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1 581 résultats pour « CANCHEL Pôle »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-8b

68f3229c48e010cf6a8cd5d9

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE

Source officielle

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CA

Pôle 1 - Chambre 3

602e764a5a1ec9aebfe31ecd

Appel

17 février 2021

17 février 2021

Copies exécutoiresRÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 1 - Chambre 3 ARRET DU 17 FEVRIER 2021 (n° , 5 pages) Numéro d'inscription

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6163c2b91a5f0a71dc3c9129

Appel

7 avril 2010

7 avril 2010

Grosses délivréesREPUBLIQUE FRANCAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 4 ARRET DU 07 AVRIL 2010 (n° 99, 5 pages) Numéro d'inscription au

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

69f44ac6cdc6046d472f234b

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 30 Avril 2026 Signé par Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre et Madame Corinne AUGUSTE, greffier auquel la minute de la

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

69f44ac9cdc6046d472f239e

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 30 Avril 2026 Signé par Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre et Madame Corinne AUGUSTE, greffier auquel la minute de la

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

616389aba5395b851a399e15

Appel

24 novembre 2010

24 novembre 2010

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 6 ARRET DU 24 Novembre 2010 (n° 17 , 5 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S 09/01945

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

63cb93539c02507c9078de7a

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 13 ARRÊT DU 20 Janvier 2023 (n° , 4 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S N° RG

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6034749e07d80262a364e46d

Appel

6 décembre 2016

6 décembre 2016

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 3 ARRÊT DU 06 Décembre 2016 (n° , 4 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S 13/12137

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

6162e83c7dc295bdec6a570f

Appel

25 septembre 2012

25 septembre 2012

Grosses délivrées REPUBLIQUE FRANCAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 2 - Chambre 5 ARRET DU 25 SEPTEMBRE 2012 (n° ,4 pages) Numéro d'inscription

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

69f4343dcdc6046d472c99b5

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

78A Chambre civile 1-6 ARRET N° DÉFAUT DU 30 AVRIL 2026 N° RG 25/07452 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XSX3 AFFAIRE : [X] [N] C/ TRESOR PUBLIC Agissant par Madame le responsable du pôle

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CA

Cour d'Appel

6253cc89bd3db21cbdd906b4

Appel

14 mai 2013

14 mai 2013

du 31 mars 2009, et le dossier contenant la convention de reclassement personnalisé ; de fait, elle n'a pu lever son acceptation à la convention de reclassement personnalisé dans le délai requis, et Pôle

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CA

Chambre Sociale-1ère sect

66b45f99c979aae19b191c54

Appel

7 août 2024

7 août 2024

Par courrier recommandé avec avis de réception expédié le 3 août 2022, madame [B] [I] a formé opposition à cette contrainte auprès du pôle social du tribunal judiciaire de Reims.

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CA

2EME PROTECTION SOCIALE

63b7cc916b63637c907b78ea

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

La forclusion, s'agissant de la saisine du Pôle Social, est opérante si la juridiction est saisie plus de 2 mois après la décision de la CRA.

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CA

Pôle 6 - Chambre 12

65b4b0917ef77d000880b5ad

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Madame [W] [L] est danseuse et perçoit donc des cachets pour ses prestations.

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CA

Chambre 4-8b

68e9e9ebbb2ead0a581fb0aa

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE

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CA

Chambre 4-8b

6974bcc6cdc6046d478b5ce0

Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE

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CA

Ch.secu-fiva-cdas

65449d4cc71a6a83181c8de6

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Le Pôle social du Tribunal judiciaire d'Annecy, saisi d'oppositions aux trois contraintes respectivement datée du 18 septembre 2014 et reçue le 19 septembre 2014 sans cachet de date d'envoi, envoyée le

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CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fd98e31fea0e97f04e293b3

Appel

13 janvier 2020

13 janvier 2020

Copies exécutoiresRÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 10 ARRÊT DU 13 JANVIER 2020 (n° , 6 pages) Numéro d'inscription

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CA

Cour d'Appel

6253cdabbd3db21cbdd9414e

Appel

11 octobre 2018

11 octobre 2018

Elle précise s'être rendue à cette date, non à Baule dans le Loiret qui est le siège social de KERBEA, mais à Boulogne Billancourt où se situe le pôle franchise de cette société et où était employée son

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CA

Pôle 1 - Chambre 12

652e261992ba0983187684cb

Appel

16 octobre 2023

16 octobre 2023

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 1 - Chambre 12 SOINS PSYCHIATRIQUES SANS CONSENTEMENT ORDONNANCE DU 16 OCTOBRE 2023 (n°508, 3 pages)

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