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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9e2bd3db21cbdd89731
20 février 2007
de sourdes défiances, des agissements poursuivis, être considéré comme une faute lourde ou un déni de justice, au sens dudit article; Considérant qu'il suit de là, et sans qu'il y ait lieu de s'aventurer
3e chambre
615e0e1bc25a97f0381f5243
25 septembre 2014
[C] a voulu traverser à cet endroit dont tout indiquait que ce n'était pourtant pas l'endroit pour cela, même si quelques piétons avaient pu s'y aventurer à la faveur d'un trou ménagé dans le grillage.
6253cb6dbd3db21cbdd8d72b
14 février 2011
cérébral survenu à son père, qui l'a laissé handicapé, et dont il est décédé en mai 2007 (pièces 15 et 16 de l'appelante), ce qui explique qu'elle ait pu se lancer sans véritable réflexion dans cette aventure
6253cc8dbd3db21cbdd90741
28 février 2013
Pour certains, l'aventure s'arrête là, pour nous elle commence. (...)
6253cc9abd3db21cbdd90a7d
24 septembre 2013
normal comme relevé par le premier juge, les dangers que représentait son entrée dans un lieu peu ou pas du tout éclairé ; - en témoignant d'une prise très importante de risques, en faisant choix de s'aventurer
5ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01165_20250513
13 mai 2025
A cet égard, le compte-rendu d'entretien professionnel pour l'année 2015, que Mme A a signé sans y apposer d'observation, précise que " Mme A souhaite poursuivre l'aventure STP dans un cadre plus officiel
2ème CH - Section 1
642fb797cece1704f574796d
6 avril 2023
l'indivision E & A de Lur Saluces, aux droits de laquelle vient le groupement forestier de Saluces, a donné à bail précaire et non renouvelable, pour une durée de 5 mois, à la SARL Jungle park un parc aventure
Chambre sociale
665abad097d5920008107ddc
24 janvier 2024
[I] [Z] indique que ses collègues l'ont dénigré et accusé de manière infondée de maltraitances suite à une aventure avec une collègue, sans que l'employeur ne réagisse. Toutefois, M.
1ère chambre
65aa28fea34ad10008581b60
18 janvier 2024
Il produit à cet égard une attestation datée du 28 août 2021 à en-tête de l'entreprise Aventures 4 Roues à [Localité 12] selon laquelle celle-ci 'est dans l'impossibilité de réparer le quad de marque Eagle
2EME PROTECTION SOCIALE
65af6526b6c6260008b52f19
22 janvier 2024
médecine du travail, qu'elle a été licenciée et qu'elle n'a pas retrouvé d'autre emploi, en grande partie en raison de son état psychologique qui ne lui permettait plus de se projeter dans une nouvelle aventure
Pôle 5 - Chambre 10
6032ab4419365e22ffafbaa8
11 décembre 2017
bénéficiaient à jacq voyages étaient constitutifs d'engagements perpétuels, à ce titre frappés d'une nullité absolue, En conséquence, - prononcer la nullité des mandats conclus entre voyages Tour aventures
17e chambre
60343a783187382bb0ff8b32
18 janvier 2017
Il est bien évident, si d'aventure j'acceptais de reprendre mon poste, que j'aurais définitivement perdu tout respect et toute autorité morale vis-à-vis de ces interlocuteurs, ce qui rendrait ma position
Pôle 2 - Chambre 3
6163bcbe3dccc95e64c14358
28 juin 2010
qu'il ne saurait être reproché au moniteur, ainsi qu'il a été déjà relevé, aucune faute quant à l'appréciation du niveau de capacité de Mme [O], qu'il ne saurait non plus lui être reproché de ' s'être aventuré
6253caa6bd3db21cbdd8ba70
29 avril 2008
Sur la demande principale en divorce de l'épouse : À l'appui de sa demande en divorce, Mme Jany Y... fait grief à son mari d'avoir multiplié les aventures extraconjugales en se mettant en scène dans des
2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02887_20221115
15 novembre 2022
Guillaume Toutias, rapporteur public, - et les observations de Me Alex Avonture-Herbaut, substituant Me Chloé Schmidt-Sarels, représentant Mme A et de Me Justine Chochois, substituant Me Jean-François
Chambre civile 1-3
6867612ac173dff6a79337c4
3 juillet 2025
Etant de nature ouvert à tout projet pertinent (et opportuniste), je trouve l'idée séduisante. (') « Je suis prêt comme je te l'ai dit hier à repartir à l'aventure avec toi à compter du 3 Octobre si
7ème Ch Prud'homale
6a192122cdc6046d4752c54d
28 mai 2026
à travailler pour [5] à titre gratuit pendant une semaine après la fin de ma prestation et de manière ponctuelle au cours des mois d'avril et mai afin d'accompagner [5] le plus possible dans cette aventure
61632b3a81886c8c1bac97e4
19 septembre 2011
Par courrier du 29 janvier 2006, l'employeur signifiait à Monsieur [K] qu'il était sélectionné pour participer à l'opération « ID pionnier 2006 » et qu'une « grande et belle aventure commençait ».
615e0e3bc25a97f0381f53b8
9 février 2015
Il a également condamné in solidum l'association CORSE RAND'EAU, la MAIF et la SARL ARBRE et AVENTURE à verser à la victime une indemnité de 100.000€ à valoir sur la réparation de son préjudice corporel
6253cc0fbd3db21cbdd8f026
30 novembre 2011
celui-ci avait exprimé, lors d'une récente rencontre sur le même sujet son désir de quitter ACTI mais s'était ravisé à la satisfaction du Président Directeur que se réjouissait d'avance de poursuivre l'aventure
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