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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd68bd3db21cbdd93402
6 juillet 2016
Pierre Y... de supprimer l'obstacle constitué par des blocs de pierre installés sur le chemin traversant la parcelle A 303 emprunté par M.
Chambre des Urgences
68130506e66d7f6b7b71ed73
23 avril 2025
Par jugement du 19 avril 2023, le Tribunal Judiciaire de BLOIS a : - débouté M. [M] de l'ensemble de ses demandes formées à l'encontre de l'Agent judiciaire de l'Etat ; - débouté M.
Chambre Sociale
61633c137eadebb7307d1f13
7 juin 2011
[W] [J] ne repose pas sur une cause réelle et sérieuse ; Condamne la société Faurecia Bloc Avant à payer à M.
61633c137eadebb7307d1f14
[R] [D] ne repose pas sur une cause réelle et sérieuse ; Condamne la société Faurecia Bloc Avant à payer à M.
Chambre A - Civile
680b1c0dc0f38137e6792b78
22 avril 2025
blocs d'angle non lissés, taille de feuillure des menuiseries extérieurs calamiteuses, joints de pose entre blocs très irréguliers et épais, certains sans colle, d'autres largement « beurrés », angles
Chambre Commerciale
66235accaec0e60008fe99c1
18 avril 2024
INTIMÉ Monsieur [F], [J], [V] [Y] Ayant pour avocat Me Valérie HARLICOT GUELE, membre de la SELARL BRETLIM, avocat au barreau de BLOIS ---------------------------------------------------------
Chambre Sécurité Sociale
6704cb6d2f5f3246ff381524
1 octobre 2024
[M] a formé opposition à cette contrainte devant le Pôle social du tribunal judiciaire de Blois.
68130503e66d7f6b7b71ed4f
29 avril 2025
[B] a saisi le pôle social du tribunal judiciaire de Blois aux fins de contester la catégorie d'invalidité retenue.
64549f95eedb07d0f8186255
2 mai 2023
[B] a saisi le Pôle social du tribunal judiciaire de Blois aux fins d'obtenir la prise en charge de sa pathologie au titre de la législation professionnelle.
6253cb33bd3db21cbdd8d15b
28 mai 2009
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS la SCP LAVAL-LUEGER Me Estelle GARNIER Notifications aux parties Tribunal de Commerce de Blois 28 /
62d64990aa6a2f06030d2707
26 avril 2022
Par décision du 20 juin 2017, le conseil de prud'hommes de Blois en sa formation de référé a condamné solidairement Mme [O] [Y] et M.
6253cd93bd3db21cbdd93ba9
3 mai 2017
BLOIS CHAMBRE COMMERCIALE O R D O N N A N C E LE TROIS MAI DEUX MILLE DIX SEPT, (3/ 5/ 2017), Nous, François PION, Premier Président de la Cour d'Appel d'ORLÉANS, assisté de Nathalie MAGNIER
6253cde2bd3db21cbdd94d50
10 juin 2021
Par jugement du 19 juin 2014, la Chambre des saisies immobilières du tribunal de grande instance de Blois a constaté l'absence d'enchère.
6618cf157935f50008be440f
10 avril 2024
EXPRO, JCP de BLOIS en date du 20 Juin 2023 PARTIES EN CAUSE APPELANTE : timbre fiscal dématérialisé n°: 1265296349726244 La SCI ARES, immatriculée au RCS de BLOIS sous le numéro 447 572 231
6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01075_20251127
27 novembre 2025
la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Le syndicat Sud-Santé-Sociaux du Rhône a demandé au tribunal administratif de Lyon de reconnaitre le droit des agents affectés aux blocs
64549f97eedb07d0f8186263
GROSSE à : Me Jean-François MORTELETTE SELARL CABINET AUDREY HAMELIN EXPÉDITION à : [G] [F] CAF DU LOIR ET CHER MINISTRE CHARGÉ DE LA SÉCURITÉ SOCIALE Pôle social du Tribunal judiciaire de BLOIS
1ère Chambre
6034d5e1ad5f35bfc6f86c42
16 septembre 2016
[K], sans droit ni autorisation, a pris possession de la parcelle, a entrepris de la déblayer, et a « déversé plusieurs blocs de rochers à l'aide de sa pelle mécanique dans le lit de la [Localité 5] en
6253cd69bd3db21cbdd93450
20 juillet 2016
BLOIS CHAMBRE COMMERCIALE O R D O N N A N C E LE VINGT JUILLET DEUX MILLE SEIZE, (20/ 07/ 2016), Nous, François PION, Premier Président de la Cour d'Appel d'ORLÉANS, assisté de Nathalie MAGNIER
6253cdbebd3db21cbdd9458e
2 mai 2019
V... décédé le [...] née le [...] à BLOIS [...] [...] Monsieur E... V... Pris en sa qualité d'héritier de Monsieur G... V... décédé le [...] né le [...] à BLOIS [...] [...] Madame C...
DCA_23NT02542_20241008
8 octobre 2024
sociales et de santé, pour l'année universitaire 2020-2021 ; 3°) d'enjoindre à la présidente de l'université Bretagne sud de signer un nouvel arrêté de désignation du jury, sans mention de la commission bloc
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