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4 078 résultats pour « Blessy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbf2bd3db21cbdd8eb16

Appel

23 novembre 2011

23 novembre 2011

Le fait que le certificat initial mentionne un accident de moto alors que la victime a été blessée dans un accident de voiture et que le certificat du médecin généraliste de celle-ci, le docteur J...fait

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca93bd3db21cbdd8b6d6

Appel

27 juin 2008

27 juin 2008

Durant l'information, il niait tout vol d'argent et d'ordinateur, et toutes violences, et déclarait avoir été blessé par Henrique A... qui s'était emparé d'un couteau au cours de leur dispute.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

63660b69bb0cef7f74279362

Appel

4 novembre 2022

4 novembre 2022

déplaçait dans l'allée de l'avion pour se rendre au poste de repos équipage » « quand elle aurait heurté les pieds d'un passager et serait tombée sur les genoux en se rattrapant aux accoudoirs, se serait blessée

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

627b558c76c5d9057df8006c

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

Nature de l'accident : chute de personne avec dénivellation - chute depuis des hauteurs Objet dont le contact a blessé la victime : échelles mobiles, fixes, escabeaux Siège des lésions : bras y compris

Source officielle
CA

5e chambre civile

643f8882ad85da04f53a3b47

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

[Z] [U] a été blessé, transporté au CH de [Localité 9] et il présentait une contusion à l'épaule, un épanchement traumatique du genou gauche et une entorse de la cheville gauche justifiant sous réserve

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

64b0e839c42a2105dbc59caf

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Les mouvements du côté blessé seront toujours estimés par comparaison avec ceux du côté sain.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

64ba21b5354f98d9699d4ef2

Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

MSA le 10 novembre 2017, qu'elle 'était en train de nettoyer l'ensemble des toilettes de l'accueil en rechargeant le papier pour essuyer les mains j'ai oublié la petite clé et en nettoyant je me suis blessée

Source officielle
CA

1ère chambre

64c35c5ff01612d969deff79

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

le 27 Juillet 2023, par mise à disposition au greffe de la Cour EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE : Le 9 juillet 2016, à [Localité 8], lors de la féria du melon, le jeune [T] [I]-[L] a été blessé

Source officielle
CA

1ère chambre

64cc952e0fec5dd96933f9af

Appel

3 août 2023

3 août 2023

[B] [O] motocycliste a été victime d'un accident de la circulation à [Localité 9] au cours duquel il a été blessé par un véhicule conduit par M. [U] [T] assuré auprès de la société Matmut.

Source officielle
CA

Chambre sociale

64d47e369cde2fd969f22fcc

Appel

9 août 2023

9 août 2023

dans le même sens, que conformément à la position de la caisse, l'expert n'a pas examiné la condition de délai de prise en charge, et que le fait que l'expert indique « l'activité professionnelle du blessé

Source officielle
CA

Rétention Administrative

64f02e1bdb41fad969879a23

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Puis, il a été blessé par le feu la nuit de l'incendie au niveau des pieds et des policiers lui ont fracturé la main.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

62721810228a02057de67391

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

[S] a consulté le 23 décembre 2008 le docteur [Y] qui a constaté une aggravation de son état de santé et notamment du pied gauche blessé lors de l'accident. Par actes des 6, 7 et 11 mai 2010, M.

Source officielle
CA

14e chambre

63d37b37d1bc2605de4b4d11

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

logement adapté ou aménagé », qui peuvent le cas échéant inclure le surcoût découlant de l'acquisition d'un domicile mieux adapté au handicap, concernent un poste de préjudice indemnisable au profit du blessé

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

66a33c2e02a12a235bae6d94

Appel

22 juillet 2024

22 juillet 2024

[I] s'est blessé alors qu'il participait au démontage du godet de la mini-pelle se trouvant stationnée, M. [S] n'étant pas en train de la manipuler au moment de l'accident. L'attestation de M.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

66ab2521ba731fad7dd354d8

Appel

31 juillet 2024

31 juillet 2024

Selon la déclaration d'accident de travail : « le 23/10/2012 en sortant du vestiaire en montant les escaliers pour rejoindre son service, Mme [T] a glissé et s'est blessée à la cheville et au genou droits

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6618cef87935f50008be4007

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-9 ARRÊT AU FOND DU 11 AVRIL 2024 N° 2024/192 Rôle N° RG 23/09056 N° Portalis DBVB-V-B7H-BLSYX [I] [D] C/ S.A.

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

69736c01cdc6046d476a3e66

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

[R] [L], salarié en qualité d'ouvrier agricole depuis le 2 février 2017, accident survenu le 7 février 2017 à 11h et ainsi décrit 'lors d'un chantier de taille, a glissé de la brouette et s'est blessé

Source officielle
CA

Chambre 2 A

6711fab87603bf88a18846db

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

MOTIFS Mme [W] s'est blessée, le 20 septembre 2014, au cours d'un match de handball au niveau de la main droite.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6707704381e733ee269830b5

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

victime lors de l'accident : en accrochant une panse, la pointe du crochet s'est logée sous l'ongle de la victime, celui-ci n'a rien dit pensant que ce n'était pas grave ; Objet dont le contact a blessé

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

662209699ce1420008389791

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Objet dont le contact a blessé la victime : résident. Siège des lésions : poignet droit. Nature des lésions : douleur, oedème, hématome. Le témoin : [D] [T].'

Source officielle

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BLESSY BEAUTY

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Dépôts des comptes

BLESSY BEAUTY

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Procédures collectives

EARL LES BLESSYS

SIREN 418872974TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MÂCON

Jugement de plan de redressement — Jugement d'homologation du plan de redressement judiciaire ; N° RG : 12/00016 ; durée du plan : douze ans ; commissaire à l'exécution du plan : SCP DESLORIEUX, 44, rue de la République, 71640 Givry — élevage bovin, ovin et porcin

06/11/2013

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