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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 2
627df9430d41e0057d43e617
12 mai 2022
12 mai 2022
[R] [G] du surplus de ses demandes, ' Débouté la société Tuxia Menuiserie de sa demande au titre de l'article 700 du code de procédure civile, ' Condamné la société Tuxia Menuiserie aux dépens.
Source officielle1re chambre sociale
64379dcb9477fe04f5cc6486
12 avril 2023
12 avril 2023
[K] du surplus de ses demandes comme injustes et mal fondées ; Laissé les dépens à la charge de la société [H] Menuiserie. ******* La société [H] Menuiserie a interjeté appel de ce jugement le
Source officielle1ère Chambre
6438f2c2a942a604f5e935f1
11 avril 2023
11 avril 2023
la SARL Menuiserie Ebénisterie Jacques [T] & fils à leur payer la somme de 14 447,40 euros au titre des travaux de reprise des menuiseries de la maison d'habitation ; condamner M.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7C-KV5S SARL MENUISERIE RENAUDIEc/SA MAAF ASSURANCES
627df7660d41e0057d43e1d6
12 mai 2022
12 mai 2022
Sur la situation de la société Menuiserie Renaudie.
Source officielle1ère Chambre
68008c79ecbbb650faffb005
10 avril 2025
10 avril 2025
MENUISERIE PERSELLO [Adresse 4] [Localité 2] Non représentée.
Source officielleCour d'Appel
6253cd19bd3db21cbdd92415
20 mai 2015
20 mai 2015
Menuiserie, ¿ dit qu'il devrait procéder à cette mainlevée aux frais avancés de la SARL D.
Source officielleChambre sociale
65bb4cd01712fc000885eb42
24 janvier 2024
24 janvier 2024
son obligation de sécurité résultat, CONDAMNER en conséquence la société Menuiserie PPDS à régler une somme de 10 566,00 € à titre de dommages et intérêts pour non-respect de l'obligation de sécurité
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
VJ-V-B7J-OJ74 ----------------------- S.A.S. C LES VIGNESc/S.A
68e897fa6d821fc8a3c656c8
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Elle précise qu'elle a en outre constaté des dégradations sur les menuiseries.
Source officielleCour d'Appel
6253cde0bd3db21cbdd94cee
31 mai 2021
31 mai 2021
PROCEDURE D'APPEL Par requête d'appel déposée le 14 avril 2020, la Société MENUISERIE DE LA BAIE a interjeté appel de cette décision.
Source officielle4ème Chambre
69cf5067cdc6046d47f20f01
2 avril 2026
2 avril 2026
[E] [V] à payer M. et Mme [W] au titre des travaux réparatoires des menuiseries : - la somme de 38 000 euros au titre du remplacement des menuiseries, à actualiser sur l'indice BT43 menuiseries aluminium
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6274bc9a2799a9057d5dd0b0
5 mai 2022
5 mai 2022
[D] [H], salarié intérimaire de la société Adia, venant aux droits de la société Adecco, alors en mission auprès de la société La Madeleine menuiserie, société venant aux droits de la société Menuiserie
Source officielle5ème Chambre
6312f065ef56904f13d44d9b
31 août 2022
31 août 2022
Les sociétés APB Menuiserie et Fargi Pré font état à ce titre de ce que la société APB Menuiserie s'était rapprochée en 2009 du cabinet Chevry et Associés afin d'avoir une explication sur l'augmentation
Source officielleChambre sociale 4-2
65aa317f009f81000890dd58
18 janvier 2024
18 janvier 2024
La société Wakenson Menuiseries n'était ni comparante ni représentée.
Source officielleChambre 3-2
6618cef57935f50008be3faf
11 avril 2024
11 avril 2024
ETABLISSEMENT MENUISERIE SUD ALUMIUM C/ [D] [O] S.A.S.U.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
65aa2214a34ad10008581855
18 janvier 2024
18 janvier 2024
RIDORET MENUISERIE c/ [Y] [C] S.C.
Source officielleChambre 1-3
5fda9e6ddabe4d2edc2f0770
13 juin 2019
13 juin 2019
Le lot menuiserie a été confié à la SARL SEE Canino Menuiserie, suivant devis du 22 juillet 2008, modifié le 5 mai 2009.
Source officielleChambre 1-3
5fda8fbd65ddfe1f86948c20
20 juin 2019
20 juin 2019
Le 11 avril 2017, la société Poralu menuiseries a interjeté appel ce de jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253cc26bd3db21cbdd8f449
20 mars 2012
20 mars 2012
. **** Suivant acte sous seing privé en date du 30 juin 2005, les époux X... achetaient à monsieur Y..., menuisier de profession, une maison sise... à Roche-la-Molière.
Source officielleChambre-1 civile et com.
69675276cdc6046d473c0858
13 janvier 2026
13 janvier 2026
[Y] [E], entrepreneur individuel exerçant sous l'enseigne BS Memuiserie [Adresse 4] [Localité 9] n'ayant pas constitué avocat (Déclaration d'appel signifiée le 3 juillet 2025, acte converti en PV
Source officielle3ème Chambre
64b0e819c42a2105dbc59c6e
13 juillet 2023
13 juillet 2023
CASEO MAISON DE LA MENUISERIE C/ [R], [O] Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officiellePage 10 sur 258