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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
65b35ce01d7564000872dc88
25 janvier 2024
25 janvier 2024
au barreau de BELFORT ET : INTIMÉE Madame [W] [D] épouse [C] née le 17 Octobre 1968 à [Localité 5] de nationalité française, demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Alexandre BERGELIN
Source officielle5ème chambre sociale PH
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7 janvier 2025
7 janvier 2025
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Nathalie ROCCI, Présidente Monsieur Michel SORIANO, Conseiller Madame Leila REMILI, Conseillère GREFFIER : Mme Emmanuelle BERGERAS, Greffier,
Source officielle5ème chambre sociale PH
631834cd0876004f131a6011
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Michel SORIANO, Conseiller GREFFIER : Mme Emmanuelle BERGERAS, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision DÉBATS : à l'audience publique du 19 Mai 2022, où l'affaire a été mise
Source officielle5ème chambre sociale PH
631834d10876004f131a6029
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Michel SORIANO, Conseiller Monsieur Guénaël LE GALLO, Magistrat honoraire juridictionnel GREFFIER : Mme Emmanuelle BERGERAS, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision DÉBATS :
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
61624d73ed30a8f5617383ae
1 avril 2014
1 avril 2014
Notre reproche est d'autant plus fondé que les vérifications effectuées à ce jour sur les quelques mouvements intervenus, durant la même période, sur des obligations convertibles ayant échappé à l'avidité
Source officielle5ème chambre sociale PH
66fce3e58d6ea26f688da7a5
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Michel SORIANO, Conseiller GREFFIER : Mme Emmanuelle BERGERAS, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX04565_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
S'agissant de l'avifaune, 94 espèces ont été recensées et l'étude retient en phase de chantier, un impact brut fort en période de reproduction pour l'Alouette des champs, la Bergeronnette printanière,
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
63c1056abf9fd47c90a136bf
12 janvier 2023
12 janvier 2023
LA DORDOGNE, prise en la personne de son directeur domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] dispensée de comparution S.C.P. [6], anciennement dénommée SCP [8], immatriculée au RCS Bergerac
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03041_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
l’analyse des relations fonctionnelles entre les espèces ciblées et les habitats d’intérêt communautaire reste superficielle ; l’étude ne tient pas compte de la forte vulnérabilité des chiroptères durant
Source officielleCour d'Appel
6253c947bd3db21cbdd87d2c
4 octobre 2005
4 octobre 2005
Né le 6 mai 1933 à BERGERAC (24) Fils de Jean-Henri et de Emilia Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc60bd3db21cbdd8fed1
29 novembre 2012
29 novembre 2012
de nationalité Française né le 27 Mars 1957 à BERGERAC (24100) Professeur, demeurant ...
Source officielle5ème chambre sociale PH
65a781738121050008662d7c
16 janvier 2024
16 janvier 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président Mme Catherine REYTER LEVIS, Conseillère Madame Leila REMILI, Conseillère GREFFIER : Mme Emmanuelle BERGERAS
Source officielle5ème chambre sociale PH
6811b375893ab038bd46601d
29 avril 2025
29 avril 2025
Michel SORIANO, Conseiller GREFFIER : Mme Emmanuelle BERGERAS, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
69eb0119cdc6046d4757cbb6
23 avril 2026
23 avril 2026
Par jugement du 28 novembre 2018, le tribunal correctionnel de Bergerac ' devant lequel Mme [J] était poursuivie pour avoir à [Localité 2], le 6 juin 2017, étant conducteur d'un véhicule terrestre à moteur
Source officielle5ème chambre sociale PH
66878cf205d6f7f678d492d2
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Michel SORIANO, Conseiller Madame Leila REMILI, Conseillère GREFFIER : Mme Emmanuelle BERGERAS, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cd63bd3db21cbdd932c4
23 mai 2016
23 mai 2016
INTIMÉE EDF SCE ARCHIPEL GUADELOUPE Rue Euvremont Gene Bergevin 97110 POINTE-A-PITRE Non comparant.
Source officielle5ème chambre sociale PH
631834d10876004f131a6027
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Michel SORIANO, Conseiller Monsieur Guénaël LE GALLO, Magistrat honoraire juridictionnel GREFFIER : Mme Emmanuelle BERGERAS, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision DÉBATS :
Source officielle5ème chambre sociale PH
625fa55b8361df277dc598cb
19 avril 2022
19 avril 2022
Michel SORIANO, Conseiller GREFFIER : Mme Emmanuelle BERGERAS, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision DÉBATS : à l'audience publique du 17 Février 2022, où l'affaire a été
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
62cd0f03e91c8e9fcf071283
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Décathlon Bergerac 2016 19. Décathlon Besançon 2017, 2018, 2019 20. Décathlon Blois 2016 21. Décathlon Bollène 2016, 2017 22. Décathlon Bordeaux Lac 2017, 2019 23. Décathlon [R] 24.
Source officielle5e chambre Pole social
63be63c813ef607c90ab668c
10 janvier 2023
10 janvier 2023
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président Madame Evelyne MARTIN, Conseillère Mme Catherine REYTER LEVIS, Conseillère GREFFIER : Mme Emmanuelle BERGERAS
Source officiellePage 11 sur 22