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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8e Chambre C
60334edc401d36bec5ceac20
20 juillet 2017
20 juillet 2017
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 8e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 20 JUILLET 2017 N° 2017/351 Rôle N° 15/06423 [X] [G] EURL YANKEE LIMA FINANCES C/ [I] [T]
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dcf3
26 avril 2011
26 avril 2011
JASLET, avocat au barreau de FONTAINEBLEAU Madame Micheline Z... épouse X... ... 77940 NOISY RUDIGNON représentée par la SCP MENARD SCELLE MILLET, avoués à la Cour assistée de Me Yann JASLET,
Source officielleCour d'Appel
6253cd8ebd3db21cbdd93a6b
9 mars 2017
9 mars 2017
SCP BROTTIER-ZORO, avocat au barreau de POITIERS DEMANDEUR en référé, D'UNE PART, ET : Madame Rose Carmen Jacqueline Y...épouse Z... ... 17550 DOLUS D'OLERON Représentant : Me Yann
Source officielleCour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91bcb
30 octobre 2014
30 octobre 2014
Peter A...né le 11 mai 1948 à LONDRES (ANGLETERRE) demeurant ...LONDRES/ Angleterre Représenté et assisté sur l'audience par Me Claude BURGEAT, avocat au barreau de PARIS, toque : D0001 SCP YANN
Source officielleChambre commerciale
631834c30876004f131a5fc1
6 septembre 2022
6 septembre 2022
de la SELARL GAILLARD, ROBERT ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Monsieur [K] [D] de nationalité Française [Adresse 10] [Adresse 9] [Localité 7] Représenté par Me Yann
Source officielleChambre civile
64534cab37f394d0f8f665bb
25 avril 2023
25 avril 2023
ARRET N° N° RG 22/00325 N°Portalis DBWA-V-B7G-CKWD SARL LES FLIBUSTIERS C/ SELARL BCM SELARL [S] YANG-TING MINISTERE PUBLIC COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
6970c845cdc6046d471bd795
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Prononcé à [Localité 1], en audience publique, le 20 Janvier 2026 à 14h42, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Rim YAHI, conseil de M.
Source officielle3e chambre civile
626b8179d1fb03057d9a51a4
28 avril 2022
28 avril 2022
[S] [A] La Borie [Localité 3] Représentant : Me Yann LE DOUCEN de la SCP LE DOUCEN AVOCATS, avocat au barreau d'AVEYRON Mme [U] [R] épouse [A] La Borie [Localité 3] Représentant : Me Yann LE DOUCEN
Source officielleChambre Etrangers/HSC
64422a0bd2fa6fd0f80405e9
20 avril 2023
20 avril 2023
pour statuer sur les recours fondés sur l'article L 3211-12-4 du code de la santé publique, assistée de Elodie CLOATRE, greffière, Statuant sur l'appel formé le 17 Avril 2023 à 17 heures 12 par Me Yann
Source officielleChambre Etrangers/HSC
644a1298656d26d0f8b57f4c
26 avril 2023
26 avril 2023
président pour statuer sur les recours fondés sur l'article L 3211-12-4 du code de la santé publique, assisté de Julie FERTIL, greffière, Statuant sur l'appel formé le 17 Avril 2023 à 17h12 par Me Yann
Source officielle5e chambre civile
686dfb20002316e0ca84902e
8 juillet 2025
8 juillet 2025
DBVK-V-B7I-QKTI ORDONNANCE N° APPELANTS : Mme [O] [X] [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Xavier LAFON de la SCP LAFON PORTES, avocat au barreau de BEZIERS, avocat postulant assistée de Me Yann
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
61609a5854c6ec55cf71020c
3 décembre 2013
3 décembre 2013
[Adresse 3] [Localité 2] SELARL [F] [Z] ET [X] prise en la personne de MAITRE [L] [X], es qualité d'administrateur judiciaire de la SAS YIZOOM FRANCE [Adresse 3] [Localité 2] SELARL [G] & YANG
Source officielle5ème Chambre
63bfb38f5e2fbe7c90043a43
11 janvier 2023
11 janvier 2023
par Me Yann NOTHUMB de la SCP YANN NOTHUMB - EDITH PEMPTROIT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de LORIENT Madame [V] [D] née le [Date naissance 1] 1985 à [Localité 10] [Adresse 9] [Localité
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
68e49e7fbf7d454f9ee48715
4 octobre 2025
4 octobre 2025
1999, ville non précisée, de nationalité sierra léonaise Libre, non comparant, représenté, convoqué en zone d'attente à l'aéroport d'[Localité 1], dernier domicile connu Ayant pour avocat Me Yannis
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6448c0cb5ca6d8d0f8ef6951
25 avril 2023
25 avril 2023
président de cette cour, assistée de Nolwenn Cadiou, greffièreaux débats et au prononcé de l'ordonnance APPELANT LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR REPRÉSENTÉ PAR LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Yannis
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6448c0cb5ca6d8d0f8ef6957
25 avril 2023
25 avril 2023
interprète en arabe) tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté INTIMÉ : LE PREFET DE [Localité 1] représenté par Me Yannis
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
63bfb35d5e2fbe7c90043915
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Localité 1], de nationalité congolaise RETENU au centre de rétention : [2] assisté de Me Charlie Zerna, avocat de permanence au barreau de Paris INTIMÉ : LE PREFET DE POLICE représenté par Me Yannis
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
63c256ae0bfda47c900760c9
13 janvier 2023
13 janvier 2023
nationalité algérienne RETENU au centre de rétention : [Localité 3] 1 assisté de Me Adrien Namigohar, avocat au barreau de Seine-Saint-Denis INTIMÉ : LE PREFET DU VAL-DE-MARNE représenté par Me Yannis
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64eedcd5bb2c32d969d35458
29 août 2023
29 août 2023
président de cette cour, assistée de Maiia Spiridonova, greffière aux débats et au prononcé de l'ordonnance APPELANT LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR REPRÉSENTÉ PAR LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Yannis
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64eedcd5bb2c32d969d3545c
29 août 2023
29 août 2023
président de cette cour, assistée de Maiia Spiridonova, greffière aux débats et au prononcé de l'ordonnance APPELANT LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR REPRÉSENTÉ PAR LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Yannis
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