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4 078 résultats pour « Blessy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2EME PROTECTION SOCIALE

633fc2b1e633183e2ee1779b

Appel

3 octobre 2022

3 octobre 2022

Les mouvements du côté blessé seront toujours estimés par comparaison avec ceux du côté sain.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6348fefd63d497adffda3dfb

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

L'attestation du 6 février 2018 des marins pompiers selon laquelle ils sont intervenus le 27 novembre 2014 à 11h52 pour l'assistance à une personne blessée à la suite d'une chute au 32, cours Lieutaud

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

69f2ed25cdc6046d470d4aae

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

Lors de nos de nos investigations, nous avons découvert un incident grave, impliquant une intérimaire (N-2) qui se serait blessée volontairement, sur le site et pendant son temps de travail, à la suite

Source officielle
CA

Chambre sociale

69cf54c3cdc6046d47f2da68

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

Les mouvements du côté blessé seront toujours estimés par comparaison avec ceux du côté sain.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

68e74180ac880aa7ee21f204

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Objet dont le contact a blessé la victime : sol siège des lésions : nez et épaule droite nature des lésions : nez cassé et luxation de l'épaule droite horaires de travail de la victime le jour de l'accident

Source officielle
CA

3e chambre sociale

68df5d694a4e15bf2fe4f976

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Circonstance de l'accident : la victime s'est coupée le doigt de la main gauche ' Objet dont le contact a blessé la victime : scie circulaire siège des lésions : index de la main gauche nature des

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

696133edcdc6046d47c3dad3

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Les mouvements du côté blessé seront toujours estimés par comparaison avec ceux du côté sain.

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

696135f4cdc6046d47c40188

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Les mouvements du côté blessé seront toujours estimés par comparaison avec ceux du côté sain.

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

6961fa23cdc6046d47d1707e

Appel

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Il s'est mis en danger et a été blessé physiquement.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

63d22ab09b3c8605deec20d6

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

Les mouvements du côté blessé seront toujours estimés par comparaison avec ceux du côté sain.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63d22ab69b3c8605deec2119

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

[W] s'est blessé en usinant une pièce de bois sans utiliser les systèmes de protection existant sur la machine.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

652a30a47ed1ea8318112564

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

Considérant que l'accident dont il a été victime a eu lieu aux heures et lieu de son travail, qu'il a été blessé comme cela a été médicalement constaté, il demande à la cour de : - le déclarer recevable

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

65321b729e4ea48318f5b092

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Les mouvements du côté blessé seront toujours estimés par comparaison avec ceux du côté sain.

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

6451fad448616ed0f8cd4ef2

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

Le même jour à 12 heures 45, plusieurs accidents de la circulation impliquant six véhicules et faisant cinq blessés se sont produits hors agglomération de [Localité 9] sur une portion de la route départementale

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

6451fb7148616ed0f8cd503a

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

l'accident :en conduisant le chariot un morceau de palette bois s'est détaché et monsieur [S] a roulé dessus, déséquilibrant le chariot ; nature de l'accident :manutention mécanique; objet dont le contact a blessé

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

64534cfd37f394d0f8f666ca

Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

Les mouvements du côté blessé seront toujours estimés par comparaison avec ceux du côté sain.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

63c10543bf9fd47c90a13642

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

En l'espèce, l'accident de la circulation au cours duquel les appelants ont été blessés s'est produit le 13 octobre 2021 à [Localité 12], et a impliqué un véhicule assuré par son conducteur auprès d'une

Source officielle
CA

Chambre sociale

64a7afcd3bcaf505db69651d

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Les mouvements du côté blessé seront toujours estimés par comparaison avec ceux du côté sain.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

651e53b9a81daa831884f686

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

Lieu de travail habituel ; Activité de la victime lors de l'accident : paie ; Nature de l'accident : altercation avec Mme [O] [K] suite à convocation dans son bureau ; Objet dont le contact a blessé

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

64379e2e9477fe04f5cc65f9

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

Cette préconisation, au sujet de laquelle son auteur lui-même émet des réserves, ne permet pas de retenir que les lève-personnes qui étaient présents au moment où madame [P] s'est blessée en évitant la

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

BLESSY BEAUTY

SIREN 905371878GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

16/11/2025

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Dépôts des comptes

BLESSY BEAUTY

SIREN 905371878GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

24/10/2024

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Modifications et radiations RCS B

LES BLESSYS

SIREN 418872974GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

Modification du capital.

06/08/2024

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Dépôts des comptes

BLESSY BEAUTY

SIREN 905371878GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

21/01/2024

Voir →

Procédures collectives

EARL LES BLESSYS

SIREN 418872974TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MÂCON

Jugement de plan de redressement — Jugement d'homologation du plan de redressement judiciaire ; N° RG : 12/00016 ; durée du plan : douze ans ; commissaire à l'exécution du plan : SCP DESLORIEUX, 44, rue de la République, 71640 Givry — élevage bovin, ovin et porcin

06/11/2013

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