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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 4-7
67f0bdfa2b128a2997685720
4 avril 2025
4 avril 2025
BRAND ESSENCE HOLDING Pris en son établissement sis [Adresse 1] (Siret 851 831 057 00035), demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Sarah GENSOLLEN de la SELARL ARCOLIA, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officielleCour d'Appel
6253cb06bd3db21cbdd8caf6
19 novembre 2008
19 novembre 2008
Sarah, X... Mehdi, X... Sofyan, enfants mineurs, à Madame B...
Source officielleCour d'Appel
6253cc08bd3db21cbdd8eeb6
8 août 2011
8 août 2011
de grande instance de LYON a principalement, visant les articles 372 et 374 du code civil et 1180-2, 1084 à 1087 du code de procédure civile : - dit que Jaël Y... exercera l'autorité parentale sur Sarah
Source officielleCour d'Appel
6253cc72bd3db21cbdd90213
4 février 2013
4 février 2013
représenté par Me Sarah PEYCLET, avocat au barreau de LIMOGES Monsieur Olivier Michel X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb72bd3db21cbdd8d7e6
17 février 2011
17 février 2011
Cinq enfants sont issus de cette union : - Lamri, né le 9 octobre 1976, - Saggia, née le 21 août 1978, - Nora, née le 6 juin 1981, - Soraya, née le 23 octobre 1985, - Sarah, née le 19 septembre 1990.
Source officielle3e chambre civile
65a0ef365bbe450008b2cfb0
11 janvier 2024
11 janvier 2024
[C] [J] ordonnance de caducité partielle du 07.12.2023 [Adresse 5] [Localité 2] Représentant : Me Sarah HUOT de la SCP VIAL-PECH DE LACLAUSE-ESCALE- KNOEPFFLER-HUOT-PIRET-JOUBES, avocat au barreau
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_24VE01162_20240710
10 juillet 2024
10 juillet 2024
A, représenté par Me Sabah Bougataya, avocat, demande à la Cour d'annuler ce jugement. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre Etrangers - JLD
6746b5c02c47abf68d7c444d
10 avril 2024
10 avril 2024
[Adresse 2] [Localité 8] COMPOSITION : CONSEILLERE DÉLÉGUÉE : Séverine LEGER, conseillère, déléguée par le premier président par ordonnance n° 2022/295 du 22 décembre 2022 GREFFIÈRE : Sarah
Source officielleCour d'Appel
6253c8ecbd3db21cbdd86aee
19 mars 2003
19 mars 2003
quatre enfants alors mineurs ; Attendu que le Premier Juge a exactement constaté qu'en application des articles 1 et 6 de la Convention Franco-Algérienne du 27 août 1964 sur l'exequatur, Monsieur Salah
Source officielleChambre civile 1-3
68df58965835300816d81562
2 octobre 2025
2 octobre 2025
: 6 N° Section : N° RG : 18/01041 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Nathalie ROINE de la SELARL ROINÉ ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS Me Sarah
Source officielleCour d'Appel
6253ca16bd3db21cbdd8a04a
11 décembre 2007
11 décembre 2007
Salah X..., soutenant qu'il était salarié de cette société, a saisi le conseil de prud'hommes de Créteil aux fins de résiliation du contrat de travail et paiement de diverses sommes.
Source officielleETRANGERS
62d6495daa6a2f06030d25c0
17 juillet 2022
17 juillet 2022
Avril 1999 à [Localité 3] de nationalité Surinamaise Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 1] dûment avisé, non comparant (PV de refus de comparaitre du 17/07/2022) assisté de Me Sarah
Source officielleCour d'Appel
6253c8f0bd3db21cbdd86be0
3 avril 2003
3 avril 2003
Salah Représenté par Me LENSEL, avoué à la Cour Maître Nicolas S.,Associé de la SELARL S.
Source officielleCour d'Appel
6253c933bd3db21cbdd878d6
22 mars 2005
22 mars 2005
et Davina, à la suite de celui de Christine, la concluante se prénommant désormais Christine, Sarah, Davina X....
Source officielle2ème chambre
697c4ce5cdc6046d473729a6
29 janvier 2026
29 janvier 2026
EXPRO, JCP de [Localité 3] -24/00788 [W], [O], [E] [N] C/ [G] [L] Notifiée par RPVA le 1 ccc à : - Me Sarah NOVIANT (case)
Source officielle3e chambre civile
66ff85b5a4ff9ec259c09706
3 octobre 2024
3 octobre 2024
BRAIKI [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Hervé POQUILLON de la SELARL HP AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me Sarah CHARBONNIER, avocat au barreau de MONTPELLIER S.A.R.L
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
677f662ce034c1f8dc458949
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Décision attaquée : n° 19/07538 rendue par le Tribunal de Grande Instance de BOBIGNY le 05 Juillet 2021 Appelants : Madame [V] [T] épouse [J], représentée par Me Francis MARTIN de la SELARL CABINET SABBAH
Source officielleCour d'Appel
6253cdaabd3db21cbdd94126
28 septembre 2018
28 septembre 2018
Jacques BICHARD, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles Greffier, lors des débats et du prononcé : Mme Sarah-Lisa GILBERT ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition
Source officielleChambre sociale
627df84c0d41e0057d43e368
12 mai 2022
12 mai 2022
DJABRI, avocat au barreau de PARIS [H] [R] [Adresse 5] [Localité 7] représenté par Me Fiodor RILOV de la SCP RILOV, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Sarah DJABRI, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c56
12 novembre 2014
12 novembre 2014
Franck Y...et de Mme Pasqualine X...sont nés : Sarah, le 16 janvier 2005 à Bastia Matteo, le 25 juillet 2006 à Bastia.
Source officiellePage 10 sur 156