Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 6
65336b1fbb40ec8318f31d6f
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Sont notamment intervenus à l'opération: - la SCP Bruno Giraud et Laurent Hecky, maître d'oeuvre, assurée auprès de la Mutuelle des architectes Français (la MAF), - la société SGB Construction, pour
Source officielleChambre civile
6690c7470d808eb34e455550
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Adresse 9] [Localité 7] Représenté par Me Taniev LABEJOF, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMEES : Madame [X] [Z] veuve [T] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 8] Représentée par Me Mark BRUNO
Source officielleCour d'Appel
6253ca0cbd3db21cbdd89e97
13 février 2008
13 février 2008
Bruno A...
Source officielleCour d'Appel
6253cb6abd3db21cbdd8d6cd
8 février 2011
8 février 2011
PARIS Pôle 2- Chambre 1 ARRET DU 8 FEVRIER 2011 (no 68, 3 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 09/ 21816 Décision déférée à la Cour : Jugement du 22 Septembre 2009- Tribunal de Grande
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd9076d
14 juin 2013
14 juin 2013
Madame Emmanuelle Z... s'oppose à la mainlevée du placement et au retour de l'enfant au domicile des grands-parents paternels, chez lesquels Monsieur X... vit et réside.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
60320883e691074064710289
15 mai 2018
15 mai 2018
représenté par Me Manfred ESSOMBE, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 20 Mars 2018, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253cc67bd3db21cbdd8ffc6
7 décembre 2012
7 décembre 2012
Grand-Mère Maternelle ... 22380 SAINT CAST LE GUILDO Intimé, non comparant LA DIRECTION DE L'ENFANCE ET DE LA FAMIILLE DES COTES D'ARMOR (A. A. S. E.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb4bd3db21cbdd9102a
24 janvier 2014
24 janvier 2014
Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé de l'arrêt PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Madame Sophie A... ... 44470 MAUVES SUR LOIRE Appelante, non comparante ET Monsieur Patrice
Source officielle6e Chambre D
5fdd8e92ff5e9a38d5fe682d
5 septembre 2018
5 septembre 2018
représenté par son père Monsieur Bruno X.... Mademoiselle Emma X... née le [...] à MARSEILLE, demeurant [...] représentée par son père Monsieur Bruno X....
Source officielleCour d'Appel
6253cbe9bd3db21cbdd8e9be
13 décembre 2011
13 décembre 2011
2011 (no , pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 11/00105 Décision déférée : Ordonnance rendue le 24 Novembre 2010 par le Juge des libertés et de la détention du Tribunal de Grande
Source officielleCour d'Appel
6253cd5fbd3db21cbdd931b4
20 janvier 2016
20 janvier 2016
APPELANTE : ELIOR SERVICES PROPRETE ET SANTE 92, Boulevard Victor Hugo 92115 CLICHY Représentant : Me Guillaume ROLAND de la SCPA ROLAND DUJARDINS, avocat au barreau de PARIS INTIME : Monsieur Bruno
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
6620b8cebd6a8f00086abad9
17 avril 2024
17 avril 2024
au rôle Date de l'acte de saisine : 03 Décembre 2019 Date de la saisine : 16 Janvier 2020 Date de la décision attaquée : 07 NOVEMBRE 2019 Décision attaquée : AU FOND Juridiction : TRIBUNAL DE GRANDE
Source officielle7ème Ch Prud'homale
68fb978011af6ba0065f3a6d
23 octobre 2025
23 octobre 2025
BANQUE POPULAIRE GRAND OUEST RG CPH : F 20/00501 Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de RENNES Copie exécutoire délivrée le : à : Copie certifiée conforme délivrée
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e374
27 juin 2011
27 juin 2011
G : 11/ 00178 décision du Tribunal de Grande Instance de LYON ch 1 du 02 décembre 2010 RG : 10. 8850 ch no1 X... Z...
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
603347aee75f32b7db72413d
8 juin 2017
8 juin 2017
COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 1 SECTION 1 ARRÊT DU 08/06/2017 *** N° de MINUTE : 386/2017 N° RG : 16/05058 Jugement (N° 14/00084) rendu le 14 juin 2016 par le tribunal de grande
Source officielleCour d'Appel
Monsieur B... Ahmed, le 10 Décembre 2007c/Monsieur C
6253ca36bd3db21cbdd8a5ce
18 mars 2008
18 mars 2008
Bruno Demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c657
25 mars 2008
25 mars 2008
SIXIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- CL ARRÊT DU : 25 MARS 2008 (Rédacteur : Bruno CHOLLET, Conseiller) No de rôle : 07 / 04422 Christian Pierre X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc04bd3db21cbdd8edb2
22 novembre 2011
22 novembre 2011
G : 10/ 02389 COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 22 Novembre 2011 Décision du Tribunal de Grande Instance de LYON Au fond du 18 mars 2010 RG : 2006/ 10584 ch no10 X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc16bd3db21cbdd8f142
13 février 2012
13 février 2012
Bruno X... de sa réintégration à compter du lundi 2 juin 2008. Le 17 septembre 2008, M.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6438f24ea942a604f5e93435
13 avril 2023
13 avril 2023
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine Verhaeghe COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Bruno Poupet, président de chambre Céline Miller, conseiller Camille Colonna, conseiller ARRÊT RENDU PAR
Source officiellePage 11 sur 258