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5 735 résultats pour « Poigny »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Avis

CADA:20161031

Appel

14 avril 2016

14 avril 2016

a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 9 mars 2016, à la suite du refus opposé par le directeur du centre hospitalier intercommunal Poissy

Source officielle
CA

Avis

CADA:20130605

Appel

21 février 2013

21 février 2013

affectant le capital initial de douze points de son permis de conduire.

Source officielle
CA

2ème Chambre

68fb978211af6ba0065f3e2f

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

et couverte de poussière ; murs comportant des salissures et de nombreux trous chevillés non rebouchés ; peinture du plafond grisée fortement et fissurée avec des toiles d'araignées ; - débarras : poignée

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

696138cdcdc6046d47c42fa4

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Il souligne que ces travaux comportent des mouvements de flexion et de rotation du poignet à raison d'une heure et demi par jour, que M.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6700d6d4836fac7141b7e878

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Le certificat médical initial en date du 11 mai 2020 mentionne les éléments suivants : « chute au travail sur l'hémicorps droit ' entorse du poignet droit ' polycontusions ».

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

686f4a0d1cd28a275e6bd913

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Mme [B] a déclaré à la [13], le 15 juillet 2019 être atteinte d'une tendinopathie des poignets droit et gauche avec tenosinovite de quervain.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

65a8d6d0e12c85000874b0a8

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

- douleur du poignet droit.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca09bd3db21cbdd89dff

Appel

5 février 2008

5 février 2008

a été obtenue mais qu'il persiste au niveau du poignet gauche une gêne fonctionnelle importante en raison des séquelles osseuses et articulaires du poignet difficilement correctibles, qu'il existe en

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_23LY00808_20231123

Admin. Appel

23 novembre 2023

23 novembre 2023

droit et de 3% pour le poignet gauche, l'intéressée étant placée en congé de maladie ordinaire à compter du 5 juin 2019.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6868b38275a2d196dbc191e5

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

du poignet'; ''un scanner du poignet droit réalisé par le Docteur [Y], en date du 17 février 2021 constatant': Arthrose radio-scaphoïdienne.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

66177db2e5d80f0008c2e916

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

Il n'y a également pas de concordance topographique de siège entre le traumatisme initial limité au bord radial du poignet et une atteinte articulaire radio-ulnaire.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

5fcadc316ff6e12a3e76fd8e

Appel

4 décembre 2020

4 décembre 2020

de vente de [Localité 4], - avenant Espace SFR 2004, point de vente de [Localité 4], - contrat Imagine 2012, point de vente de [Localité 4], - contrat partenaire 2004, point de vente [Localité

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

64364c8929c3df04f589a3d4

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

droits, baisse de force de préhension, des pinces du porte de charge avec fatigabilités et légère raideur du poignet droit pour un assuré, âgé de 41 ans, droitier, dans les suites d'un syndrome du canal

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

67908cca1b5a79f7327054aa

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Le certificat médical initial du 31 août 2018 établi par le docteur [F] a fait état d'une « synovite sèche de la main et du poignet ' articulation du poignet gauche ».

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

67ff3d276d3290e00e0e791a

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

Nous tenons à émettre les plus vives réserves : [L'assurée] assume un emploi à temps partiel, les tâches assurées par une aide à domicile ne sollicitent pas le poignet ou la main de façon prolongée ou

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

662c94fcb787c4000862f6a5

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

Le questionnaire adressé à la salariée relate que l'accident aurait eu lieu devant le rayon papier toilette et que son poignet avait craqué.

Source officielle
CA

2ème Chambre

65a8d26de12c85000874aeaa

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

L'expert concluait également concernant le poignet gauche de M.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24LY03387_20260312

Admin. Appel

12 mars 2026

12 mars 2026

Pourny, - les conclusions de Mme Djebiri, rapporteure publique.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

615e0d0fc25a97f0381f4b8e

Appel

3 octobre 2014

3 octobre 2014

un soufflet permettant de l'agrandir ; Qu'en outre le système de portage des sacs à dos et de sacs à main constitués de bretelles ou de larges lanières présente une apparence très éloignée de la poignée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca5bd3db21cbdd90ccf

Appel

19 novembre 2013

19 novembre 2013

Il faut prendre la poignée et la pousser vers le haut. Cette action a pour effet de basculer la fenêtre vers l'intérieur de la pièce.

Source officielle

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SIREN 449347467Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

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