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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-5
6274bad52799a9057d5dce31
5 mai 2022
5 mai 2022
[L], a surveillé particulièrement son activité, et l'a constamment rabaissée, - qu'il s'adressait à elle de façon agressive, - qu'il l'a régulièrement dénigrée, notamment lors de réunions qui se tenaient
Source officielleChambre Sociale
616348f3543823d76b03177d
20 juin 2011
20 juin 2011
d'appel du 13 Juillet 2010 APPELANT : Monsieur [Y] [S] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 1] Comparant et assisté par Me Isabelle ROUX (avocat au barreau de VALENCE) substituée par Me RAMBAUD
Source officielleCour d'Appel
6253c91dbd3db21cbdd87495
22 septembre 2004
22 septembre 2004
CASTORAMA FRANCE Z.I. 59175 TEMPLEMARS représentée par Me Yvonnick GAUTIER, avoué assistée de Me AYME RAVAUD LE GUEN, avocat Par acte du 25 avril 1979 la SCI Immobilier X... a donné à bail commercial
Source officielleCour d'Appel
6253c99ebd3db21cbdd88cd0
4 avril 2006
4 avril 2006
Conseiller, faisant application des dispositions de l'article 199 alinéa 4 du Code de procédure pénale, a donné lecture de l'arrêt dont la teneur suit en chambre du conseil, en présence de Monsieur RAYBAUD
Source officielleCour d'Appel
6253cb83bd3db21cbdd8dad0
19 novembre 2010
19 novembre 2010
représentée par la SCP SIDER, avoués à la Cour, Assistée de Me Patrice PASCAL, avocat au barreau de TARASCON substitué par Me Cédrine RAYBAUD, avocat au barreau de TARASCON *- *- *- *- * 11ème A-2010
Source officielleCour d'Appel
6253cbe5bd3db21cbdd8e8eb
11 octobre 2011
11 octobre 2011
ASTRIA représentée par ses dirigeants légaux 1 square Chaptal 92309 LEVALLOIS PERRET CEDEX représentée par la SCP BRONDEL TUDELA, avoués à la Cour assistée de Me Christophe RAMBAUD, avocat au barreau
Source officielle1ère chambre civile A
63d37a03d1bc2605de4b4938
26 janvier 2023
26 janvier 2023
[S] [P] ; Vu les articles 384,385, 394, 395, 399 et 696 du code de procédure civile ; MOTIFS Il convient à titre liminaire de rabattre l'ordonnance de clôture en date du 16 juin 2020, de manière
Source officielle6e chambre
626248a3b1a50c277d4c5d5c
21 avril 2022
21 avril 2022
pas d'apprécier réellement ses compétences et qu'elle n'a pas bénéficié de l'accompagnement nécessaire lors de sa prise de fonctions puisque la personne qui devait la former n'a eu de cesse de la rabaisser
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6968d792cdc6046d4762deeb
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Les parties ont sollicité respectivement par conclusions déposées le 7 janvier 2026 le rabat de l'ordonnance de clôture afin d'admettre leurs conclusions de désistement.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6440d81ee704a005d1ed70d1
19 avril 2023
19 avril 2023
Par conclusions déposées le 12 avril 2023, la société BODAMYA, demande à la Cour de: Ordonner le rabat de la clôture Constater le désistement d'instance et d'action de la société BODAMYA.
Source officielleCh. civile et commerciale
6711fafe7603bf88a1884bf5
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Par conclusions notifiées par voie électronique le 18 septembre 2024, l'URSSAF a indiqué qu'en cours de procédure, les parties s'étaient rapprochées et qu'elle sollicitait de la cour de : Rabattre l'ordonnance
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
DCA_22NC02329_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
provisoirement la possibilité d'un recours en appel à l'encontre des ordonnances n° 2200864 et 2203659 du tribunal administratif de Strasbourg Elle soutient qu'elle a demandé au tribunal administratif de " rabattre
Source officielle2e chambre de la famille
68f3209879ac4fbe1d877769
17 octobre 2025
17 octobre 2025
1956 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 9] Représenté à l'instance par Me Philippe ANAHORY, avocat au barreau de MONTPELLIER et assisté à l'instance par Me Pierre Yves RACAUD
Source officielle6e chambre
603415ce552e0a059ef8e05c
7 février 2017
7 février 2017
Jugement rendu le 02 Février 2015 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES Section : Encadrement N° RG : 14/239 Copies exécutoires délivrées à : Me Bérénice DE CHAUVERON-RAMBAUD
Source officielle17e Chambre
6162dd05cadecb9ef7c7e193
26 juin 2012
26 juin 2012
Grosse délivrée le : à : Me Stéphane CHARPENTIER, avocat au barreau de NICE Me Evelyne RAYBAUD, avocat au barreau de NICE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6348ff8863d497adffda401d
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Un gros coup de vent a rabattu la porte arrière du camion sur la victime et l'a projetée au sol.
Source officielleChambre 4-8
6364ba59e405357f749ea5b4
20 octobre 2022
20 octobre 2022
mai 2016 en indiquant qu'alors qu'il sortait du camion frigorifique qu'il déchargeait à l'aide d'un chariot électrique, la paroi amovible qui sert à séparer la zone froide de la zone chaude s'est rabattue
Source officielleChambre Sociale
6520f69abb275d83183a3d2e
6 octobre 2023
6 octobre 2023
Il ajoute que cette altercation avait été précédée d'une autre altercation une semaine plus tôt avec Mme [H], laquelle l'avait insulté et rabaissé. MOTIFS DE L'ARRÊT : I.
Source officielleCour d'Appel
6253c9febd3db21cbdd89c33
15 janvier 2008
15 janvier 2008
en tout ou partie, en fonction de ses facultés contributives, les dommages causés par l'infraction, même en l'absence de décision sur l'action civile, A prononcé à l'encontre de Annie X... épouse RABACHE
Source officielle2e chambre sociale
65a8d416e12c85000874af56
17 janvier 2024
17 janvier 2024
désagréable et arrogant envers madame [O] et commettre des écarts de langage en mimant un acte sexuel alors que cette dernière vous faisait part d'un problème d'insonorisation de la VMC de la cuisine ; - Rabaisser
Source officiellePage 10 sur 96