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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 6
62bfe0bc413a8b69b32bf1b8
1 juillet 2022
1 juillet 2022
, en qualité d'assureur de la société RPCS aux fins de lui rendre communes les opérations d'expertise ; une ordonnance a été rendue le 8 juillet 2008, rectifiée le 10 novembre 2008 ; - la société Sagena
Source officielle3e chambre civile
63b7ccf06b63637c907b7b4c
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Patrick MELMOUX de la SCP VERBATEAM MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué à l'audience par Me Anne CROS DE GOUVILLE, avocat au barreau de MONTPELLIER SA SMA, anciennement société SAGENA
Source officielle1ère ch. civile
6319879c51eeae4f1309d386
7 septembre 2022
7 septembre 2022
ROUEN 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 07 SEPTEMBRE 2022 DÉCISION DÉFÉRÉE : Juge de la mise en état d'Evreux du 22 novembre 2021 APPELANTE : Sa SMA venant aux droits de la société SAGENA
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6960eca5cdc6046d47bcf246
8 janvier 2026
8 janvier 2026
[I] et la MAF à régler à la société Sagena la somme de 310 376,05 euros ; - dit que cette somme portera intérêts au taux légal à compter de l'assignation, avec capitalisation ; - débouté M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc0bd3db21cbdd91277
11 mars 2014
11 mars 2014
G Compagnie d'assurances ALBINGIA Société SERITEL Société PHILIPPE DELAERE ET ASSOCIES SCP SMABTP Société ETPO Société BUREAU VERITAS Compagnie d'assurances AXA Compagnie d'assurances SAGENA Société
Source officielleCour d'Appel
6253cd4abd3db21cbdd92d70
20 janvier 2016
20 janvier 2016
Claude Z..., - de débouter Mmes Annette Y..., Catherine C..., Sabina A... B...et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc02bd3db21cbdd8ed55
16 novembre 2011
16 novembre 2011
cause a été appelée en audience publique du quatorze Novembre deux mille onze dans l'affaire opposant : SAS TVO 1 Chemin du Clos Saint Paul 95210 SAINT GRATIEN Représenté par : Me Emmanuelle SAPENE
Source officielle1ère Chambre
635a21dcc549ea05a7cd2d72
26 octobre 2022
26 octobre 2022
FERMETURES HENRI PEYRICHOU domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Maître PIAULT, avocat au barreau de PAU SA SMA anciennement dénommée SAGENA
Source officielleCour d'Appel
6253cab7bd3db21cbdd8bd50
5 mai 2008
5 mai 2008
", document devant être présenté au Tribunal de Commerce de NANTERRE par la société FUMEL TECHNOLOGIE à l'appui de son plan de reprise du fonds de commerce et de l'ensemble des actifs de la société SADEFA
Source officielle17e Chambre
61626b86e62f7c490f224e43
15 octobre 2013
15 octobre 2013
N° 12/06245 [E] [S] C/ SA VEOLIA TRANSPORT [Localité 1] Grosse délivrée le : à : Me Adam KRID, avocat au barreau de NICE Me Emmanuelle SAPENE
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
63d3799bd1bc2605de4b4702
26 janvier 2023
26 janvier 2023
[O] dont la mission a été ultérieurement étendue à la société Sagena. En revanche le juge des référés a refusé d'étendre la mission de l'expert à la société Elite Insurance Company.
Source officielleCour d'Appel
6253cc3bbd3db21cbdd8f90d
26 juin 2012
26 juin 2012
75426 PARIS CEDEX 09 représentée par la SCP FILLARD COCHET-BARBUAT, avocats au barreau de Chambéry, ayant pour conseil la SELAS RIERA-TRYSTRAM-AZEMA, avocats au barreau de Thonon-les-Bains, la SA SAGENA
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
603cb4dee83ff72ea0dfa282
26 février 2021
26 février 2021
PARIS, toque : J126 Maître [W] [R] Mandataire Judiciaire de la sarl AODH [Adresse 4] [Localité 7] Non assisté, non représenté (régulièrement assigné -PV 659-) SA SMA ANCIENNEMENT DÉNOMMÉE SAGENA
Source officielle1ere Chambre Section 1
67ee176951255e24994fc3b9
2 avril 2025
2 avril 2025
SMA SA, venant aux droits de SAGENA en qualité d'assureur de la société ETT [Adresse 23] [Localité 21] Représentées par Me Ingrid CANTALOUBE-FERRIEU, avocat au barreau de TOULOUSE (postulant) Représentées
Source officielle4e chambre
603503659069d33097ac59b0
4 juillet 2016
4 juillet 2016
POULAIN, avocat postulant du barreau de VERSAILLES, N° du dossier 213151 vestiaire : 180 ayant pour avocat plaidant Maître Bernard-René PELTIER, du barreau de PARIS, vestiaire : A 0155 Société SAGENA
Source officielleCour d'Appel
6253cdd9bd3db21cbdd94b4c
18 novembre 2020
18 novembre 2020
Les opérations d'expertise ont été rendues communes aux compagnies AXA FRANCE et SAGENA (assureurs de la société CECIA) selon ordonnance du 15 avril 2009.
Source officielleCour d'Appel
6253cb13bd3db21cbdd8ccc0
3 novembre 2008
3 novembre 2008
AXA CORPORATE SOLUTIONS ... 75380 PARIS CEDEX 09 non comparante Société CEGELEC OUEST ... 35043 RENNES CEDEX non comparante Société EDF ... 35044 RENNES non comparante SA SAGENA
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
63b67789a853827c9026d1fe
4 janvier 2023
4 janvier 2023
A] [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Brice AYALA de la SCP BOUAZIZ - SERRA - AYALA - BONLIEU - LE MEN - AYOUN, avocat au barreau de MELUN SA SMA, venant aux droits de la compagnie SAGENA
Source officielle1ère Chambre civile
67875258fc8e837eda8a625c
14 janvier 2025
14 janvier 2025
SMA anciennement dénommée SAGENA prise en la personne de son représentant légal [Adresse 9] [Localité 6] représentée par Me Jean TESNIERE, avocat au barreau de CAEN, assistée de Me Emmanuelle DUVAL
Source officielleCour d'Appel
6253cd96bd3db21cbdd93c31
2 juin 2017
2 juin 2017
Représentée et assistée sur l'audience par Me Loïc MALLAT de la SELARL AD LITEM JURIS, avocat au barreau d'ESSONNE SA SMA ANCIENNEMENT DENOMMEE SAGENA agissant poursuites et diligences en la personne
Source officiellePage 10 sur 30
SARL LUCEY-SAPENAY
21/10/2025
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SOCIETE CIVILE LE SAPENAY 1er
12/08/2025
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SARL LUCEY-SAPENAY
08/08/2025
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LE SAPENAY
20/03/2025
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SAPENA, José, SAPENA (EI)
Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
14/02/2025
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