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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC00330_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
de Mme E et étaient constitutives d'une faute du centre hospitalier de Chaumont ; - c'est à tort que le tribunal administratif de Châlons-en-Champagne a estimé que le décès de Mme E ne pouvait pas
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
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17 avril 2013
17 avril 2013
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal BARTHOLIN, Présidente Madame Odile BLUM, Conseillère Madame Isabelle REGHI, Conseillère Greffier, lors des débats : Madame Alexia
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6162dcfccadecb9ef7c7e03c
12 septembre 2012
12 septembre 2012
audience publique, devant la Cour composée de : Mme Chantal BARTHOLIN, Présidente Mme Odile BLUM, Conseillère Mme Isabelle REGHI, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Alexia
Source officielleChambre Sécurité Sociale
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10 octobre 2023
10 octobre 2023
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 20 JUIN 2023. ARRÊT : - Contradictoire, en dernier ressort.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
63be640113ef607c90ab67e1
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Me HELIAS Me LAUNAY RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 10 JANVIER 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officielleChambre Sécurité Sociale
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3 mai 2022
3 mai 2022
COUR Lors des débats et du délibéré : Madame Sophie GRALL, Président de chambre, Madame Carole CHEGARAY, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller, Greffier : Monsieur Alexis
Source officielleChambre Sécurité Sociale
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11 juillet 2023
11 juillet 2023
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 4 AVRIL 2023.
Source officielleCour d'Appel
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11 septembre 2008
11 septembre 2008
Deux enfants, actuellement majeurs, sont issus de cette union : • Mickaël, né le 23 avril 1985, • Alexis, né le 02 octobre 1987.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_24DA00431_20251105
5 novembre 2025
5 novembre 2025
Alexis Quint, premier conseiller, - et les conclusions de M. Frédéric Malfoy, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Mme B...
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01676_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Article 2 : La SCI Côte Basque versera à la commune de Biarritz et à la SCI Aleana-Sion la somme de 1 500 euros chacune, au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleChambre Commerciale
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10 septembre 2020
10 septembre 2020
€, immatriculée au RCS de [Localité 6] sous le n°539 354 910, pris en la personne de son représentant légal domicilié audit siège en cette qualité, [Adresse 7] [Localité 2] représentée par Me Alexis
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_24DA02140_20250917
17 septembre 2025
17 septembre 2025
Il soutient que c'est à tort que les premiers juges ont estimé qu'il avait commis une erreur manifeste d'appréciation en refusant l'admission au séjour de M. B.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_24DA02291_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
B... est fondé à soutenir que c’est à tort que, par le jugement attaqué, le tribunal administratif de Lille a rejeté sa demande.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
627a0170dd6bd9057dc56d0e
3 mai 2022
3 mai 2022
COUR Lors des débats et du délibéré : Madame Sophie GRALL, Président de chambre, Madame Carole CHEGARAY, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller, Greffier : Monsieur Alexis
Source officielleChambre Sécurité Sociale
62ecb2e02a8cf5e2e9b21daf
26 juillet 2022
26 juillet 2022
COUR Lors des débats et du délibéré : Madame Sophie GRALL, Président de chambre, Madame Carole CHEGARAY, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller, Greffier : Monsieur Alexis
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
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24 janvier 2023
24 janvier 2023
EXPRO, JCP de Paris - RG n° 1119013578 APPELANTE Madame [C] [T] [Adresse 2] [Localité 5] Représentée et assistée par Me Alexis FACHE, avocat au barreau de PARIS, toque : D0897 INTIMEE
Source officielleChambre des Etrangers
642bbff6d49e0104f58f023e
1 avril 2023
1 avril 2023
la cour d'appel de Rouen, spécialement désigné par ordonnance de la première présidente de ladite cour pour la suppléer dans les fonctions qui lui sont spécialement attribuées, Assisté de TOUROULT Alexa
Source officielleRETENTIONS
66bd9a0f1329d1cb8b24ae82
14 août 2024
14 août 2024
assisté de Maître Etienne Maxime CEZARIAT, avocat au barreau de LYON, commis d'office ET INTIMEE : MME LA PREFETE DU RHONE non comparant, régulièrement avisé, représenté par Maître N'DIAYE Alexis
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
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20 janvier 2026
20 janvier 2026
président de cette cour, assisté de Roxanne Therasse, greffière aux débats et au prononcé de l'ordonnance APPELANT LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR REPRÉSENTÉ PAR LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Alexis
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
69709b37cdc6046d47160d04
20 janvier 2026
20 janvier 2026
président de cette cour, assisté de Roxanne Therasse, greffière aux débats et au prononcé de l'ordonnance APPELANT LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR REPRÉSENTÉ PAR LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Alexis
Source officiellePage 11 sur 54