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389 résultats pour « Avonture »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9e2bd3db21cbdd89731

Appel

20 février 2007

20 février 2007

de sourdes défiances, des agissements poursuivis, être considéré comme une faute lourde ou un déni de justice, au sens dudit article; Considérant qu'il suit de là, et sans qu'il y ait lieu de s'aventurer

Source officielle
CA

3e chambre

615e0e1bc25a97f0381f5243

Appel

25 septembre 2014

25 septembre 2014

[C] a voulu traverser à cet endroit dont tout indiquait que ce n'était pourtant pas l'endroit pour cela, même si quelques piétons avaient pu s'y aventurer à la faveur d'un trou ménagé dans le grillage.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6dbd3db21cbdd8d72b

Appel

14 février 2011

14 février 2011

cérébral survenu à son père, qui l'a laissé handicapé, et dont il est décédé en mai 2007 (pièces 15 et 16 de l'appelante), ce qui explique qu'elle ait pu se lancer sans véritable réflexion dans cette aventure

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8dbd3db21cbdd90741

Appel

28 février 2013

28 février 2013

Pour certains, l'aventure s'arrête là, pour nous elle commence. (...)

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9abd3db21cbdd90a7d

Appel

24 septembre 2013

24 septembre 2013

normal comme relevé par le premier juge, les dangers que représentait son entrée dans un lieu peu ou pas du tout éclairé ; - en témoignant d'une prise très importante de risques, en faisant choix de s'aventurer

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_22NC01165_20250513

Admin. Appel

13 mai 2025

13 mai 2025

A cet égard, le compte-rendu d'entretien professionnel pour l'année 2015, que Mme A a signé sans y apposer d'observation, précise que " Mme A souhaite poursuivre l'aventure STP dans un cadre plus officiel

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

642fb797cece1704f574796d

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

l'indivision E & A de Lur Saluces, aux droits de laquelle vient le groupement forestier de Saluces, a donné à bail précaire et non renouvelable, pour une durée de 5 mois, à la SARL Jungle park un parc aventure

Source officielle
CA

Chambre sociale

665abad097d5920008107ddc

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

[I] [Z] indique que ses collègues l'ont dénigré et accusé de manière infondée de maltraitances suite à une aventure avec une collègue, sans que l'employeur ne réagisse. Toutefois, M.

Source officielle
CA

1ère chambre

65aa28fea34ad10008581b60

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Il produit à cet égard une attestation datée du 28 août 2021 à en-tête de l'entreprise Aventures 4 Roues à [Localité 12] selon laquelle celle-ci 'est dans l'impossibilité de réparer le quad de marque Eagle

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

65af6526b6c6260008b52f19

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

médecine du travail, qu'elle a été licenciée et qu'elle n'a pas retrouvé d'autre emploi, en grande partie en raison de son état psychologique qui ne lui permettait plus de se projeter dans une nouvelle aventure

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

6032ab4419365e22ffafbaa8

Appel

11 décembre 2017

11 décembre 2017

bénéficiaient à jacq voyages étaient constitutifs d'engagements perpétuels, à ce titre frappés d'une nullité absolue, En conséquence, - prononcer la nullité des mandats conclus entre voyages Tour aventures

Source officielle
CA

17e chambre

60343a783187382bb0ff8b32

Appel

18 janvier 2017

18 janvier 2017

Il est bien évident, si d'aventure j'acceptais de reprendre mon poste, que j'aurais définitivement perdu tout respect et toute autorité morale vis-à-vis de ces interlocuteurs, ce qui rendrait ma position

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

6163bcbe3dccc95e64c14358

Appel

28 juin 2010

28 juin 2010

qu'il ne saurait être reproché au moniteur, ainsi qu'il a été déjà relevé, aucune faute quant à l'appréciation du niveau de capacité de Mme [O], qu'il ne saurait non plus lui être reproché de ' s'être aventuré

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa6bd3db21cbdd8ba70

Appel

29 avril 2008

29 avril 2008

Sur la demande principale en divorce de l'épouse : À l'appui de sa demande en divorce, Mme Jany Y... fait grief à son mari d'avoir multiplié les aventures extraconjugales en se mettant en scène dans des

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA02887_20221115

Admin. Appel

15 novembre 2022

15 novembre 2022

Guillaume Toutias, rapporteur public, - et les observations de Me Alex Avonture-Herbaut, substituant Me Chloé Schmidt-Sarels, représentant Mme A et de Me Justine Chochois, substituant Me Jean-François

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

6867612ac173dff6a79337c4

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Etant de nature ouvert à tout projet pertinent (et opportuniste), je trouve l'idée séduisante. (') « Je suis prêt comme je te l'ai dit hier à repartir à l'aventure avec toi à compter du 3 Octobre si

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

6a192122cdc6046d4752c54d

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

à travailler pour [5] à titre gratuit pendant une semaine après la fin de ma prestation et de manière ponctuelle au cours des mois d'avril et mai afin d'accompagner [5] le plus possible dans cette aventure

Source officielle
CA

Chambre sociale

61632b3a81886c8c1bac97e4

Appel

19 septembre 2011

19 septembre 2011

Par courrier du 29 janvier 2006, l'employeur signifiait à Monsieur [K] qu'il était sélectionné pour participer à l'opération « ID pionnier 2006 » et qu'une « grande et belle aventure commençait ».

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

615e0e3bc25a97f0381f53b8

Appel

9 février 2015

9 février 2015

Il a également condamné in solidum l'association CORSE RAND'EAU, la MAIF et la SARL ARBRE et AVENTURE à verser à la victime une indemnité de 100.000€ à valoir sur la réparation de son préjudice corporel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0fbd3db21cbdd8f026

Appel

30 novembre 2011

30 novembre 2011

celui-ci avait exprimé, lors d'une récente rencontre sur le même sujet son désir de quitter ACTI mais s'était ravisé à la satisfaction du Président Directeur que se réjouissait d'avance de poursuivre l'aventure

Source officielle

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