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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème CHAMBRE CIVILE
6870a1885b6604a26aae8983
10 juillet 2025
10 juillet 2025
d'Angoulême sous le n° 452 179 930, ayant son siège social à [Adresse 4], agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Mathieu RAFFY
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6870a18a5b6604a26aae89a3
10 juillet 2025
10 juillet 2025
ASSOCIATION AEROCAMPUS AQUITAINE agissant poursuites et diligences de son Président en exercice dûment habilité domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 1] Représentée par Me Mathieu RAFFY
Source officielleCour d'Appel
Avril 2001 M. le Procureur de la République, le 06 Avril 2001c/Madame Y
6253c8a2bd3db21cbdd85d3b
21 février 2002
21 février 2002
GREFFIER présent lors des débats et lors du prononcé de l'arrêt: Madame RABA MINISTÈRE B... : représenté aux débats et au prononcé de l'arrêt par Monsieur ALDIGE Substitut Général RAPPEL DE LA I...
Source officielleCour d'Appel
Avril 2001 M. le Procureur de la République, le 06 Avril 2001c/Madame THOMAS Y
6253c8a2bd3db21cbdd85d3d
21 février 2002
21 février 2002
GREFFIER présent lors des débats et lors du prononcé de l'arrêt: Madame RABA MINISTÈRE Z... : représenté aux débats et au prononcé de l'arrêt par Monsieur ALDIGE Substitut Général RAPPEL DE LA G... :
Source officielleCour d'Appel
6253cdd0bd3db21cbdd9493a
19 juin 2020
19 juin 2020
Représenté par Me Frédéric Lallement de la SELARL BDL Avocats, avocat au barreau de Paris, toque : P0480 et par Me Emmanuel Rabier de l'AARPI Rabier-Netthavongs, avocat au barreau de Meaux Composition
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6708c03e445a086e2bcedf01
10 octobre 2024
10 octobre 2024
LA DOUFLOISE, société civile immobilière au capital social de 1.000,00 euros, prise en la personne de son représentant légal, représentée par Me Nicolas RAYER, avocat au barreau de PARIS, toque : A0955
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA03422_20250721
21 juillet 2025
21 juillet 2025
Dans ces conditions, il y a lieu de rayer la requête enregistrée sous le n° 25PA03422 des registres du greffe de la cour.
Source officielle2ème Chambre
68fb978411af6ba0065f4114
23 octobre 2025
23 octobre 2025
PACIFICA dont le siège social est sis [Adresse 4] prise en la personne de son représentant légal Représentée par la SCP LE RAY BELLINA DOYEN, avocat postulant au barreau de CHAMBERY et la SELARL CARNOT
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7F-MHMH S.A.S. HOTEL ETAN NORDc/S.A GENERALI IARD
6448c07f5ca6d8d0f8ef67db
25 avril 2023
25 avril 2023
HOTEL ETAN NORD, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège sis, [Adresse 3] représentée par Maître Mathieu RAFFY de la SELARL MATHIEU RAFFY - MICHEL PUYBARAUD
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
6448c0805ca6d8d0f8ef67df
25 avril 2023
25 avril 2023
[Adresse 4], prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège sis, [Adresse 1] représentée par Maître Mathieu RAFFY de la SELARL MATHIEU RAFFY - MICHEL PUYBARAUD,
Source officielleCour d'Appel
6253cc1ebd3db21cbdd8f303
21 mars 2012
21 mars 2012
Février 2011 par le Conseil de prud'hommes-Formation de départage de NANTERRE Section : Encadrement No RG : 08/ 03574 Copies exécutoires délivrées à : Me Charles TORDJMANN la SCP LEVEILLARD-RABIER-GUEDJ-DOUCHEVSKY
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7G-M2M7 S.A.R.L. CITYA LANAVERREc/S.E
642e63a4826f3a04f52167ad
5 avril 2023
5 avril 2023
CITYA LANAVERRE, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège sis, [Adresse 1] représentée par Maître Mathieu RAFFY de la SELARL MATHIEU RAFFY - MICHEL PUYBARAUD
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
69e8618fcdc6046d47199d94
20 avril 2026
20 avril 2026
déclaration d'appel du 20 septembre 2023 APPELANT : [E] [M] né le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 2] (VIETNAM) de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Mathieu RAFFY
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6711fae07603bf88a1884997
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Représenté par Me Céline NETTHAVONGS de l'AARPI RABIER & NETHAVONGS, avocat au barreau de PARIS, toque : C1075 INTIMÉ Monsieur [E] [W] [Adresse 2] [Localité 3] n'a pas constitué avocat INTERVENANTE
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6708c00c445a086e2bcedb99
10 octobre 2024
10 octobre 2024
DOMOFRANCE Agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège sis [Adresse 1] Représentée par Me Mathieu RAFFY de la SELARL MATHIEU RAFFY - MICHEL PUYBARAUD
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
63d3799dd1bc2605de4b471a
26 janvier 2023
26 janvier 2023
d'ANGOULEME suivant déclaration d'appel du 16 mars 2020 APPELANT : [X] [S] né le 04 Février 1955 à [Localité 4] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] Représenté par Me MATHIEU RAFFY
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
6690c73a0d808eb34e4554b2
11 juillet 2024
11 juillet 2024
ASSOCIATION AEROCAMPUS AQUITAINE agissant poursuites et diligences de son Président en exercice dûment habilité domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] absente représentée par Me Mathieu RAFFY
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
67f8af5bb5ff6e72c961256e
10 avril 2025
10 avril 2025
exerçant sous l'enseigne 'BABAS AUTO DEPANNE', inscrit sous le numéro SIRET 419248182 né le 10 Juillet 1978 à [Localité 5] de nationalité Française demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Mathieu RAFFY
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
65b0b9db8d0ccf000877e485
23 janvier 2024
23 janvier 2024
CHARENTE INTIMÉ : [U] [S] né le [Date naissance 2] 1964 à [Localité 3] de nationalité Française demeurant [Adresse 7] - [Localité 8] Représenté par Me Michel PUYBARAUD de la SELARL MATHIEU RAFFY
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7H-NEKQ S.A.S. LE ROYAL PALACEc/S.A
65375f54974d258318454fcd
23 octobre 2023
23 octobre 2023
DOMOFRANCE, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège sis, [Adresse 1] représentée par Maître Mathieu RAFFY de la SELARL MATHIEU RAFFY - MICHEL PUYBARAUD, avocat
Source officiellePage 10 sur 45
RABY, Christophe, Jean-Claude
28/07/2026
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MASSAOUDI, Rabye, MASSAOUDI (EI)
Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
24/07/2026
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MASSAOUDI, Rabye, MASSAOUDI
22/07/2026
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HOLDING RABY
16/07/2026
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CHRISTINE RABY
16/07/2026
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