estelle GARNIER, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Olivier BARATELLI, avocat au barreau de PARIS et Me Hélène DELHOMMAIS, du barreau de TOURS Monsieur Jacques X...
6253cd14bd3db21cbdd923a0
7 mai 2015
1re chambre sociale
660e430f0740db0008fa93e1
3 avril 2024
HOTEL DE LA PLAGE, immatriculée au RCS de [Localité 5] sous le n° B478 988 850 (n° Siret 478 988 850 000 10) [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Olivier CAVE, avocat au barreau de MONTPELLIER
1ère chambre civile A
69d5ec3bcdc6046d477bdec5
du 12 juin 2018, enregistrée sous le n° 14/03810 Madame [H] [S] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Anne PORTIER de l'AARPI VAM AVOCATS, avocat au barreau de LYON - Représentant : Me Olivier
Chambre civile 1-2
6973188bcdc6046d47638f88
22 janvier 2026
SA ARKEA FINANCEMENTS ET SERVICES, représentant : Me Olivier HASCOET de la SELARL HKH AVOCATS, Plaidant, avocat au barreau d'ESSONNE - représentant : Me Sabrina DOURLEN, Postulant, avocat au barreau de
669a01b7bf9da27f384b0f04
16 juillet 2024
VERSAILLES, vestiaire : 526 - N° du dossier 2023/063 Intimé : Monsieur [Y] [M], représentant : Me Audrey GADOT, Postulant, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 530 - représentant : Me Olivier
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