CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

5 578 résultats pour « Porte Faurens Fait »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbbcbd3db21cbdd8e20c

Appel

9 juin 2011

9 juin 2011

De la relation d'Andy Z...et Fabien X...est issu : - Illane, né le 21 septembre 2006.

Source officielle

Page 10 sur 279

← PrécédentSuivant →
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

64a7b0033bcaf505db6965f1

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

[B] [X] a fait assigner Mme [G] [F], épouse [L], M. [U] [L], M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

65a0f633383a880008fd0847

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Fabienne ROUGE , présidente Véronique MARMORAT ,présidente Anne MENARD , présidente

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_20TL20393_20220609

Admin. Appel

9 juin 2022

9 juin 2022

Fabien AC, M. G D, M. E Z, le GAEC des sols, M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

63d22a929b3c8605deec200d

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

MOTIFS sur la faute grave La faute grave est celle qui résulte d'un fait ou d'un ensemble de faits imputables au salarié qui constitue une violation des obligations résultant du contrat de travail

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX04671_20220623

Admin. Appel

23 juin 2022

23 juin 2022

Il soutient que l'arrêté est entaché d'erreurs de fait en ce qui concerne ses conditions d'entrée sur le territoire français et porte atteinte à son droit au respect de sa vie privée et familiale.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

5fd9e752b5d810271b619b52

Appel

6 novembre 2019

6 novembre 2019

Il convient de constater comme l'a relevé le conseil des prud'hommes que les faits précis et concrets ayant motivés la sanction ne sont pas indiqués et que la caractérisation de la faute n'est pas apportée

Source officielle
CA

Chambre sociale

689588ed79d4e986ce5bcd9d

Appel

7 août 2025

7 août 2025

avant rééavaluation prévue le 22 août 2018 en consultation afin de statuer sur l'évaluation de ses douleurs post-opératoires, sans faire état d'aucun taux d'incapacité, a fortiori supérieur à 50 %, n'est

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd41bd3db21cbdd92c7d

Appel

18 décembre 2015

18 décembre 2015

Les éléments du dossier ne conduisent pas la cour à le faire d'office.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24BX01150_20240925

Admin. Appel

25 septembre 2024

25 septembre 2024

antérieure : Mme B A a demandé au tribunal administratif de la Guadeloupe d'annuler l'arrêté du 30 mars 2023 par lequel le préfet de la Guadeloupe a refusé de lui délivrer un titre de séjour, lui a fait

Source officielle
CA

Chambre sociale

66235ac7aec0e60008fe98e7

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Février 2024 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme [R] [T], chargé d'instruire l'affaire et qui a fait

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_19TL01841_20220706

Admin. Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

L'instruction a fait l'objet d'une clôture immédiate par ordonnance du 7 juillet 2020.

Source officielle
CA

2e chambre civile

6711fad07603bf88a1884895

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

FAURENS de la SELASU FAURENS AVOCAT, avocat au barreau de MONTPELLIER (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2023-010034 du 02/01/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

65a0f5d1383a880008fd0815

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

- signé par Fabienne ROUGE, Présidente de chambre et par Laetitia PRADIGNAC, Greffière, présent lors de la mise à disposition.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24BX00223_20240904

Admin. Appel

4 septembre 2024

4 septembre 2024

B A a demandé au tribunal administratif de Limoges d'annuler l'arrêté du 22 septembre 2023 par lequel le préfet de la Haute-Vienne a refusé de lui délivrer un titre de séjour, lui a fait obligation de

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

678b43b2c6ad78dd9cf0d49e

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

[C] verse aux débats les différents rapports du médecin du travail et les études de poste qui ont éte faites ainsi que la décision de la MDPH l'ayant reconnu travailleur handicapé 1ère catégorie du 19

Source officielle
CA

18e Chambre

61636a9322908a2ec611e8f7

Appel

12 avril 2011

12 avril 2011

allouée sera portée à son taux maximum.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

627a00e0dd6bd9057dc56bd4

Appel

9 mai 2022

9 mai 2022

[Adresse 5] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 2] tous représentés par Me Fabien COLLADO de la SELARL COLLADO FABIEN, avocat au

Source officielle
CA

Cour d'Appel

OGES ORDONNANCE DE REFERE 21 Mars 2017 Monsieur BRUNO Xc/Monsieur Fabien Y

6253cd90bd3db21cbdd93ae7

Appel

21 mars 2017

21 mars 2017

c/ Monsieur Fabien Y... Madame Julie Z... épouse Y...

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24BX01202_20241023

Admin. Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

lacunaire et stéréotypée sans mentionner des éléments de sa situation personnelle ; - la notification de cet arrêté est irrégulière en l'absence de signature de l'interprète ; - cette décision a porté

Source officielle