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557 résultats pour « Cyril CAPACCI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 3-4

66878c9905d6f7f678d48e6a

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

exercice, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Charles TOLLINCHI de la SCP CHARLES TOLLINCHI - CORINNE PERRET-VIGNERON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistée de Me Cyrille

Source officielle

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CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

63b7ccc16b63637c907b7a40

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

inscrit au barreau de CHAMBERY COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue en double rapporteur, sans opposition des avocats, le 06 Octobre 2022 devant Monsieur Cyril

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

6967360fcdc6046d47394602

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

à l'audience publique du 05 Janvier 2026, Monsieur Ronan GUERLOT, président ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Ronan GUERLOT, Président de chambre, Monsieur Cyril

Source officielle
CA

Chambre 4-2

69d0a521cdc6046d471139bc

Appel

3 avril 2026

3 avril 2026

Guillaume KATAWANDJA, Conseiller Madame Muriel GUILLET, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Cyrielle GOUNAUD.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

66fe358491b69e88a370ff45

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

[H] m'a demandé très récemment d'assurer des missions qui dépassent mes capacités, dont l'une des deux dans un délai extrêmement court.

Source officielle
CA

3e Chambre A

60370f3e50c8d1a9caa93432

Appel

18 juin 2015

18 juin 2015

en exercice domicilié en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Cyril

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6260f8de6d9e13277d6e37b7

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

INTIMEE : SA CARREFOUR BANQUE prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en sa qualité audit siège social 1, place Copernic 91051 EVRY CEDEX Représentée par Maître Cyrille

Source officielle
CA

2ème Chambre

64549f19eedb07d0f8186121

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

FESSLET, avocat au barreau de GRENOBLE INTIM ÉE : Mme [T] [J] épouse [F] née le 22 Janvier 1951 à [Localité 5] (01) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Cyril

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

69e1cdf2cdc6046d47897481

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Cyril Cardini, dans les conditions prévues par l'article 804 du code de procédure civile.

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

64a7afbf3bcaf505db6964b6

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

QUIBLIER, Greffier lors des débats, et lors du délibéré : Monsieur Cyril GUYAT, Conseiller, faisant fonction de Président, Madame Isabelle CHUILON, Conseiller, Madame Elsa LAVERGNE, Conseiller,

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CA

Chambre commerciale 3-2

686df87abdbdd86396f38fd7

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 16 Juin 2025 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Ronan GUERLOT, président chargé du rapport et Monsieur Cyril

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CA

Cour d'Appel

6253cab3bd3db21cbdd8bca3

Appel

13 juin 2008

13 juin 2008

P ORIGINE : Décision du Conseil de Prud'hommes de CAEN en date du 26 Janvier 2004- RG no 02 / 1357 TROISIEME CHAMBRE- SECTION SOCIALE 1 ARRET DU 13 JUIN 2008 APPELANT : Monsieur Cyrille X...

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CA

19e chambre

5fd9571ba52fbc40d4c6097d

Appel

19 février 2020

19 février 2020

Représentant : Me Guillaume BOULAN de la SCP C R T D ET ASSOCIÉS, Constitué, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 713 - Représentant : Me Cyril CAMBON, Plaidant, avocat au barreau de NARBONNE

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CA

Chambre 4-2

66b702743c6673575cac175e

Appel

9 août 2024

9 août 2024

Signé par Madame Florence TREGUIER, Présidente de chambre et Mme Cyrielle GOUNAUD, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

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CA

Chambre 4-2

65a236d27ca18b0008e57f5a

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

de : Mme Marianne FEBVRE, Présidente de chambre suppléante Madame Florence TREGUIER, Présidente de chambre Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Cyrielle

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CA

Chambre 4-2

6364ba12e405357f749ea454

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Madame Florence TREGUIER, Présidente de chambre Madame Véronique SOULIER, Présidente de chambre suppléante Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Cyrielle

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CA

Chambre 4-4

653219679e4ea48318f5a8a6

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Portalis DBVB-V-B7D-BFKHV [O] [D] C/ [J] [R] Copie exécutoire délivrée le : 19 OCTOBRE 2023 à : Me Sophie MORREEL-WEBER avocat au barreau de NICE Me Cyrielle

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CA

Chambre 4-2

65ab708036bfc00008d68b7e

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

de : Mme Marianne FEBVRE, Présidente de chambre suppléante Madame Florence TREGUIER, Présidente de chambre Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Cyrielle

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CA

Pôle 6 - Chambre 10

6033897d7bbd863cae46e501

Appel

24 mai 2017

24 mai 2017

Nous n'avons pas pu identifier d'autres postes de reclassement susceptibles d'être plus en adéquation avec vos capacités, et ce, en dépit de la poursuite de nos recherches approfondies.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fdddd904736588182e77923

Appel

18 juillet 2018

18 juillet 2018

Greffière, lors des débats : Mme Cyrielle BURBAN ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions

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